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REGLEMENTS GENERAUX
ANNUAIRE FFBB 2021/2022 ANNUAIRE OFFICIEL REGLEMENTS GENERAUX Page 40 REGLEMENTS GENERAUX ANNUAIRE FFBB 2021/2022 ANNUAIRE OFFICIEL REGLEMENTS GENERAUX Page 41 SOMMAIRE Titre I La F d ration Titre II Les Organismes F d raux Titre III Les Associations sportives et les Etablissements Titre IV Les Licenci s Titre V Les Epreuves sportives Titre VI R serv Titre VII La Commission F d rale de Contr le de Gestion Titre VIII La Commission F d rale des Clubs CF / PN Titre IX D cisions et Mesures administratives Titre X Les R compenses f d rales Titre XI Le Haut Niveau des Clubs Il est pr cis que les commentaires et pr ambules (en italique) pr sents au sein des R glements G n raux ne poss
France, des comptables du Trésor, des Caisses d’Epargne, des chèques postaux et des Etablissements ... prises en matière disciplin par les organismes de aire1ère instance prévues dans le Règlement ... s’Il le désire, venir exposer son point de vue à la
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