MARCHES A BONS DE COMMANDE - OPH Egletons

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES Pass selon la proc dure adapt e d finie l article 28 du Code des March s Publics MAITRE D OUVRAGE : OFFICE PUBLIC DE L HABITAT PAYS D Egletons OBJET DE LA CONSULTATION MARCHES A BONS DE COMMANDE POUR LES FOURNITURES DE BUREAU, REGIE & ATELIER Sur la p riode 2015-2017 CCahier des Clauses Administratives Particuli res Date limite de remise des offres 12 novembre 2014 12 H 00 Pouvoir Adjudicateur Monsieur le Directeur G n ral de l OPH Pays d Egletons Comptable public assignataire des paiements Madame la Tr sori re d Egletons CCAP page 2/11 March bons de COMMANDE SOMMAIRE Article 1er : OBJET DU MARCHE DISPOSITIONS GENERALES - Objet du march - Proc dure de passation - Forme du march - Dur e du march Article 2 : PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE - Pi ces particuli res - Pi ces g n rales Article 3 : CONTENU DE LA PRESTATION - Les commandes ordinaires ( ) - Les commandes hors sur catalogue ou offre promotionnelle Article 4 : MODALITES RELATIVES AUX BONS DE COMMANDE - Notification des bons de COMMANDE - Contenu des bons de COMMANDE - Validit des bons de COMMANDE Article 5 : SU

CCAP page 6/11 Marché à bons de commande ARTICLE 5 : SUIVI ET LIVRAISON DES FOURNITURES 5.1 - Suivi des fournitures : Le titulaire du marché a l’obligation d’assurer un suivi de l’ensemble des références figurant au

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