Guide - ARMP

1. Auuttoorriitt ddee R. A. A R gguullaatttiioonn ddeess MMaarrcchhh ss PPuubblliiccss Guide de la Commission d'Appel d'Offres mai 2008. 2. TABLE DES MATIERES. Avant-propos 4. Mise en place et nomination des membres de la CAO 3. Composition de la CAO 3. Responsabilit s de la CAO 4. Description des r les de la CAO pendant les tapes de la passation de march s 7. Appel d'offres ouvert pour les march s de fournitures et de travaux 7. Appel d'offres ouvert avec pr -qualification (fournitures et travaux) 11. March de prestations intellectuelles 13. Proposition de d claration d'appel d'offres infructueux 16. Appel d'offres restreint 17. Passation de march s de gr gr 17. ANNEXES (Mod les de Proc s-verbaux et de Rapports d' valuation). Annexe 1 : March s de fournitures 18. Annexe 2 : March de travaux 24. Annexe 3 : March de prestations intellectuelles 30. 3. ABREVIATIONS. AO : Appel d'Offres AOO : Appel d'Offres Ouvert AOR : Appel d'Offres Restreint CMP : Code des March s Publics (Loi 2004-009 du 26 juillet 2004).

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