BON DE COMMANDE 2018 - ecpa.fr

1 Compl tez votre COMMANDE comme indiqu dans l exemple ci-dessous.**Pour les commandes d outils en ligne et de recharges CD-Rom, ne pas ajouter de frais d exp HTTotal TTCD signation du mat rielMat riel complet papier HEXA 3D81111000 Quantit 1 Prix l unit HT221,00 221,00 265,20 BON DE COMMANDE 2018 Adresse de facturationAdresse de livraisonUtilisateur des tests en ligneNum ro de devis (si existant)Num ro de client (si existant)18000 Pearson France, ECPA - SAS AU CAPITAL DE 475 917,68 - BOBIGNY 682 019 278 Important ! Pour nos nouveaux clients, veuillez joindre votre r glement ainsi qu une photocopie de votre dipl Raison Type d Pr .. Code T Raison Pr .. Code T Pr T E-mail de l utilisateur*.. *OBLIGATOIRE Cr ation de compte en ligne Oui Non Si non, nom du compte recr de l organisme payeur (correspondant l adresse de facturation)Je reconnais avoir pris connaissance des CONDITIONS G N RALES DE VENTE et des CONDITIONS D UTILISATION DES MAT RIELS PSYCHOM TRIQUES de Pearson France-ECPA sur et signatureMerci de renvoyer ce bon de COMMANDE par courrier PEARSON FRANCE-ECPA - 15, rue Henri Rol Tanguy - 93100 Montreuil, par Fax au +33(0)

2 1 43 62 30 05, ou par mail EXP DITION**TOTAL PAYERHTHTN de TVAintracommunautaireSOUS-TOTALHTTTCTTCT TCFRAIS D EXPEDITIONF rance M tropolitaine Pays de l Union Europ enne + SuissePays HORS de l Union Europ enne + DOM/TOM HT TTC19,9550,00100,0023,9460,00120,00 Conditions d utilisation des mat riels psychom triquesAPPLICATION DES CONDITIONS D UTILISATION ET DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE DES ECPACONDITIONS D UTILISATION DES MAT RIELS PSYCHOM TRIQUES 1_CHAMP D APPLICATIONLes pr sentes conditions d utilisation et conditions g n rales de vente sont applicables tous les produits, services, prestations de quelque nature que ce soit vendus par Pearson France-ECPA. Elles sont indissociables l une de l autre. Elles sont applicables dans leur int gralit pour toute COMMANDE pass e entre Pearson France-ECPA et ses clients en France ou l tranger, quel que soit le lieu de livraison.

3 Aucune d rogation aux pr sentes conditions d utilisation et conditions g n rales de vente ne pourra tre admise sans accord expr s et pr alable de Pearson France-ECPA. Toute condition contraire aux pr sentes conditions d utilisation et conditions g n rales de vente pos e par l acheteur, dans ses conditions g n rales d achat ou dans tout autre document, sera inopposable Pearson France-ECPA, quel que soit le moment o elle aura pu tre port e sa connaissance. Pearson France-ECPA entend maintenir ses conditions d utilisation et ses conditions g n rales de vente aussi longtemps que possible. N anmoins, Pearson France-ECPA se r serve le droit de proc der tout moment, sans pr avis, des modifications des pr sentes conditions d utilisation ou conditions g n rales de vente. Dans le cas de modification apport e aux conditions d utilisation ou aux conditions g n rales de vente, Pearson France-ECPA n est pas tenu de garder disposition du client les pr c dentes conditions d utilisation ou conditions g n rales de vente.

4 2_COMMUNICATIONLes conditions d utilisation et les conditions g n rales de vente de Pearson France-ECPA sont consultables sur le site Internet : 1_COMP TENCECes conditions s appliquent l ensemble des tests et outils de rem diation publi s par Pearson France-ECPA, qu ils soient distribu s sous une forme papier-crayon, CD-Rom ou en ligne. Professionnels comp tentsEn raison de la nature scientifique des tests, des conditions de leur utilisation requ rant une comp tence sp cifique et dans l int r t des personnes qui y sont soumises, la vente des tests de Pearson France-ECPA est r serv e aux personnes poss dant les titres, les qualifications ou les habilitations professionnelles ad quates l utilisation des tests notamment : les titulaires du titre de psychologue tel qu il a t d fini par les d crets 90 - 255 et 90 - 259 du 22 mars 1990 en application de la Loi du 25 juillet 1985, et conform ment au code de d ontologie du 22 mars 1996, les professionnels des ressources humaines disposant des certifications n cessaires dispens es par Pearson France-ECPA, les orthophonistes, les psychomotriciens, les ergoth rapeutes, les m decins, les enseignants sp cialis s les graphoth rapeutes.

5 Ces principes sont conformes aux Standards for Educational and Psychological Tests, d finis en 1985 et adopt s par des organisations telles que l American Psychological Association (APA) ; Les m mes standards ont t accept s par l European Test Publishers Group (ETPG) auquel adh re Pearson France-ECPA et par l International Test Commission (ITC). A chacun des tests et des mat riels diffus s par Pearson France-ECPA est associ un type de titre, de qualification ou de certification n cessaire. Justification de la comp tenceLes renseignements demand s aux acheteurs ventuels n ont pour objet que de nous assurer de leur titre ou qualification. Nos clients sont donc pri s de nous indiquer avec pr cision leurs titres et qualifications utiliser des tests. Une attestation de leurs titres ou leurs qualifications leur est donc instamment demand e (par exemple attestation sur l honneur, photocopie de leur dipl me, feuille de soin).

6 Ce(s) document(s) doit(vent) tre adress (s) par courrier, par voie lectronique ou renseign (s) directement en ligne sur notre site Internet partir du formulaire d di . Cette attestation est une condition pr alable toute premi re COMMANDE . Toute demande ult rieure manant d un client connu pourra alors tre satisfaite sans d lai. Les tudiants peuvent acqu rir des tests, mais nous les prions d adresser leur COMMANDE par l interm diaire de leurs Etablissements priv s ou publics et personnes moralesLes organismes publics ou priv s souhaitant acqu rir des tests doivent joindre une attestation sur l honneur du titre et/ou de la qualification de chaque utilisateur leur premi re COMMANDE . Les professionnels poss dant la qualification requise sont les seuls pouvoir utiliser ce mat riel.

7 A ce titre, ils engagent formellement leur responsabilit quant l usage qu ils en font. C est pourquoi Pearson France-ECPA demande express ment toutes les personnes normalement habilit es utiliser les tests, de les pr venir lors d un changement d adresse professionnelle. Les Editions du Centre de Psychologie Appliqu e informent leurs nouveaux clients que ces conditions particuli res sont d usage courant au niveau international pour tous les diteurs de tests. 2_PROPRI T INTELLECTUELLETous les outils Pearson France-ECPA sont couverts par des copyrights et le droit d auteur. Tous les droits de propri t intellectuelle des produits Pearson France-ECPA restent donc la propri t de Pearson France-ECPA ou le cas ch ant de ses fournisseurs. Ces droits comprennent les droits d auteur, de marque, de mod le, de nom commercial, de distribution, etc.

8 En cons quence, l utilisateur s interdit, sauf autorisation crite pr alable de Pearson France-ECPA :- Toute reproduction de tout ou partie des outils Pearson France-ECPA,- Toute traduction, toute adaptation ou transformation des outils Pearson France-ECPA sur un autre support que celui pr vu par Pearson France-ECPA,- Toute mise disposition, transfert ou cession, m me titre gratuit, de tout ou partie des outils des tiers non comp tents. Ces limitations pr vues par le Code de la Propri t Intellectuelle, et dont la non-observation peut entra ner des poursuites judiciaires, ont pour but, non seulement de prot ger les cr ations appartenant Pearson France-ECPA, mais aussi et surtout de garantir la protection des oeuvres intellectuelles des auteurs dans leur originalit et leur int grit.

9 En cas de fabrication sp ciale par Pearson France-ECPA suivant un cahier des charges fourni par le client, celui-ci garantit qu il n est port atteinte aucun droit d auteur, de marque ou autre droit de tiers. Les mat riels propos s dans les catalogues sont la vente jusqu au 31 d cembre 2018, sauf d cision d en cesser l dition ou la diffusion. 3_UTILISATION DES OUTILS ECPALe test est un outil professionnel. L utilisateur, habilit , veille l employer dans sa version originale et dans sa globalit afin de lui conserver sa validit et sa pertinence. Ces recommandations visent galement limiter les reproductions de tout ou partie d un test par les m dias ou dans des ouvrages, dont la divulgation d value le contenu du test et la pratique psychologique (art. 25 du code de d ontologie des psychologues).

10 L utilisateur s engage aussi prot ger les contenus des tests en ne les divulguant pas aupr s de tiers non-comp client est tenu de prendre les mesures n cessaires pour garantir le respect des pr sentes conditions d utilisation des produits Pearson France-ECPA y compris si il pr te ou c de le produit un tiers r put comp tent. Pearson France-ECPA n est en aucun cas responsable des dommages de quelque nature que ce soit qui pourraient r sulter d un mauvais usage de ses outils. Le candidat, le patient ou plus g n ralement le client du client de Pearson France-ECPA ne pourra faire valoir aucun droit aupr s de Pearson France-ECPA. Si la responsabilit des Pearson France-ECPA tait mise en cause, Pearson France-ECPA se r serve le droit de r clamer son client r paration pour les dommages caus g n rales de vente CONDITIONS G N RALES DE VENTE DES ECPA 1_COMMANDE ET Bon de commandeLes commandes peuvent tre pass es en ligne sur le site Internet , par courrier, par fax ou par voie COMMANDE pass e par fax ou par courrier doit tre formalis e par un bon de COMMANDE tamponn , dat et sign par le client.