« Champigny sur Marne Chemin des Lyonnes - Coopimmo

1 Construction de 18 maisons individuelles Notice descriptive de vente du 15/03/11 Page 1/16 REALISATION DE 18 MAISONS INDIVIDUELLES Champigny sur Marne Chemin des Lyonnes Chemin des Lyonnes Avenue de Beauregard, 94500 Champigny sur Marne NOTICE DESCRIPTIVE CONFORME A L ARRETE DU 10 MAI 1968 MAITRE D UVRE MAITRE D OUVRAGE Groupe A Coopimmo 13/17, Rue de Pouy 7, Rue Roland Martin 75013 Paris 94500 Champigny Sur Marne Construction de 18 maisons individuelles Notice descriptive de vente du 15/03/11 Page 2/16 PREAMBULE La R sidence est difi e sur un terrain situ entre l avenue de Beauregard et le Chemin des Lyonnes .

2 Elle comprend 15 logements collectifs et 18 maisons individuelles. L acc s pi tonnier la r sidence s effectue depuis le Chemin des Lyonnes ou l Avenue de Beauregard selon les zones d habitation. L acc s aux parkings se fait depuis le Chemin des Lyonnes ou l Avenue de Beauregard selon les zones d habitation. Les caract ristiques techniques des logements sont celles d finies par la pr sente notice dans le respect de la r glementation et des normes en vigueur la date du d p t du PC, notamment : Les r gles de construction et de s curit Code de la Construction et de l Habitation Code de l Urbanisme La R glementation Acoustique (NRA) La R glementation Thermique 2005 La nouvelle norme NFC (2002)

3 Les exigences de la certification H&E Profil A Les exigences du label Performance de PROMOTELEC Les exigences du label BBC - Effinergie La conformit de la construction sera tout au long de sa r alisation, v rifi e par un bureau de contr le agr , titulaire d une mission de solidit des ouvrages et quipement dissociable et indissociable, d isolation thermique, et d isolation acoustique des b timents usage d habitation. Il est express ment pr vu que, dans le cas o la construction, la fourniture ou la mise en uvre de certains mat riaux, quipements ou mat riels se r v leraient impossibles, difficiles ou susceptibles d entra ner des d sordres et ce, pour un motif quelconque (exemple.)

4 R glementation administrative, retards d approvisionnement, d fauts de fabrication, difficult s d importation, imp ratifs techniques ou en cas d apparition de mat riel nouveau) le ma tre d ouvrage pourra remplacer ces mat riaux, quipements ou appareils, par d autres, de qualit au moins quivalente. De m me, il est pr cis que les cotes et les surfaces mentionn es sur les plans sont indiqu es sous r serve des tol rances de construction telles que d finies dans l acte de vente. L implantation des quipements ou appareils peut tre modifi e en raison d imp ratifs techniques.

5 Les retomb es de poutre, coffres en soffites, faux-plafonds, canalisations, peuvent ne pas y figurer en totalit . Les teintes, coloris et finitions de la r sidence seront choisis par l architecte en accord avec les diff rents services administratifs impliqu s. Les rev tements de sol, l'int rieur des logements, sont choisis par l'acqu reur dans le cadre et des prestations d finies ci-apr s. Cependant, ces choix ne peuvent s'exercer que jusqu' un certain stade d'avancement du chantier. Il en est de m me pour toute option ou modification d'agencement int rieur qui devra obligatoirement faire l'objet d'un accord de l'architecte pour l'ex cution des travaux.

6 Construction de 18 maisons individuelles Notice descriptive de vente du 15/03/11 Page 3/16 SOMMAIRE PREAMBULE .. 2 1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DES MAISONS .. 5 Fondations .. 5 Fouilles .. 5 Fondations .. 5 Murs et ossature .. 5 Murs de fa ade et murs des pignons .. 5 Murs int rieurs, refends porteurs, mitoyens .. 5 Murs en blocs agglom r de ciment ou briques suivant tude de structure de l entreprise . 5 Planchers .. 5 Planchers Haut-du-Rez-de-Chaus e .. 5 Planchers bas du rez-de-chauss e .. 5 Plafond du 1er tage.

7 5 Planchers sur locaux non chauff s .. 6 Cloisons de distribution .. 6 Sur chambres, WC et cuisine .. 6 Sur salles de bains .. 6 Escaliers .. 6 Escaliers int rieurs des maisons .. 6 Chutes et grosses canalisations .. 6 Chutes d'eaux pluviales .. 6 Chutes d'eaux us es et d eaux vannes .. 6 Canalisations sous-dallage .. 6 Branchements aux gouts .. 6 Toitures .. 7 Charpente, couverture et accessoires .. 7 2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS .. 7 Sols et plinthes .. 7 Sols et plinthes des pi ces principales .. 7 Sols et plinthes des cuisines.

8 7 Sols et plinthes des pi ces d eau et sanitaires .. 7 Rev tements muraux (autres que enduits, peintures, papiers peints) .. 7 Rev tements muraux des pi ces de service .. 7 Plafonds (sauf peintures) .. 8 Plafonds des pi ces int rieures .. 8 Menuiseries ext rieures .. 8 Menuiseries ext rieures des pi ces principales et pi ces de service .. 8 Fermetures ext rieures et occultations .. 8 Menuiseries int rieures .. 8 Huisseries et b tis .. 8 Portes int rieures .. 8 Portes pali res .. 8 Portes de placards .. 8 Moulures et habillages .. 9 Serrurerie et garde-corps.

9 9 Barreaudage de protection des baies .. 9 Garde corps .. 9 Peintures .. 9 Peintures ext rieures et vernis .. 9 Peintures int rieures .. 9 Equipements int rieurs .. 10 Equipements m nagers .. 10 Construction de 18 maisons individuelles Notice descriptive de vente du 15/03/11 Page 4/16 Equipements sanitaires et plomberie .. 10 Equipements lectriques .. 11 Chauffage, ventilations .. 12 Equipements de t l communications .. 12 3. ANNEXES PRIVATIVES .. 13 Parkings ext rieurs privatifs .. 13 Sol .. 13 Cheminement pi ton .. 13 Ouvrages divers.

10 13 Voirie et parkings visiteurs .. 13 Voirie d acc s .. 13 Rev tements parking visiteur .. 13 D limitation au sol, marquage .. 13 Syst me condamnant l acc s aux parkings des maisons .. 13 Garages int rieurs .. 13 Murs ou cloisons .. 13 Plafonds .. 14 Sols .. 14 Porte d acc 14 Equipements lectriques .. 14 Jardins .. 14 Haies et plantes grimpantes .. 14 Engazonnement .. 14 Arrosage .. 14 Terrasse en pleine terre .. 14 Cl tures .. 14 Cl tures entre jardins .. 14 Cl tures en limite s parative des propri t s voisines de l emprise de l op ration.