Version 12 - framework.genapi.fr

1 Logiciel labellis Version 12 INOT Version V12 | P a g e2 Sommaire PARTIE 1: NOUVELLES FONCTIONALITES INOT .. 5 1. Le PARTAGE : possibilit d' changer des fiches clients et des documents entre confr res iNot 5 a) Proc dure pour exporter .. 5 b) Proc dure pour importer .. 6 2. Les CLASSEURS : possibilit de ranger les documents et mails du dossier .. 8 a) Cr er un classeur .. 8 b) Importer un dossier .. 8 c) Renommer un classeur .. 9 d) Supprimer un classeur .. 9 e) D placer un classeur .. 9 f) Visualiser tous les documents .. 10 g) Le mode "glisser/d placer" .. 10 3. La FICHE DE DECOMPTE acqu reur/vendeur .. 11 4. Le BAREME RAPIDE.

2 13 5. La recherche automatique du SERVICE DES IMPOTS dont d pend le client .. 14 6. Un acc s direct aux PAGES JAUNES depuis la fiche client .. 14 7. Un ACCES DIRECT A CREACT pour la personnalisation des courriers .. 15 8. Rangement automatique des documents num ris s l'aide d'un SCANNER LOCAL reli votre poste .. 16 PARTIE 2: AMELIORATIONS MAJEURES INOT .. 17 1. Possibilit de rechercher les sous-dossiers .. 17 2. Possibilit de saisir une alerte dans l'agenda en "vue agenda" .. 17 3. Nouvel indicateur de rattachement des e-mails .. 18 4. Lors d'un export Excel possibilit de grouper le r sultat par couple .. 18 5. Nouveau param trage pour les recherches avec filtre .. 19 6. Nouveau param trage clause CNIL.

3 19 7. Enrichissement de l'aide en ligne .. 19 8. Diverses am liorations d'affichages .. 22 a) Nouveau bandeau d'accueil .. 22 b) Bouton "personnalisation" devient "param tres" .. 22 c) All gement de l'affichage des boutons de nos bandeaux .. 22 d) Un zoom d'affichage personnalisable .. 22 e) Affichage des num ros de fiches clients, partenaires, immeubles depuis le dossier .. 22 9. Gestion de l'historiques des multiples changements de r gimes changements de r gimes matrimoniaux .. 23 10. Am lioration de la gestion du PACS .. 23 a) Distinction PACS authentique / PACS sous seing priv .. 23 b) Gestion d'adresses diff rentes des poux au niveau des comparutions .. 24 c) Gestion du mariage de personnes de m me sexe.

4 24 11. Mise en place d'un avertissement c t de "en instance de divorce" .. 25 INOT Version V12 | P a g e3 12. Am lioration de la gestion des modificatifs et attestations rectificatives pour les d p ts de pi ces des lotissements.. 25 PARTIE 3: LISTE DES DIVERSES AMELIORATIONS INOT PAR THEME .. 25 1. Le portail .. 25 a) La recherche .. 25 b) La personnalisation .. 25 2. Le dossier .. 25 3. Gestion des familles et des qualit s .. 26 4. Gestion des actes .. 26 a) Les 26 b) Lecture seule .. 26 c) Fen tre d'int gration .. 26 d) Mentions .. 26 5. Gestion des courriers .. 26 6. Fiche client .. 26 a) Param tres .. 26 b) Situation maritale .. 26 c) Gestion du couple.

5 26 d) L' dition .. 27 7. Fiche immeuble .. 27 8. Les formalit s .. 27 a) La lettre de renouvellement .. 27 b) T l actes .. 27 c) R pertoire .. 27 9. Agenda .. 28 10. Gestion des courriels .. 28 11. Gestion des e-documents .. 28 PARTIE 4: NOUVEAUTES SIMULATEUR DE DECLARATION DE SUCCESSION .. 28 1. Gestion droits viagers au logement (764 ) .. 28 2. Gestion de la r Version d'usufruit .. 29 3. Am lioration de la d signation des immeubles .. 30 4. Am liorations des explications au sein du paragraphe assurance-vie .. 31 lorsque le conjoint est b n ficiaire .. 31 5. Possibilit d enregistrer la synth se dans le dossier .. 31 6. Gestion des successions internationales .. 32 7. Am lioration pour les b n ficiaires tiers des assurances-vie : ils n apparaissent plus par d faut au niveau de la liquidation des droits.

6 32 8. Am lioration r partition de l'acompte .. 33 9. Am lioration saisie compte-titre .. 33 PARTIE 5: NOUVEAUTES SIMULATEUR DE DONATION-PARTAGE .. 34 1. Pouvoir saisir librement un bien .. 34 2. Cr ation immeuble libre .. 34 3. Cr ation parts de GFA libre .. 35 4. Gestion passif et salaire diff r .. 35 5. Am lioration synth se : affichage soulte et quote-part attribu e .. 36 INOT Version V12 | P a g e4 6. Option de calcul de la soulte d'apr s les valeurs en pleine propri t .. 36 7. Possibilit d enregistrer le tableau r capitulatif et la synth se dans le dossier .. 36 PARTIE 6: NOUVEAUTES ACTE AUTHENTIQUE SUR SUPPORT ELECTRONIQUE .. 37 1. Gestion des annexes de derni re minute.

7 37 2. Automatisation de l'insertion de la signature du notaire d s que l'on clique sur la vignette.. 38 3. Modification de l'acte depuis un poste r dacteur pendant la c r monie de signature .. 38 4. Compatibilit tablette WACOM et clavier/souris sans fil .. 39 5. Int gration du nouveau module MICEN SignActe .. 39 6. Ecran de fin de c r monie .. 40 7. Signature par un clerc habilit , correction apport e avec le module Micen SignActe .. 41 8. Am lioration de l'ergonomie pour r pondre aux diff rentes r solutions d' crans.. 41 9. Possibilit de signer depuis une annexe .. 41 a) Poste local .. 41 b) Session TSE .. 41 c) C r monie de signature .. 42 d) Lecture de l'acte .. 43 e) Recueil des signatures.

8 46 f) Signature lectronique et d p t de l'acte au 47 g) Retour au dossier .. 49 h) Visualisation des annexes depuis le dossier .. 50 PARTIE 7 : NOUVEAUX MODULES .. 50 1. iNot tab .. 50 2. Connecteur Ecopy GenApi .. 59 INOT Version V12 | P a g e5 PARTIE 1: NOUVELLES FONCTIONALITES INOT 1. Le PARTAGE : possibilit d' changer des fiches clients et des documents entre confr res iNot Il est d sormais possible d'envoyer un confr re ou de recevoir de ce dernier des fiches clients et/ou des documents, s'il est galement utilisateur d'iNot. L'avantage est pour le notaire r dacteur de ne pas resaisir les donn es des clients de son confr re dans un souci de gain de temps et de s curit , les risques d'erreurs de saisie tant limit s.

9 A) Proc dure pour exporter Deux possibilit s : - soit depuis "Document" du dossier "Partager le dossier". - soit pour l export de fiche client, depuis la fiche client, cliquez sur le bouton "Autres" puis "Export un confr re" Une fen tre s'ouvre : Vous pouvez ce stade s lectionner le(s) destinataire(s) via le "plus" vert si ces derniers sont dans votre base clients ou partenaires. Le champ destinataire n'est pas obligatoire, vous pourrez renseigner l'information plus tard au moment de l'envoi du mail de notification. S lectionnez ensuite les fiches clients et/ou documents que vous souhaitez envoyer, puis validez. INOT Version V12 | P a g e6 Un mail contenant notification du partage se cr e automatiquement.

10 Compl tez le mail le cas ch ant puis envoyez le. Le mail envoy figura dans l'historique des e-mails du dossier. b) Proc dure pour importer Cliquez sur le lien importer le partage depuis le courriel re u cet effet. INOT Version V12 | P a g e7 La fen tre suivante s'ouvre, s lectionnez le(s) fiche(s) voulues puis validez. Si une fiche client avec les m mes nom, pr nom et date de naissance figure d j dans votre fichier clients, un message vous alertera et vous demandera si vous souhaitez n anmoins importer la fiche afin de ne pas cr er de doublon. Les fiches clients issues du partage se cr ent instantan ment dans le fichier clients de l' tude.