Fascicule 01 - MEMOAR

1 Minist re de l' quipement des Transports, et du Logement nsiruciion tecnnique 'pour la surveillance et l'entretien des ouvrages d'art Fascicule 01 Dossier d'ouvrai Direction des Routes Page laiss e blanche intentionnellement Instruction technique pour la surveillance et l'entretien des ouvrages d'art 2 partie Dispositions particuli res Fascicule 01 Dossier d'ouvrage Document dit et diffus par Le Laboratoire Central des Ponts et Chauss es 58, boulevard Lefebvre F-75732 PARIS Cedex 15 T l phone: 01 40 43 52 26 T l copie: 01 40 43 54 95 Internet : Le Service d' tudes Techniques des Routes et Autoroutes 46, avenue Aristide Briand - BP 100 F- 92225 BAGNEUX Cedex T l phone: 01 46 11 31 31 T l copie: 01 46 11 31 69 Internet : Avertissement Le pr sent document est l'un des fascicules dont l'ensemble constitue la deuxi me par-tie de l'Instruction technique pour la surveillance et l'entretien des ouvrages d'art du 19 octobre 1979 r vis e.

2 La liste de ces fascicules est la suivante : >- Fasc. 01. Dossiers d'ouvrages >^ Fasc. 02. G n ralit s sur la surveillance >- Fasc. 03. Mesures de s curit - Auscultation - Surveillance renforc e - Haute sur-veillance >* Fasc. 04. Surveillance topom trique >* Fasc. 10. Fondations en site aquatique >* Fasc. 11. Fondations en site terrestre >- Fasc. 12. Appuis >- Fasc. 13. Appareils d'appui >* Fasc. 20. Zone d'influence - Acc s - Abords >- Fasc. 21. Equipements des ouvrages (protection contre les eaux - rev tements -joints de chauss e et de trottoirs - garde-corps - dispositifs de retenue) >^ Fasc. 30. Ponts et viaducs et ma onnerie >* Fasc. 31. Ponts en b ton non arm et en b ton arm >- Fasc. 32. Ponts en b ton pr contraint >* Fasc. 33. Ponts m talliques (acier, fer, fonte) 5* Fasc.

3 34. Ponts suspendus et ponts haubans >' Fasc. 35. Ponts de secours >* Fasc. 40. Tunnels, tranch es couvertes, galeries de protection > Fasc. 50. Buses m talliques >' Fasc. 51. Ouvrages de sout nement >- Fasc. 52. D blais et remblais > Fasc. 53. Ouvrages de protection L' laboration de ces fascicules est confi e un groupe de travail plac sous la pr si-dence de M. Claude Bois, Ing nieur g n ral des Ponts et Chauss es, membre de la mission d'inspection sp cialis e des ouvrages d'art, dans lequel sont repr sent s : ^ la MISOA, >- les directions d partementales de l' quipement, > le r seau technique (CETE, SETRA, LCPC, CETU) >* la direction r gionale de l' quipement d'Ile-de-France, >* des ma tres d'ouvrages ext rieurs (SNCF, RATP, Concessionnaires d'autoroutes).

4 Le rapporteur du pr sent Fascicule est M. Hahn, IDTPE la MISOA. Ont aussi particip l' laboration de ce Fascicule : Mmes Doucet (DDE du Rh ne) et Marchand (DDE de Sa ne-et-Loire), MM. Biron (DDE du Rh ne), Dutilloy (DDE de l'Is re), Jan (Service Navigation Rh ne-Sa ne), Poulet (DDE de l'Is re), Servat (DDE de la Ni vre). Fascicule 01 - Instruction technique pour la surveillance et l'entretien des ouvrages d'art - 2 partie Sommaire Sommaire Avertissement 2 Avant-propos 7 Section 1 - Dispositions g n rales 9 Chapitre Champ d'application 11 Chapitre Objet du dossier d'ouvrage 12

5 Chapitre Consistance du dossier d'ouvrage 13 Chapitre Conservation du dossier 15 Supports et moyens de restitution 15 Chapitre Duplication et mise jour du dossier 16 Chapitre Remise de l'ouvrage et de son dossier au service gestionnaire 17 Proc s-verbal de remise 17 Annexe Proc s-verbal de remise au gestionnaire d'un ouvrage et de son dossier 18 Section 2 - Dossier des ouvrages de franchissement ou de sout nement Dossier G nie civil des tranch es couvertes 23 Chapitre Composition du dossier d'ouvrage 25

6 Dispositions communes 25 Trois types de dossier 25 Le dossier simplifi d'ouvrage 26 Le dossier normal d'ouvrage 26 Le dossier d'ouvrage particulier 26 Choix d'un type de dossier. D cision du directeur 27 Tableau des pi ces constitutives 27 Chapitre tablissement et mise jour du dossier d'ouvrage 30 tablissement du dossier.

7 Cas d'un ouvrage neuf 30 tablissement du dossier. Cas d'un ouvrage existant 31 Modification de l' tat de r f rence 34 Tenue jour du dossier 36 Annexe Liste compl te comment e des pi ces du dossier d'ouvrage 37 Annexe Cadre de document signal tique 42 Ouvrages de franchissement 42 Ouvrages de

8 Sout nement 53 Tranch es couvertes (G nie civil et quipements) 59 Fascicule 01 - Instruction technique pour la surveillance et l'entretien des ouvrages d'art - 2 partie-Annexe R les respectifs du ma tre d' uvre charg de la conception et de la construction et du RGR Cas d'un ouvrage neuf Cas de travaux entra nant une modification de de r f rence ' tat 71 71 74 Section 3 - Dossier G nie civil des tunnels 75 Chapitre Composition du dossier d'ouvrage 77 Dispositions communes 77 Deux types de

9 Dossier 78 Dossier simplifi 78 Dossier complet 78 Choix d'un type de dossier. D cision du Directeur 79 Tableau des pi ces constitutives 79 Chapitre tablissement et mise jour du dossier 82 tablissement du dossier.

10 Cas d'un tunnel neuf 82 tablissement du dossier. Cas d'un tunnel existant 83 Modification de l' tat de r f rence 87 Tenue jour du dossier 89 Annexe Liste compl te comment e des pi ces du dossier G nie civil des tunnels 90 Annexe Cadre de document signal tique (G nie civil et quipements)