CHERYL W. GRAY ET DANIEL KAUFMANN

1 ON ENTEND souvent dire de la corruption dans les pays en d veloppement qu'elle peut avoir des effets positifs, qu'elle est end mique, qu'il co te trop cher de la combattre et qu'il vaut mieux employer les maigres ressources disponibles doter les organes publics de surveillance des moyens de faire respecter la loi. Mais, en fait, plusieurs certitudes s'imposent: le co t conomique de la corruption est colossal; l' tendue du mal est tr s variable selon les pays en d veloppement; il y a moyen de la juguler et, pour ce faire, il faut porter plus d'attention ses causes profondes ainsi qu'au r le des incitations, de la pr vention et des r formes conomiques et institutionnelles pr cises. Depuis quelques ann es, le probl me de la corruption est en ligne de mire: il a t expos par le Pr sident de la Banque mondiale, M.

2 James Wolfensohn, et le Directeur g n ral du FMI, M. Michel Camdessus, dans leurs allocutions l'Assembl e annuelle; le Rapport sur le d veloppement dans te monde y consacrait CHERYL W. Gray, de nationalit am ricaine, est Directrice par int rim, Secteur public, R seau pour fa lutte contre fa pauvret et fa gestion conomique, Banque mondiale. DANIEL KAUFMANN , de nationalit chilienne, est conomiste principal au Groupe de fil recherche sur le d veloppement, Banque mondiale. ~ CHERYL W. GRAY ET DANIEL KAUFMANN Quelles sont les causes de la corruption? Quel en est le co t? Comment lutter efficacement contre ce mal dans les conomies en d veloppement et en transition? De longs passages en 1996 et en 1997; des groupes d' tude y travaillent la Banque mondiale et au FMI (ils ont soumis des rapports leurs conseils d'administration respectifs ainsi qu'au Comit du d veloppe-ment).

3 Notons aussi l'influence croissante d'une ONG, Transparency International, la r cente r solution- qui fera date- de l'OCDE qui fait du versement de pots-de-vin l' tranger un d lit, et le foisonnement d' tudes th oriques et empiriques sur la corruption et ses r percussions conomiques. Autre signe des temps, nombre de responsables gouvernementaux des pays mergents d noncent ouvertement les ravages qu'y cause ce mal. Lors d'un r cent sondage aupr s de plus de 150 hauts fonctionnaires et dirigeants de la soci t civile dans une soixantaine de pays en d veloppement, la corruption dans le secteur public a t cit e comme le plus grave obstacle au d veloppement et la croissance de leur pays. Les nombreux visages de la corruption Au sens g n ral, la corruption consiste utiliser une charge publique pour son profit personnel.

4 Cela comprend les pots-de-vin et l'extorsion, qui font n cessairement inter-venir au moins deux parties, ainsi que d'autres types d'abus qu'un fonctionnaire peut commettre par lui-m me, notamment la fraude et les malversations. L'appropria-tion du patrimoine national pour un usage priv et le d tournement de fonds publics par les politiciens et les hauts fonctionnaires (manifestations de la grande corruption dans diff rents pays, dont certains sont livr s la cleptocratie) ont des effets si directs et patents sur le d veloppement conomique du pays qu'il est inutile de s' tendre sur leur co t. Par contre, il est plus difficile d'analyser la corruption de fonctionnaires par des particuliers et, surtout, son effet sur le d veloppement du secteur priv . Pour d m ler un tel cheveau, il importe de consid rer ce que des particuliers peuvent acheter un politicien ou un fonctionnaire.

5 March s publics: les pots-de-vin peuvent influencer le choix des fournisseurs de biens et de services l' tat, et avoir une incidence sur les modalit s exactes de ces contrats d'approvisionnement et leur renouvellement au cours de l'ex cution des projets.. Avantages accord s par l' tat: les pots-de-vin peuvent influencer l'attribution d'avantages mon taires (fraude fiscale, sub-ventions, pensions ou assurance-ch mage) ou d'avantages en nature (acc s des coles privil gi es, soins m dicaux, logement et immobilier, ou int r ts dans des entreprises en voie de privatisation).. Recettes publiques: les pots-de-vin peuvent servir r duire le montant des imp ts ou d'autres redevances pr lev es par l' tat sur des particuliers.. conomies de temps et contournement de la r glementation: les pots-de-vin peuvent permettre d'obtenir plus vite l'autorisation de pratiquer des activit s l gales.

6 Finances & D veloppement / Mars 1998 Finances & D veloppement / Mars 1998 . Alt ration des r sultats du processus juridique et r glementaire: les pots-de-vin peuvent inciter les pouvoirs publics ne pas r primer les activit s ill gales (trafic de drogue ou pollution), ou favoriser ind ment une partie au d triment de l'autre, dans le cadre de proc s ou d'autres actions en justice. Le degr de corruption est tr s variable selon les soci t s; elle peut tre rare, g n ralis e, ou m me syst mique. Rare, elle peut tre assez facile d tecter, sanctionner et isoler. Syst mique, elle devient plus difficile d celer et punir, et les incitations s'y livrer davantage se multiplient. Le co t des actes de corruption, initialement croissant, devient ensuite d croissant, ce qui peut donner lieu des quilibres diff rents selon que la soci t est relativement pargn e par la corruption, ou qu'elle y est end mique.

7 Le passage du deuxi me tat au premier risque d' tre plus difficile que la r pression de ces abus lorsqu'ils sont r pandus, sans tre encore syst miques. Lorsque ce dernier stade est atteint, les institutions, les r gles et les normes de comportement se sont d j adapt es un mode de fonctionnement corrompu, o les fonctionnaires et les autres agents suivent souvent les exemples pr dateurs, ou m me les instructions, de la classe politique qu'ils servent. Les co ts conomiques de la corruption Les tude th oriques et empiriques qui traitent objectivement de l'incidence conomique de la corruption se sont multipli es au cours des derni res ann es. Elles aboutissent, en g n ral, aux conclusions suivantes: . La corruption est r pandue, mais des degr s vari s selon les pays et 1es r gions.

8 Par exemple, le Botswana et le Chili sont moins touch s que beaucoup de pays pleinement industrialis s.. La corruption augmente les co ts de transaction ainsi que l'incertitude.. Elle conduit en g n ral des r sultats conomiques inefficients. Elle nuit l'investissement tranger et int rieur long terme, entra ne une mauvaise r partition des talents en faveur des activit s de recherche de rentes, et fausse les priorit s sectorielles de m me que les choix technologiques (les march s publics pour de vastes projets de d fense prenant le pas sur la construction de dispensaires en milieu rural sp cialis s dans les soins pr ventifs). Elle entra ne les entreprises dans l' conomie souterraine, ce qui amoindrit les recettes publiques, de sorte que des imp ts de plus en plus lourds frappent un nombre de contribuables de plus en plus restreint.

9 L' tat est alors incapable de fournir des biens collectifs essentiels, notamment d'assurer la primaut 8 du droit en peut en r sulter un cercle vicieux de corruption croissante et d'activit s conomiques clandestines.. La corruption est injuste. Elle impose un imp t r gressif qui p se particuli rement lourd sur les activit s de commerce et services des petites entreprises, . La corruption porte atteinte . la l gitimit de l' tat. Nombre d'observateurs soutiennent que les pots-de-vin peuvent avoir des effets positifs, dans certaines circonstances, en procurant aux entreprises et aux individus un moyen d' viter une r glementation pesante et un syst me juridique inefficace. Mais cet argument m conna t la discr tion consid rable laiss e de nombreux politiciens et fonctionnaires (en particulier au sein des soci t s corrompues) pour la cr ation et l'interpr tation de r glements allant l'encontre du but recherch.

10 Au lieu de lubrifier les rouages grin ants d',une administration rigide, la corruption cause un foisonnement de r glementations excessives et arbitraires. Autre argument sp cieux : elle am liorerait l'efficacit en acc l rant la d livrance de permis. C'est sans doute la possibilit de corruption qui ralentit d'embl e le processus. Les donn es empiriques disponibles r futent les arguments de la lubrification des rouages ou de la r duction des d lais en montrant une relation positive entre l' ten-due de la corruption et le temps consacr par les responsables d'entreprise aux relations avec les fonctionnaires. Les r ponses donn es par plus de entreprises (59 pays, dans le cadre du sondage mondial sur la comp titivit du World Economic Forum pour 1997, indiquent que les entit s signalant une forte incidence de la corruption sont aussi celles o les cadres dirigeants passent plus de temps n gocier licences, permis, signatures et imp ts avec les fonction-naires (graphique 1).)