Contrat Agile V1.1

1 Contrat Agile V - Xebia, Al rion, LCA, Cellenza Page 1/52 Contrat DE PRESTATION DE SERVICES R ALIS S SELON LES METHODOLOGIES AGILES - v - Ce document est sous Contrat Creative Commons Paternit - Partage des Conditions Initiales l'Identique France License Vous n'avez pas le droit de commercialiser le Contrat et ses versions amend es mais pouvez l'utiliser dans le cadre d'une collaboration client/fournisseur. Les auteurs de ce Contrat d clinent toute responsabilit quant l'utilisation qui en est faite. Notice : Le Contrat contient des zones ditables et des zones de commentaire.

2 La typologie est la suivante : q Zone diter : <Modifier ce texte> q Paragraphe facultatif : {paragraphe facultatif} q Zone de commentaire : <Commentaire> Contrat Agile V - Xebia, Al rion, LCA, Cellenza Page 2/52 - SOMMAIRE - 1. PREAMBULE 4 2. DEFINITIONS 5 3. OBJET DU Contrat 7 4. DOCUMENTS CONTRACTUELS 7 5. MISE EN OEUVRE DES PRESTATIONS 8 6. PLAN QUALITE DE SERVICE 10 7. INTERLOCUTEURS PRIVILEGIES - COMITE DE PILOTAGE 11 8. RECEPTION DES DEVELOPPEMENTS ET DU LOGICIEL 12 9. GARANTIES 14 10. OBLIGATIONS DES PARTIES 15 11. CONDITIONS FINANCIERES 19 12.

3 PROPRIETE INTELLECTUELLE 21 13. CONFIDENTIALITE 24 14. PORTABILITE 25 15. AUDIT 25 16. RESPONSABILITE 26 17. DUREE ET CESSATION 28 18. DISPOSITIONS DIVERSES 29 Contrat Agile V - Xebia, Al rion, LCA, Cellenza Page 3/52 ENTRE : <D NOMINATION SOCIALE> Soci t <forme juridique> au capital social de <montant> euros, inscrite au RCS de <ville> sous le num ro <num ro>, dont le si ge social est sis <adresse>. Repr sent e par <nom>, agissant en sa qualit de <statut>, d ment habilit l effet des pr sentes. Ci- apr s d nomm e le Client D'une part ET : Le Prestataire <Raison Sociale, Adresse, RCS> Repr sent e par le signataire du pr sent Contrat , d ment habilit l effet des pr sentes.

4 Ci- apr s d nomm e le Prestataire D'autre part Ci- apr s d nomm es ensemble les Parties et individuellement une Partie Contrat Agile V - Xebia, Al rion, LCA, Cellenza Page 4/52 Il a t expos et convenu ce qui suit : 1. PR AMBULE LE PRESTATAIRE Le Prestataire est <description de la soci t Prestataire en quelques lignes>. LES M THODES AGILES Les m thodes agiles sont des groupes de pratiques utilis es notamment dans le cadre des projets de d veloppement de logiciels. Ces m thodes (Scrum, XP) tendent depuis leur apparition dans les ann es 90 supplanter les m thodes traditionnelles (m thodes en cascade) en ce qu elles permettent, gr ce au cycle de d veloppement it ratif, incr mental et adaptatif, une approche plus pragmatique des besoins du client en autorisant une r activit permanente ses demandes et aux besoins volutifs des utilisateurs, ce qui permet de privil gier la r alisation d'un produit v ritablement op rationnel, moindre co t, dans un d lai contraint.

5 Les principes de ces m thodes agiles ont t exprim s en 2001 dans le Manifeste Agile . Ce manifeste pr ne quatre valeurs fondamentales : q Personnes et interaction plut t que processus et outils q Logiciel fonctionnel plut t que documentation compl te q Collaboration avec le client plut t que n gociation de Contrat q R agir au changement plut t que suivre un plan De ces quatre valeurs fondamentales, il ressort que l application des m thodes agiles dans la conduite d un projet de conception de logiciel implique : q De disposer d une quipe de d veloppement soud e et responsabilis e, capable de communiquer efficacement gr ce un c r monial documentaire minimal.

6 Q q De donner la priorit au fonctionnement de l application sur l laboration d une documentation technique exhaustive. q D impliquer troitement le client dans la r alisation de l application par une collaboration permanente et un retour d information continu sur l ad quation des d veloppements ses attentes. q De prendre en compte le fait que les conditions et les objectifs d'une entreprise peuvent voluer avec le temps conduisant garder la plus grande flexibilit la planification et aux sp cifications initiales afin de permettre l adaptation aux demandes du client tout au long du projet.

7 Ces m thodes et leur application par le Prestataire sont plus largement d crites en Annexe 1. LE CLIENT Le CLIENT souhaite faire d velopper une solution de plus grande qualit . Il s est donc int ress aux m thodes agiles dans le souci de rester ma tre de ce d veloppement et de ses contraintes aff rentes Contrat Agile V - Xebia, Al rion, LCA, Cellenza Page 5/52 (co t, d lai, p rim tre volutif). Le CLIENT apr s avoir tudi les b n fices de ces m thodes consid re qu elles r pondent ses besoins et objectifs : q disposer d une m thodologie adaptative, lui permettant de b n ficier d une organisation informatique claire et pertinente ; q adapter le logiciel ses besoins m tier, voire changer d avis, m me pendant la phase de d veloppement de celui- ci et au besoin mettre fin au projet s il estime que celui- ci remplit ses objectifs en cours de r alisation.

8 Il a, enfin, une parfaite conscience que la maximisation de la valeur produite par le logiciel, n e de l application des m thodes agiles (livraisons fr quentes, implication du client, la gestion des priorit s bas es sur des estimations de valeur et de co t) n cessite de sa part une grande implication dans la conduite du changement qu induit l introduction de ces m thodes dans son entreprise. C est pour ces raisons que, connaissant bien les m thodes agiles, et estimant qu elles lui permettront une parfaite ma trise des co ts et des d lais et une grande souplesse d adaptation ses besoins en cours de d veloppement, le CLIENT s est tourn vers LE PRESTATAIRE.

9 LE PRESTATAIRE a maintenu la disposition du CLIENT les informations techniques et commerciales relatives sa m thodologie de d veloppement pour permettre au CLIENT de confirmer, si besoin en tait, que celle- ci est de nature r pondre ses objectifs. LE PRESTATAIRE est galement rest la disposition du CLIENT pour r pondre toute demande d information et proc der toute d monstration que celui- ci a pu requ rir. Dans ces conditions, le CLIENT a tabli et transmis au PRESTATAIRE un cahier des charges exprimant ses besoins en termes de fonctionnalit s attendues du logiciel.

10 Ce cahier des charges a t reformul sous la forme de deux documents : Vision (Annexe 2) et en Product Backlog (Annexe 7).Sur la base de ces documents, LE PRESTATAIRE a r alis une estimation de charges, structure et d lais qui est jointe l Annexe 3. Apr s discussion sur la base de ces documents, les Parties se sont accord es sur les termes du pr sent Contrat dont le pr ambule fait partie int grante et dispose de la m me valeur que les autres dispositions. 2. DEFINITIONS Dans le cadre du pr sent Contrat , les termes ci- apr s avec une majuscule, au singulier ou au pluriel, ont t d finis de la mani re suivante : Anomalie : d signe toute anomalie de fonctionnement d un D veloppement ou du Logiciel qui consiste en une diff rence entre le fonctionnement constat du D veloppement ou du Logiciel et celui d crit dans le Sprint Backlog pour le D veloppement ou dans le Product Backlog pour le Logiciel et qui est exclusivement imputable au D veloppement ou au Logiciel, reproductible et document par le CLIENT.