GUIDE D’ORIENTATION EN MATIÈRE DE SANTÉ ET …

1 GUIDE D ORIENTATION EN MATI RE DE SANT ET DE S CURIT l intention des employeursUne publication de Travail s curitaire NB, octobre 2011. Revu et corrig en juin s curitaire NB | GUIDE D ORIENTATION | 3 TABLE DES MATI RESORIENTATION EN MATI RE DE SANT ET DE S CURIT : CE QUE VOUS DEVEZ SAVOIR 1. C est la premi re impression qui compte ..Page 4 2. Avantages d une orientation ..Page 4 3. Qui devrait recevoir une s ance d orientation? ..Page 5 4. Les employeurs sont-ils tenus d offrir une orientation? ..Page 5 5. Que comprend l orientation? ..Page 5 6. Par o commencer? ..Page 7 7. Comment laborer une s ance d orientation ..Page 7 8. Qui offre l orientation dans les entreprises? ..Page 9 SUJETS D ORIENTATION 9. Sujet 1 Coordonn es de l employeur ..Page 12 10. Sujet 2 Coordonn es du comit mixte d hygi ne et de s curit ou du d l gu l hygi ne et la s curit ..Page 13 11. Sujet 3 Droits et responsabilit s de l employeur et du salari.

2 Page 15 12. Sujet 4 Proc dures de sant et de s curit et codes de directives pratiques li s aux t ches attribu es au salari ..Page 23 13. Sujet 5 Premiers soins et d claration des maladies et des blessures ..Page 28 14. Sujet 6 Proc dures de d claration d un accident / incident ..Page 29 15. Sujet 7 Pr paration aux situations d urgence Pr parez-vous maintenant ..Page 31 16. Sujet 8 quipement de protection individuelle ..Page 34 17. Sujet additionnel SIMDUT : Syst me d information sur les mati res dangereuses utilis es au travail ..Page 35 ANNEXES A Tableau sommaire d orientation ..Page 38 B Exemple d une politique d orientation ..Page 47 C Exemple d un formulaire de droit de refus ..Page 49 D Exemple d une politique en mati re de travail solitaire ..Page 51 E Exemple d une politique en mati re d quipement de protection individuelle ..Page 53 F quipement de protection individuelle S lection de protecteurs oculaires et faciaux, ainsi que de respirateurs.

3 Page 55 G Exemple d une v rification de s curit du SIMDUT ..Page 57 H Exemple d un tableau d valuation des risques ..Page 60 I D claration des accidents / incidents ..Page 63 J Exemple de lignes directrices en mati re de s lection de l quipement de protection individuelle ..Page 64 K Exercice de revue d orientation en mati re de premiers soins et de d claration des accidents ..Page 67 L Liste de contr le de la pr paration aux urgences pour les nouveaux salari s ..Page 68 M Information sur l orientation du comit mixte d hygi ne et de s curit ..Page 70 TABLE DES MATI RES4 | GUIDE D ORIENTATION | Travail s curitaire NBORIENTATION EN MATI RE DE SANT ET DE S CURIT : CE QUE VOUS DEVEZ SAVOIRL expression la formation et l initiation des nouveaux salari s est utilis e dans la Loi sur l hygi ne et la s curit au travail. Puisque le terme orientation est plus couramment utilis dans l industrie et pour assurer la coh rence, il sera utilis dans le pr sent document au lieu d initiation.

4 L orientation en mati re de sant et de s curit est une composante essentielle de tout syst me de gestion de la sant et de la s curit d une entreprise. Il s agit d une formation de base en sant et en s curit offerte aux nouveaux salari s, aux salari s inexp riment s, aux salari s mut s ou aux salari s qui reviennent d un cong . Dans le cadre de leur orientation, les salari s re oivent les renseignements de s curit n cessaires pour effectuer leurs t ches ainsi que des d tails sur les dangers qui existent leur lieu de travail. Leur orientation leur permet galement d en apprendre au sujet de l entreprise et de leurs coll gues, et de poser des questions ou d obtenir des pr cisions sur de nouveaux renseignements ou des renseignements qui portent Nouveau-Brunswick, tous les employeurs sont tenus d offrir une orientation aux nouveaux salari s avant qu ils commencent travailler au lieu de travail ainsi qu une formation propre leur poste. Le pr sent GUIDE aidera les employeurs laborer un programme d C EST LA PREMI RE IMPRESSION QUI COMPTEIl arrive trop souvent que des employeurs offrent une orientation la h te, et qu ils ne se rendent pas compte que les salari s ont diff rents niveaux de confort leur nouvel emploi, de l exp rience diff rente et des besoins d apprentissage qui varient.

5 L orientation ne se veut pas une liste de contr le qu on repasse rapidement. Il s agit du moment o les salari s se font une premi re impression du syst me de gestion et de la culture g n rale au lieu de nouveaux salari s auront des attentes quant la culture leur lieu de travail, et leur rendement ainsi que leur d sir d apprendre et de contribuer la sant et la s curit au lieu de travail refl teront l importance accord e l orientation en mati re de s curit .2. AVANTAGES D UNE ORIENTATIONLes avantages d offrir une orientation d taill e aux nouveaux salari s sont nombreux : On les renseigne sur les dangers au travail et les mesures en vue de les liminer, ainsi que leur r le pour assurer leur s curit ainsi que celle des autres. La formation r duit le risque de subir des blessures et des accidents. Elle satisfait aux exigences l gislatives (d montre la diligence raisonnable). Elle aide quilibrer le besoin de l employeur en mati re de productivit et celui du salari en mati re de sant et de s curit.

6 Le nouveau salari est plus efficace. La formation favorise une culture de maintien de l effectif au sein de l entreprise, ce qui r duit le taux de roulement. Elle t moigne de l obligation morale de l entreprise de prot ger les salari s de tout EN MATI RE DE SANT ET DE S CURIT : CE QUE VOUS DEVEZ SAVOIRT ravail s curitaire NB | GUIDE D ORIENTATION | 5 ORIENTATION EN MATI RE DE SANT ET DE S CURIT : CE QUE VOUS DEVEZ SAVOIR3. QUI DEVRAIT RECEVOIR UNE S ANCE D ORIENTATION?Tous les nouveaux salari s qui satisfont l une des d finitions suivantes ont besoin d une orientation. Selon la Loi sur l hygi ne et la s curit au travail, nouveau salari s entend du salari qui : occupe un nouveau poste ou est affect un nouveau lieu de travail; r int gre un poste ou un lieu de travail pour lequel les risques ont chang durant sa p riode d absence; est g de moins de 25 ans r volus et r int gre un poste ou un lieu de travail apr s une absence de plus de six mois; est touch par un changement de risques que pr sente un poste ou un lieu de LES EMPLOYEURS SONT-ILS TENUS D OFFRIR UNE ORIENTATION?

7 En bref, oui. La Loi sur l hygi ne et la s curit au travail est entr e en vigueur au Nouveau-Brunswick en 1983 et pr voit une structure de base pour faire en sorte que les lieux de travail n o-brunswickois soient sains et s curitaires pour les salari s. Elle : pr voit un syst me de responsabilit interne qui exige que les employeurs assurent un lieu de travail sain et s curitaire, ce qui les rend directement responsables de la mise en uvre de mesures de sant et de s curit et de leur surveillance; impose des obligations g n rales et pr cises toutes les parties au lieu de travail relativement aux pratiques de sant et de s curit ; accorde trois droits fondamentaux aux salari s, soit le droit d tre inform des dangers pr sents au lieu de travail; le droit de participer l laboration de solutions des probl mes de sant et de s curit ; et le droit de refuser d effectuer un travail dangereux; tablit des p nalit s pour le non-respect de normes juridiques et conf re aux agents de sant et de s curit de Travail s curitaire NB l autorit d inspecter des lieux de travail, d enqu ter sur des plaintes, d enqu ter sur des accidents du travail et de donner des ordres dans les cas de non-conformit.

8 De plus, selon des modifications apport es la Loi en 2014, un nouveau salari doit recevoir avant de commencer travailler une orientation propre son poste et son lieu de travail [paragraphe (2) de la Loi]. Au besoin, un nouveau salari doit galement recevoir une formation propre son poste (par exemple, agr ment de conducteur de chariot de levage).5. QUE COMPREND L ORIENTATION?Les deux questions les plus souvent pos es relativement l orientation sont : quelle devrait tre la dur e de l orientation? et quels sujets devrait-elle aborder? .La dur e de l orientation ne peut tre dict e puisqu elle varie selon le lieu de travail ainsi que les emplois et les t ches. Il ne devrait pas s agir que de listes de contr le et de guides de s curit qu on remet tout simplement au nouveau salari , mais plut t d une orientation pratique ax e sur les aptitudes qu il doit acqu rir pour r ussir son | GUIDE D ORIENTATION | Travail s curitaire NBORIENTATION EN MATI RE DE SANT ET DE S CURIT : CE QUE VOUS DEVEZ SAVOIRSUJETS D ORIENTATIONAu minimum, une entreprise doit passer en revue les huit sujets suivants avec les nouveaux salari s avant qu ils commencent Coordonn es : Le nom, le num ro de t l phone, le num ro de t l copieur et le num ro de t l avertisseur du superviseur du salari et de salari s de l entreprise, y compris les renseignements en cas d Comit mixte d hygi ne et de s curit au travail ou d l gu l hygi ne et la s curit : Pr senter le salari aux membres du comit mixte et aux d l gu s, et lui donner leurs coordonn es.

9 Expliquer le r le du comit mixte ou du d l gu pour aider la direction maintenir un lieu de travail sain et s Droits et responsabilit s : Expliquer les responsabilit s du salari et de l employeur en vertu de la Loi sur l hygi ne et la s curit au travail et de la Loi sur les accidents du travail. Il devrait s agir de points pr cis, comme : - la d claration des accidents; - la d claration de conditions de travail dangereuses; - le processus suivre pour exercer son droit de refuser d effectuer un travail Proc dures et codes de directives pratiques : Expliquer les proc dures et les codes de directives pratiques de l entreprise qui s appliquent au poste et au d partement du salari . Pr ciser qu on s attend ce que les salari s et leur superviseur se conforment toutes les normes. 5. Premiers soins : Pr senter les secouristes. Indiquer o se trouvent les trousses de premiers soins ou la salle de premiers soins. Expliquer aux salari s comment appeler de l aide pour eux-m mes ou un coll Proc dures de d claration d un accident / incident : Expliquer la proc dure tablie de l entreprise au salari et pr ciser la personne qui il devrait signaler toute Proc dures d urgence et plan des mesures d urgence : Passer en revue les coordonn es du personnel d urgence; le plan d vacuation, y compris les sorties; les signaux et les sir nes d vacuation; ainsi que l endroit o se trouve les douches d urgence, les bassins oculaires, les extincteurs d incendie et les avertisseurs d incendie.

10 Donner le nom des pr v ts des incendies. Indiquer les expositions. D autres proc dures peuvent porter entre autres sur : - les alertes la bombe / les colis suspects; - les comportements mena ants, violents ou perturbateurs; - les d versements chimiques et les fuites de gaz; - du counseling la suite d un incident quipement de protection individuelle : Passer en revue les normes (juridiques) relatives l quipement de protection individuelle en ce qui a trait des t ches pr cises, y compris l utilisation, l ajustement, l entreposage et l entretien appropri s de l autres sujets pourraient faire partie de l orientation. Voici deux sujets communs que vous pourriez inclure : Code de directives pratiques en mati re de travail solitaire : D crire le processus suivre pour le travail solitaire dans le cas de tout salari qui travaille seul afin qu il puisse assurer sa s curit au travail et tre capable faire appel de l aide en cas d urgence.