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CLASSE 1 – COMPTES DE CAPITAUX
www.collectivites-locales.gouv.fr13411 DGE 13413 Dotation de soutien à l’investissement des départements 1344 Contributions locales temporaires ... 2 Les comptes de cette classe sont en principe budgétaires mais peuvent parfois enregistrer des opérations non budgétaires. Toutefois, les comptes 229x, 24x, 27682, 27684, 27688 et 29x1 ne sont jamais budgétaires. ...
ANNEXES TOME I Instruction budgétaire et comptable M57
www.collectivites-locales.gouv.fr1 Les comptes de cette classe sont en principe budgétaires mais peuvent parfois enregistrer des opérations non budgétaires. Toutefois, les comptes 1027, 110, 119, 12, 15x1, 16883, 16884, 16888, 193 et 194 ne sont jamais ... 13411 DGE 13413 Dotation de soutien à l’investissement des départements 1344 Contributions locales temporaires
Récépissé de dépôt d’une demande de modification d’un ...
cerfa.vos-demarches.comN° 13411*06 1/9 2 - Identité du ou des demandeurs ... 1 En cas de besoin, vous pouvez vous renseigner auprès de la mairie. 2 Vous pouvez vous dispenser du recours à un architecte (ou un agréé en architecture) si vous êtes un particulier ou une exploitation agricole à …
COMMERCIAL REFRIGERATION COMPRESSORS
climate.emerson.com50 45800 13411 4350 7.70 54.4 - 7672 9617 11811 14681 cr53kqm-tfd-88.28 43.3 - - 8860 11237 14041 18172 60 54300 15910 5200 7.50 54.4 - - 8425 10662 13136 16143 43.3 - - 7596 10128 13030 16195 50 48995 14347 4650 8.30 cr57kqm-tfd 54.4 - - 7759 10149 12866 15821 94.61 43.3 - - 9054 11981 15384 19156 60 58425 17108 5550 8.10 54.4 - - 8474 10752 ...
TITLE XIII—HEALTH INFORMATION - HHS.gov
www.hhs.govSec. 13411. Audits. PART 2—RELATIONSHIP TO OTHER LAWS; REGULATORY REFERENCES; EFFECTIVE DATE; REPORTS Sec. 13421. Relationship to other laws. ebenthall on POQ96SHH1 with PUBLAW VerDate Nov 24 2008 08:20 Mar 03, 2009 Jkt 079139 PO 00000 Frm 00113 Fmt 6580 Sfmt 6582 E:\PUBLAW\PUBL005.111 GPO1 PsN: PUBL005