Autorisation
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AVIS AUX PROMOTEURS D’ESSAIS CLINIQUES DE …
ansm.sante.frFormulaire de demande d’autorisation de modification substantielle (FAMS) 65 Description et justification de chaque modification 65 Informations justificatives complémentaires 66 Copie révisée du formulaire de demande d’autorisation d’essai clinique (FAEC) au format XML (« full data set ») 66 3.1.8. CAS PARTICULIERS 66
Formulaire unique de demande d’autorisation d’absence …
www.dsden93.ac-creteil.frAutorisation d’absence (joindre un courrier et un justificatif) Motif syndical (1) (y compris congé formation syndicale) Déplacement à l’étranger (2) Garde d’enfant malade
Guide de présentation d’une demande d’autorisation pour ...
www.environnement.gouv.qc.cad’autorisation environnementale et modifiant d’autres dispositions législatives notamment pour réformer la gouvernance du Fonds vert, l’article 32 est remplacé par le paragraphe 3 du premier alinéa de l’article 22 de la Loi sur la qualité de l’environnement (LQE) modernisée (ci-après l’article 22). Cet article prévoit que
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www.canada.caTitle: IMM 5475 F : Autorisation de communiquer des renseignements personnels à une personne désignée Author: Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada
AUTORISATION DE COMMUNIQUER DES RENSEIGNEMENTS …
msssa4.msss.gouv.qc.caCette autorisation est valable pour une période de jours à compter de la date de la signature de ce document. Année Mois Jour Signataire : usager ou personne autorisée Date Année Mois Jour Témoin à la signature Date N.B. : On doit s’assurer que les signataires de cette formule sont autorisés à le faire conformément aux textes ...