Cahier des charges concernant le mode de production et de ...

DIRECTION GENERALE DES POLITIQUES ECONOMIQUE, EUROPEENNE ET INTERNATIONALE Cahier des charges concernant le mode de production et de pr paration biologiques des esp ces aquacoles et leurs d riv s. (avenant n 7 au Cahier des charges concernant le mode de production et de pr paration biologique des animaux et des produits animaux (CC REPAB F) d finissant les modalit s d'application du r glement CEE n 2092/91 modifi du Conseil et/ou compl tant les dispositions du r glement CEE n 2092/91 modifi du Conseil) HOMOLOGUE PAR L'ARRETE INTERMINIST RIEL DU .2 FEVRIER 2007 PARU AU JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE DU 13 FEVRIER 2007 SOUS-DIRECTION DE LA QUALITE, DE L ORGANISATION ECONOMIQUE ET DES ENTREPRISES BUREAU DES SIGNES DE QUALITE ET DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE 3, rue Barbet de Jouy - 75349 PARIS 07 SP T l phone : 01 49 55 58 59 T l copie : 01 49 55 57 85 _____ Avenant n 7 au Cahier des charges REPAB F Homologu le 2 f vrier 2007 ( du 13 f vrier 2007) - Aquaculture biologique 2/36 Avenant n 7 au Cahier des charges concernant le mode de production et de pr paration biologique des animaux et des produits animaux (CC REPAB F) d finissant les modalit s d'application du r glement CEE n 2092/91 modifi du Conseil et/ou compl tant les dispositions du r glement CEE n 2092/91 modifi du Conseil.

Avenant n° 7 au cahier des charges REPAB F Homologué le 2 février 2007 (J.O.R.F. du 13 février 2007) - Aquaculture biologique – 3/36 A 1 : Chapitre 3 - TraçabilitØ, mesures de prØcaution, procØdures et modalitØs de contrôle spØcifiques à la production des animaux et des produits animaux, à la transformation et à la prØparation des produits issus de l’agriculture biologique.

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  Animaux, Des animaux

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