Search results with tag "A fournir"
LISTE EXHAUSTIVE DES PIECES A FOURNIR POUR LA CREATION
cepici.gouv.ciLISTE EXHAUSTIVE DES PIECES A FOURNIR POUR LA CREATION PERSONNES PHYSIQUES (ENTREPRISE INDIVIDUELLE) (Tous les documents en langue étrangère sont à traduire en français par un traducteur agréé) 1. Une (1) photocopie de la pièce d’identité (CNI, passeport, carte consulaire, carte de résident, attestation d’identité) du dirigeant ; 2.
LISTE EXHAUSTIVE DES PIECES A FOURNIR POUR LA CREATION
www.cepici.gouv.ciLISTE EXHAUSTIVE DES PIECES A FOURNIR POUR LA CREATION PERSONNES MORALES (SARL dont le capital est inférieur à 10 000 000 Francs CFA) (Tous les documents en langue étrangère sont à traduire en français par un traducteur agréé) 1.
INFORMATIONS A FOURNIR PAR LES PLACEMENTS …
www.amf-france.orgPosition - recommandation AMF - DOC-2020-03 - Informations à fournir par les placements collectifs intégrant des approches extra-financières Document créé le 11 mars 2020, modifié le 27 juillet 2020 2/21 cette prise en compte constitue en tant que telle une mutation soumise à son agrément A ce titre, une information
DEMANDE DE DUPLICATA DE CARTES En cas de perte, de …
www.mdph33.frJUSTIFICATIFS OBLIGATOIRES A FOURNIR : 1. La copie de déclaration de perte, de vol, de sinistre OU une attestation sur l’honneur. 2. La photocopie de la notification d’accord du droit. Conformément au décret n°2016-1849 du 23 décembre 2016 , la carte mobilité
PIECES A FOURNIR EN VUE D’UN MARIAGE
www.le-mariage.com* Si les futurs époux ont un ou plusieurs enfants à légitimer, fournir le(s) acte(s) de naissance portant la mention de reconnaissance du père et de la mère, et le cas échéant le livret de famille de parent(s) naturel(s). * Pour le(s) futur(s) époux mineurs (moins de 18 ans), consentement du père ou de la mère.
DEMARCHES PERMIS DE CONDUIRE PIECES JOINTES A …
www.interieur.gouv.frPIECES JOINTES A FOURNIR INSCRIPTION Démarche Descriptif Pièces à fournir Pièces à fournir PREMIERE INSCRIPTION INSCRIPTION EXTENSION Intitulé téléprocédure Site ANTS Inscription au permis nécessitant le passage d'un examen pratique. Ne concerne pas le …
SUCCESSION : LISTE DES PIECES ET …
www.notaires.paris-idf.frSuccession : liste des informations à fournir au notaire Avril 2012 1 SUCCESSION : LISTE DES PIECES ET INFORMATIONS A FOURNIR AU NOTAIRE A la demande du notaire, les héritiers doivent lui remettre différents documents,
Federal Trade Commission Act Section 5: Unfair or ...
www.federalreserve.govFederal Trade Commission Act Section 5: Unfair or Deceptive Acts or Practices Background Section 5(a) of the Federal Trade Commission Act (FTC Act) (15 USC §45) prohibits “unfair or
AGREMENT DES GARDES PARTICULIERS LISTE DES …
fdc21.comAGREMENT DES GARDES PARTICULIERS LISTE DES PIECES A FOURNIR Renouvellement de l'agrément d'un candidat ayant exercé les fonctions de …