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LA DOUANE ET LA PLAISANCE - Site officiel de la douane ...
www.douane.gouv.frLa francisation et l’immatriculation / 5 L’hypothèque maritime / 10. Les formalités douanières à accomplir en tant que propriétaire . d’un navire de plaisance francisé ou sous passeport / 10 Les dispositions fiscales /10 — le droit annuel de francisation et de navigation / …