Transcription of Biologie Médicale - Nomenclature des Actes
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Biologie Médicale - Nomenclature des Actes
DPROD/ Dr FS/HO aout 2017 Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salari s Biologie MEDICALE Nomenclature DES Actes DPROD/ Dr FS/HH/NA aout 2017 1. DOCUMENT DE TRAVAIL A V E R T I S S E M E N T Ce document de travail, destin aux organismes d assurance maladie et aux biologistes, agr ge les textes des arr t s modificatifs parus depuis l arr t de Nomenclature des Actes de Biologie m dicale du 3 avril 1985, ainsi que les textes des d cisions de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM) relatives la liste des Actes et prestations de Biologie m dicale. Ce document n est pas la copie conforme des textes du journal officiel : certaines coquilles sont corrig es, des num ros de code sont modifi s dans le texte de certains libell s anciens, lorsque les examens auxquels ils font r f rence sont remplac s et, afin de rendre la lecture plus facile, la pr sentation est am lior e dans la mesure du
pris en charge par l’assurance maladie (JO du 19 mai 2011). (les dispositions de cette décision sont entrées en vigueur le 18 juin 2011) La décision UNCAM du 7 juillet 2011 relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie (JO du 5 octobre 2011).
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