Example: tourism industry

Search results with tag "De l assembl"

Statuts & Règlement Intérieur - Fondation Sounga

Statuts & Règlement Intérieur - Fondation Sounga

fondationsounga.org

Article 15: Convocation et Composition de l’Assemblée Générale Ordinaire. L’Assemblée Générale Ordinaire doit être réunie au moins une fois par année dans les six (6) mois qui précèdent la fin de l’exercice. L’Assemblée Générale Ordinaire ou Extraordinaire peut être convoquée par le Conseil

  Real, 233 n, Extraordinaire, Assembl, 233 rale, De l assembl, 233 e g, L assembl

Similar queries