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351s personnelles et verbes action.doc)
www.usherbrooke.caTitle (Microsoft Word - Qualit\351s personnelles et verbes action.doc) Author: hgodin Created Date: 1/4/2008 16:42:55
ADRESSE PERSONNELLE ET Agence BANCAIRE D’UN ASSURE - …
www.cnss.maADRESSE PERSONNELLE ET BANCAIRE D’UN ASSURE . NATURE : - Création - Modification Agence . Réf. :310-2-07 . N° IMMATRICULATION . C/PAYS. M/P. DATE . NATURE . L ...
Lieu, Date Objet : demande de retraite personnelle
www.cnracl.retraites.frbase des fonctionnaires territoriaux et hospitaliers, à la date du [date de départ effective] A ce titre, je vous remercie de bien vouloir me transmettre le document « Demande de pension » à signer, ainsi que la liste des pièces justificatives à vous retourner.
Guide de la sécurité des données personnelles - CNIL
www.cnil.frINTRODUCTION L a gestion des risques permet de déterminer les précautions à prendre nature des données et des risques présentés par le traitement, pour préserver la sécu au regard de la « - rité des données » (article 34 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, dite loi Informatique et Libertés). Le règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 (dit « règlement général sur
Guide pratique sur la protection des données ... - CNIL
www.cnil.frLe présent guide pratique a pour ambition d’orienter les médecins, en exercice libéral, dans la mise en œuvre des obligations prévues par la nouvelle réglementation sur la protection des données personnelles.