Logements
Found 7 free book(s)CONSTRUCTION DE 45 LOGEMENTS COLLECTIFS BATIMENTS …
www.coopimmo.comCOOPIMMO – construction de 45 logements collectifs – notice descriptive Juin 2010 3/35 PREAMBULE Les immeubles de logements se composent de 45 logements sur 3 275m² de SHON pour 1
L’inventaire des logements sociaux au sens de la loi SRU
www.cries-idf.frLes logements sociaux retenus au titre de la loi SRU […] Les logements locatifs sociaux retenus pour l'application du présent article sont : 1° Les logements locatifs appartenant aux organismes d'habitation à loyer modéré, à l'exception, en métropole, de ceux construits, ou
LES NOUVELLES REGLESDACCESSIBILITE DES LOGEMENTS …
www.kalelithos.frCIRCULAIRE FPI LES NOUVELLES REGLES DACCESSIBILITE DES LOGEMENTS NEUFS AUX PERSONNES HANDICAPEES THEME : Réglementation technique RESUME Lordonnance du 26 septembre 2014 aménage les règles daccessibilité des logements neufs, tout en préservant
Premdor-Logements individuels-ext
www.touteslesportes.comLogements individuels I Portes extérieures 2013-2014 12 Logements individuels IPortes extérieures Enduro I Nuancier métal 13 · Huisserie : Bois brut en standard, prépeint ou laqué en option Métal prépeint en standard ou laqué en option.
12 Le Code du Logement et la vente d un logements insalubr
www.rbdh-bbrow.be1 Le Code du Logement et la vente d’un logements insalubre : conséquences pour l’acheteur. Introduction : le problème rencontré. Le bailleur d’un logement situé en région bruxelloise peut se voir mis en demeure, par le Service
production de logements sociaux - rbdh-bbrow.be
www.rbdh-bbrow.beLa production des logements sociaux en région bruxelloise de 1889 à 2004 1. La production entre 1889 et 1989 Les origines : misère et initiatives privées
L’attribution des logements de fonction des agents ...
www.seban-associes.avocat.fr54 La Gazette - 23 janvier 2017 JURIDIQUE Analyse MARJORIE ABBAL, avocate à la Cour, cabinet Seban et associés Statut L’attribution des logements de fonction des agents