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SPANC
SPANC QUESTIONS - R PONSES 1. Le SPANC doit-il contr ler les syst mes d' assainissement non collectifs des campings ? Oui. Le SPANC ex cute l'obligation g n rale des communes de contr le des syst mes d' assainissement non collectif, sans distinction selon qu'il s'agit de syst mes individuels ou collectifs, domestiques ou pas. Les campings ont g n ralement des ouvrages d' assainissement destin s recevoir des eaux us es pour un dimensionnement sup rieur 20 habitants. Les contraintes techniques pour la mise en uvre de ses syst mes sont expos es dans l'arr t du 22 juin 2007 (dispositifs recevant une charge brute de pollution organique sup rieure 1,2 kg/j de DBO5).
5. Le SPANC doit-il contrôler les systèmes d'assainissement individuel d'habitations qui ne sont pas raccordées au réseau d'eau potable ? Oui.
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