Search results with tag "Accidents du"
Enquêtes sur les accidents du travail et les maladies ...
www.ilo.orgEn 2014, l’Organisation internationale du Travail (OIT) estimait que les accidents du tra- vail et les maladies professionnelles provoquent plus de 2,3 millions de décès par an, plus de 350’000 étant dus à des accidents du travail, et près de 2 millions résultant
Indicateur n° 1-3 : Indice de gravité des accidents du ...
www.securite-sociale.frProgramme « Accidents du travail – Maladies professionnelles » 61 Sous-indicateur n° 1-3-3 : Indice de fréquence des accidents du travail ayant entraîné un décès
Réglementation concernant les accidents du travail
www.efficience-santeautravail.orgEfficience Santé au Travail (Décembre 2012) Code de la sécurité sociale - Accidents du travail 2/21 Article R441-5 L'autorité de l'Etat prévue au troisième alinéa de l'article L. 441-4 est l'inspection du travail.
PROGRAMME DE QUALITÉ ET D’EFFICIENCE « AT MP
www.securite-sociale.frProgramme "AT-MP" • 5 PRÉSENTATION STRATÉGIQUE La branche « accidents du travail - maladies professionnelles » (AT-MP) pèse d’un poids modeste
Accidents du travail chiffres 2014 - Efficience Santé au ...
www.efficience-santeautravail.orgl 21 % des accidents du CTN H (banques, assurances, administrations) sont imputés aux chutes de plain-pied, soit près du double de la moyenne tous secteurs confondus. Les accidents de la route (accidents de mission) l Les accidents de mission sont des accidents qui surviennent à l’occasion d’un déplacement nécessaire à l’exécution du travail.