GUIDE - LesPep

GUIDECPOMOUTILS TECHNIQUES POUR ELABORER UN CONTRAT PLURI-ANNUEL D OBJECTIFS ET DE MOYENSSECTEUR PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAPTOME 103 SECTEUR PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP RetourRAPPELS SUR LE CPOM 08 1. G N RALIT S Rappels l ments de prospectives 08 LA R ALISATION D UN PR -DIAGNOSTIC L organisation m dico-sociale sur le territoire Le poids de l association dans son territoire 10 LES L MENTS CONSTITUTIFS DU CPOM Le cadre l gislatif et r

04 GUIDE CPOM Retour • 2.9.2- Le budget Base Zéro (BBZ) 23 2.9.3- L’adéquation des moyens financiers au niveau d’activité 24 2.9.4- Le suivi des amendements CRETON 24 2.9.5- Les références au coût à la place 25 2.9.6- L’autorisation et le financement du siège social 26 2.9.7- Le taux d’actualisation du CPOM 27 2.9.8- Les principes de gestion 27 2.10- Le socle du CPOM 28

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