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CALCUL . DE L'EFFECTIF ET DE L'ASSIETTE. DE PARTICIPATION. Nature du contrat de travail inclure inclure dans Soumis CONTRAT dans l'assiette de la contribution 1%. les effectifs participation CIF /CDD. CDI Oui Oui Non CDD Oui (1). Oui Oui (2). Contrat saisonnier Oui Oui Oui (2 et 2 Bis). Contrat d'apprentissage Non Oui (3) Non Contrat de professionnalisation Non (4). Oui Non CUI - CIE Non (5). Oui Oui Si CDD. CUI - CAE Non (5) Oui Non Contrat d'usage Oui Oui Oui Intermittents du spectacle Non Non (6). Non (6). Salari s int rimaires Non Non Non Contrat d'acc s l'emploi Non (7) Oui Oui Si CDD. Travailleurs domicile Oui Oui Oui Salari s mis disposition Oui (8). Non Non Contrat d'Engagement Educatif Non Oui (9). Non CA (10). Contrat d'Avenir Non Oui Non AGEFOS PME 2013 - Le CALCUL de l'effectif et de l'assiette de participation (1) Ces salari s sont exclus du d compte des effectifs lorsqu'ils remplacent un salari absent ou dont le contrat de travail est suspendu.

CALCUL DE L’EFFECTIF ET DE L’ASSIETTE DE PARTICIPATION CONTRAT À inclure dans les effectifs À inclure dans l’assiette de participation Soumis

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