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Documents pour les jeunes avocats 2011 - efb.fr

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LEGAL ENGLISH PHRASES - efb.fr

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d’esprit (cf. articles 58 à 60 inclus du décret 91-1197 du 27 novembre 1991, modifié par le décret d’application 2004-1386 du 21 décembre 2004, l’articles 3 de l’arrêté du 7 décembre 2005 fixant le programme et les modalités de l’examen d’aptitude à la profession d’avocat, l’article L124-2 de la loi n° 2014-788

Plan d’Action

termes de ressources humaines pour mener à bien les activités programmées. Dans ce plan, vous pouvez inclure : ? besoins en personnel déjà réglés, personnel ou soutien supplémentaire nécessaire ; ? besoins en terme de développement des capacités afin de permettre au personnel

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de fin de vie, Transition écologique, etc.), le Lexique des termes juridiques est à jour, dans sa 25e édition, des textes publiés au 1er mai 2017. Véritable abécédaire de l’accès au droit, il demeure un instrument de travail indispensable à tous ceux qui lui font confiance depuis quarante-sept ans, riche de sa

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Certificat médical d’Absence de Contre-Indication à la ...

Pratique de l’activité jusqu’à expiration de la licence. Un certificat est exigible tous les ans pour la pratique de la Plongée Subaquatique (Plongée en Scaphandre en tous lieux et en Apnée au-delà de 6 mètres). Sauf en cas de modification de l’état de santé ou d’accident de plongée, qui suspend la validité de ce certificat.

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