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L'ARRETE DES COMPTES : Aspects comptables et fiscaux

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BIP N° 111 février - mars 2002 L'ARRETE DES COMPTES : Aspects comptables et fiscaux Introduction Pour tous les professionnels de la comptabilité, l'arrêté des comptes constitue le

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Relatif à la consommation d’alcool sur le domaine public

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TERRITOIRE DE BELFORT COMMUNE DU FOUSSEMAGNE ARRETE MUNICIPAL N°148 Relatif à la consommation d’alcool sur le domaine public Le Maire de la Commune de FOUSSEMAGNE,

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DIRECTION DES ACTIONS - var.gouv.fr

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May 16, 2013 · PRÉFET DU VAR Direction Départementale des Territoires et de la Mer Service Environnement et Forêt Toulon, le 16 MAI 2013 ARRETE PREFECTORAL N° 2013-05-16 portant règlement permanent de l'emploi du feu

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ARRETE PREFECTORAL RELATIF A L’INFORMATION DES …

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Ce dossier et les documents de référence attachés sont librement consultables en préfecture (SIRACEDPC-1 rue de Jessaint à Châlons-en-Champagne) et mairie concernée.

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Arrete 17 decembre 2003 - Code de qualite de l accueil

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3 les confient et des accueillant(e)s. Art. 10. Le milieu d'accueil favorise l'intégration harmonieuse d'enfants ayant des besoins spécifiques, dans le respect de leur différence.

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Arrêté du 29 mai 2000 relatif aux prescriptions générales ...

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1.6. Changement d'exploitant : Lorsque l'installation change d'exploitant, le nouvel exploitant ou son représentant doit en faire la déclaration au préfet dans le mois qui suit la prise en charge de l'exploitation.

19 JUILLET 2007. - Arrêté du Gouvernement de la …

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Art. 4. Le milieu d'accueil est construit ou aménagé pour former un ensemble fonctionnel composé de divers espaces permettant de répondre aux besoins des enfants, des parents et des

Arrêté VIII - 01 concours SPP caporaux SDIS59

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Vu le décret no 2013-908 du 10 octobre 2013 relatif aux modalités de désignation des membres des jurys et des comités de sélection pour le recrutement et la promotion des

(Arrêté du 18 février 2003) - Infirmiers.com

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2. de la mise en œuvre d’un programme d’aide personnalisée puis de séances de surveillance clinique infirmière et de prévention C/ la transmission du résumé de la …

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