CR-04 06 2008 CHSCT - cftc57.free.fr

1 Compte Rendu De la r union pour la d signation Agence R gionale Des membres du CHSCT . Nord-Est Agence R gionale Nord-Est Proc s Verbal Proc s verbal de la r union des repr sentants du personnel pour la d signation des membres du CHSCT Reims le 04 juin 2008. Personnes pr sentes : Pour la Direction : M. Fr d ric Enault Directeur A. R. Nord-Est et Pr sident du CE. Les Elus du : Titulaires 2 me coll ge Suppl ants 2 me coll ge Mme. FRANCOIS St phanie M. DURIN Christian M. LELONG Daniel Mme. DUMORTIER Virginie Titulaire 3 me coll ge M. CWIKLINSKI S bastien Titulaires DP Lille 2 me coll ge Suppl ants DP Lille 2 me coll ge M. GUTIERREZ Joseph Mme. DUMORTIER Virginie M. KHOUALED Michel Titulaires DP Metz coll ge unique Suppl ants DP Metz coll ge unique M.

2 BOSSMANN Emile M. JOBIN Jean-Michel Titulaires DP Nancy coll ge unique M. HENRY Dominique Mme. FRANCOIS St phanie M. FRANCOIS Philippe Titulaires DP Reims coll ge unique M. DURIN Christian M. PERLOT Christian Compte Rendu de la r union du 04 juin 2008 Le secr taire : Jean-Michel JOBIN. D signation des membres du CHSCT . Les D l gu s et Repr sentants Syndicaux : M. BOSSMANN Emile M. FRANCOIS Philippe M. PERLOT Christian M. JOBIN Jean-Michel Les Elus absents excus s : M. BLANC Christophe M. RANC Patrice M. MANSUY Patrick M. LAMOURETTE S bastien M. UBYCHA Benjamin M. BLANC Christophe M. STEMMER Denis M. MARTIN Jean-No l M. VASSE Jean-Michel M. COMMET Benoit D but de r union : 14h20. Le Pr sident prend la parole est fait un bref historique sur les pr c dentes r unions qui n'avaient pas abouties.

3 Nomination d'un secr taire de s ance : Appel est fait l'assembl e, pas de volontaire M. JOBIN Jean-Michel propose sa candidature, qui est accept par l'ensemble des lus autour de la table. Le Pr sident fait lecture des diff rents courriers qui ont fait suite la r union du 20 mars 2008, entre la Direction, le syndicat CGT et l'inspection du Travail. Les documents sont remis aux lus et organisations syndicales pr sentes. Appel est fait des lus convoqu s, voir ci-dessus. Appel est fait des lus votants, des 12 personnes qui doivent s'exprimer ce scrutin. Mme. FRANCOIS St phanie M. GUTIERREZ Joseph M. LELONG Daniel Mme. DUMORTIER Virginie M. CWIKLINSKI S bastien M. DURIN Christian M. JOBIN Jean-Michel M. BOSSMANN Emile M.

4 PERLOT Christian M. HENRY Dominique M. KHOUALED Michel M. FRANCOIS Philippe Compte Rendu de la r union du 04 juin 2008 Le secr taire : Jean-Michel JOBIN. D signation des membres du CHSCT . Le secr taire apr s avoir fait le point sur les lus votants, demande ceux ci, si le mode de scrutin choisi le 20 mars 2008 reste toujours d'actualit , savoir : - Scrutin par liste avec repr sentation proportionnelle la plus forte moyenne en un seul tour. Les lus souhaitent garder ce mode de scrutin. Suspension de s ance demand e par les lus CGT : 14h35. Les lus d battent entre eux . Pr paration des listes et du mat riel d' lection pendant la suspension. 2 listes sont pr sent es : 1 re). Cadre : KUBCZYK D. Non cadre : JOBIN J-M. FRANCOIS Ph.

5 OVART Ch. BOSSMANN E. VINCENT D. 2 me). Cadre : Pas de candidat Non cadre : VASSE J-M. LELONG D. GUTIERREZ J. PERLOT Ch. Suspension de s ance termin e 15h15. Apr s avoir r cup r le mat riel d' lection, les lus passent au vote. Les listes sous enveloppes sont d pos es dans la boite servant d'urne. Apr s que tous les lus se soient exprim s, le secr taire demande ce qu'une personne ext rieure l'assembl vienne faire le d pouillage des votes. M. Philippe Cartigny s'occupe de l'ouverture des enveloppes. Compte Rendu de la r union du 04 juin 2008 Le secr taire : Jean-Michel JOBIN. D signation des membres du CHSCT . La 1 re liste re oit 8 votes. La 2 me liste re oit 4 votes. Le Pr sident qui avait quitt la salle est invit reprendre la s ance pour les r sultats.

6 Un lu CGT demande ce que les calculs pour la proportionnelle soient effectu s. Apr s calcul, le nouveau comit du CHSCT devrait tre celui-ci-dessous : Coll ge Cadre : KUBCZYK D. CFDT. Coll ge Non cadre : JOBIN J-M. CFTC. FRANCOIS Ph. CFTC. OVART Ch. CFDT. BOSSMANN E. FO. VASSE J-M. CGT. Rendez vous est pris pour la premi re r union du CHSCT : Qui devrait se tenir Reims le 30 juin 2008. Fin de la r union ordinaire 16:30. Le secr taire de s ance Jean-Michel Jobin Compte Rendu de la r union du 04 juin 2008 Le secr taire : Jean-Michel JOBIN. D signation des membres du CHSCT .