Transcription of Chapitre Bâtiment Code de Construction - Quebec.ca
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Example: air traffic controller
Chapitre Bâtiment Code de Construction - Quebec.ca
Nouveaut sChapitre B timent Code de ConstructionCNB 2010 modifi Qu becS ance d information Rendez-vous de l habitation22 Nouveaut s au CNB 2010 mod. Qu becLe r glement modifiant le code de Construction a t publi laGazette Officielle Du Qu bec le 29 avril 2015 D cret 347-2015 - CBCCEn vigueur le 13 juin 2015 Possibilit de d buter les travaux de Construction con u avec le CNB 2005 mod. Qu bec jusqu au 13 d cembre 2016 D cret 348-2015 - CBCSEn vigueur le 13 juin 2015 Pour des fins de concordance le code de s curit a aussi t modifi 33 Plan de la pr sentation tablissement de traitement Groupe Bdivision 2- Clinique ambulatoire tablissement de soins Groupe Bdivision 3 Construction combustible d au plus 6 tages Signalisation d issue Avertisseurs de fum e dans les logements Mur coupe-feu Ventilation clairage naturel44 CNB 2005 mod.
Clinique ambulatoire –groupe B, division 2 Nouvel usage Définition: établissement de traitement du groupe B, division 2, autre qu’un centre hospitalier, où des traitements d’au plus une journée sont fournis et où il n’y a pas d’hébergement offert. •Traitements d’au plus 1 …
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