Devis/Note d’honoraires pour traitements …

QAlliage pr cieux NF EN ISO 1562 1995 RESTE A VOTRE CHARGE2-3qR sine Base NF EN ISO 1567 2000 Identification du chirurgien-dentiste traitant(Cachet professionnel et N ADELI) Devis/Note d honoraires pour traitementsbucco-dentaires pouvant faire l objet d une entente directe*(*)Ou faisant l objet d un d passement d honoraires dans les limites fix es par les arr t s du 31 d cembre 1999et du 15 janvier 2000 modifi s par l arr t du 10 avril de traitement Convention d honorairesCe devis est la propri t du patient. Sa communication un tiers se fait sous sa seule responsabilit . Il est valable 6 mois. Devisconforme au titre I des articles 6&7 de la Convention Nationale des Chirurgiens-Dentistes, modifi e par l avenant N soins opposables ne sont pas compris dans ce devis.* localisation, type.** lorsque l acte figure la Nomenclature G n rale des Actes Professionnels (NGAP).

Exemplaire destiné au patient Alliage précieux NF EN ISO 1562 1995 RESTE A VOTRE CHARGE2-3 Résine Base NF EN ISO 1567 2000 Identification du …

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