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SAINT-MELAINE-SUR-AUBANCE - maine-et …
PREFECTURE DE maine -ET-LOIREDOSSIER COMMUNALSAINT-MELAINE-SUR-AUBANCE Arr t Pr fectoral Fiche synth tique d information sur les risques Extraits cartographiques d limitant les zones expos es. Liste des documents de r f rence auxquels le vendeur et le bailleur peuvent se r f rer Liste des arr t s portant reconnaissance de l tat de catastrophe naturelle ou technologique sur le territoire de la commune Mod le de l tat des risques naturels, miniers et technologiquesMis jour en juillet 2013 INFORMATION ACQUEREURS/LOCATAIRES DE BIENS IMMOBILIERS SUR LES RISQUES MAJEURSCABINET DU PREFETSERVICE INTERMINISTERIEL DE DEFENSEET DE PROTECTION CIVILESArr t CAB / SIDPC n 2013-333 Arr t portant sur les risques naturelsde la commune de Sainte-Melaine-sur-AubanceARR T Le Pr fet de maine -et-LoireChevalier de la L gion d honneurVU le code g n ral des collectivit s territoriales ;VU le code de l environnement.
PREFECTURE DE MAINE-ET-LOIRE DOSSIER COMMUNAL SAINT-MELAINE-SUR-AUBANCE § Arrêté Préfectoral § Fiche synthétique d’information sur les risques
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