Guide d’application de l’instruction technique pour …

1 Octobre 2012 Guide d application de l instruction techniquepour la surveillance et l entretien des ouvrages d artFascicule 40 : Tunnels G nie civil et quipementsCentre d' tudes des Tunnels re de l' cologiedu D veloppement durableet de l' nergieGuide d'application de l'instruction techniquepour la surveillance et l'entretien des ouvrages d'artFascicule 40 : Tunnels G nie civil et quipementsEditions CETU4 Guide d application de l instruction technique pour la surveillance et l entretien des ouvrages d art - Fascicule 40 Ont particip l' laboration de ce Guide d application : Jean-Claude Bastet, LR Aix-en-Provence Christian Choquet, CETU Jean-Claude Daumarie, SNCF Jean-Fran ois Douroux, RATP Bruno Godart, LCPC/DTOA Jean-Claude Hahn, MISOA velyne Humbert, CGPC/S5 Jean-Michel Lacombe, S tra/CTOA Gilles Lacoste, S tra/CTOA Jean-Claude Martin, CETU Claude Moret, CETU Bernard Plu, SNCF Guy Rivallain, SNCF Vincent Robert, CETU Jean-Marie Rogez, RATP Jean-Christophe Schlegel, DIT Fran ois Spataro.

2 CETU Sommaire 5 SommaireAvant-propos 9 liste des sigles et abr viations utilis s 111 - Champ d'application du pr sent fascicule - Ouvrages concern s - Sp cificit s des tunnels - Une succession d'ouvrages sous une apparence lin aire et continue - L'importance des quipements n cessaires l'exploitation et la s curit - Des contraintes li es aux conditions d'intervention - Les sp cialistes faire intervenir 152 - Les actions mener par le ma tre d'ouvrage - Organisation interne du ma tre d ouvrage gestionnaire - Le niveau d cisionnel - Le niveau organisationnel - Le niveau op rationnel - Mise en gestion - Appropriation des donn es fournir par le ma tre d'ouvrage constructeur - Marquage et d coupage d'un tunnel - Zonage d'un tube - Formalisation de la surveillance, de l'entretien et de la maintenance - Surveillance et entretien du G nie Civil - Surveillance continue - Actions p riodiques de surveillance - Contr le annuel - Inspection d taill e p riodique - Actions li es des v nements particuliers de la vie de l'ouvrage - Visite particuli re de fin de garantie contractuelle ou de responsabilit - Auscultation, surveillance renforc e et haute surveillance - valuation et cotation de l' tat du g nie civil - Entretien - Formalisation du programme d'entretien - R alisation et compte-rendu 246 Guide d application de l instruction technique pour la surveillance et l entretien des ouvrages d art - Fascicule - R parations - Le diagnostic - Le programme des exigences du ma tre d'ouvrage et les tudes pr liminaires - Projet de r paration - Travaux - Remise en service de l'ouvrage - Maintenance.

3 Contr le et renouvellement des quipements - Contexte - Maintenance - Contr les - valuation des quipements - Renouvellement - Synth se - valuation de la politique globale de gestion du patrimoine - Contraintes d exploitation 343 - Dispositions sp cifiques au g nie civil des tunnels creus s - Structures concern es - Notions sur les causes et la nature des d sordres - Les causes - Environnement - Construction du tunnel - Vie de l'ouvrage - Manifestation des d sordres - Des d sordres la pathologie Surveillance du g nie civil - La surveillance continue - Le contr le annuel - Inspections d taill es initiales, p riodiques et exceptionnelles - valuation et cotation de l' tat du g nie civil - Actions compl mentaires de surveillance et de diagnostic Entretien et r parations - Entretien courant - Entretien sp cialis - R paration et am lioration 46 Sommaire 74 - Dispositions sp cifiques au g nie civil des tranch es couvertes - Ouvrages et parties d ouvrages concern s - Parties constitutives du g nie civil d une tranch e couverte - La structure - Les quipements de g nie civil - Les ouvrages annexes Notions sur les causes et la nature des d sordres - Les causes - Environnement - Construction d'une tranch e - Vie de l'ouvrage - Manifestations des d sordres - Surveillance - La surveillance continue - Le contr le annuel - Inspections d taill es initiales.

4 P riodiques et exceptionnelles - valuation et cotation de l' tat du g nie civil - Actions compl mentaires de surveillance et de diagnostic Entretien et r parations - Entretien courant - Entretien sp cialis - R paration et am lioration 565 - Dispositions sp cifiques aux quipements - Les quipements concern s - Maintenance des quipements - Entretien courant - Essais/v rifications - Interventions programm es - D pannage - Les contr les - Contr les r glementaires sp cifiques certains quipements - S quences particuli res de s curit - Inspections p riodiques - Actions conduire lors de l'inspection d taill e initiale (IDI) - Actions conduire lors d'une inspection d taill e p riodique (IDP) - valuation des quipements 628 Guide d application de l instruction technique pour la surveillance et l entretien des ouvrages d art - Fascicule - Renouvellement des quipements - Dur es de vie type - Corrections apport es en fonction des sp cificit s du tunnel 64 Bibliographie 65 Annexes 67 Avant-propos 9 Avant-proposLa nouvelle Instruction technique pour la Surveillance et l Entretien des Ouvrages d Art (ITSEOA) a t r dig e l attention des services de l Etat assurant la ma trise d ouvrage gestionnaire.

5 Elle annule et remplace l ITSEOA du 19 octobre 1979 modifi e le 26 d cembre est constitu e du fascicule 0 : Dispositions g n rales applicables tous les ouvrages et des fascicules d application suivants qui lui sont annex s : le fascicule 1 : Dossier d ouvrage le fascicule 2 : G n ralit s sur la surveillance le fascicule 3 : Auscultation, surveillance renforc e, haute surveillance, mesures de s curit imm diates ou de sauvegarde .Les autres fascicules qui constituaient la seconde partie de l ITSEOA de 1979 ne font plus partie int grante de la nouvelle instruction et ont d sormais le statut de guides d pr sent fascicule 40 pr sente les dispositions particuli res pour la surveillance et l entretien des tunnels creus s, tranch es couvertes et ouvrages routiers similaires. Il est destin aux ma tres d ouvrage en charge de l'exploitation, de l'entretien et de la gestion du r seau routier national non conc d (RRN-NC) mais peut servir de r f rence tout ma tre d'ouvrage en charge d'une structure du m me fascicule aborde tour tour deux domaines : le g nie civil et les quipements d exploitation et de s curit (d sign s ensuite par le terme simplifi d quipements).

6 Si, pour le domaine des quipements, les dispositions pr vues s'appliquent tous les ouvrages (chapitre 5 Dispositions sp cifiques aux quipements ), une distinction est faite pour les op rations de surveillance et d entretien concernant, d'une part, le g nie civil des tunnels creus s (chapitre 3 Dispositions sp cifiques au g nie civil des tunnels creus s ) et, d'autre part, celui des tranch es couvertes (chapitre 4 Dispositions sp cifiques au g nie civil des tranch es couvertes ).Il est rappel que le terme de surveillance dont il est question ici, se rapporte aux structures et aux quipements et se distingue de la surveillance de la circulation routi re, qui fait l objet d autres l ments contenus dans ce fascicule sensibilisent le lecteur aux sp cificit s relatives l'inspection, l'entretien et la surveillance des ouvrages (causes et natures des d sordres, moyens de reconnaissance et d auscultation, stabilit pendant les travaux, nature et complexit des quipements).

7 Eux-seuls, ils ne suffisent pas d finir les conditions d'intervention et de r alisation des diagnostics, des surveillances ou des r Guide d application de l instruction technique pour la surveillance et l entretien des ouvrages d art - Fascicule 40 liste des sigles et abr viations utilis s 11 liste des sigles et abr viations utilis s AFTESA ssociation fran aise des tunnels et de l'espace souterrain CCAGC ahier des clauses administratives g n rales CCMC ommission centrale des march s CCTPC ahier de clauses techniques particuli res COMonoxyde de carbone CETEC entre d' tudes techniques de l' quipement CETUC entre d tudes des tunnels CNESORC ommission nationale d' valuation de la s curit des ouvrages routiers DAID tection automatique d incident DCED ossier de consultation des entreprises DIUOD ossier des interventions ult rieures sur l ouvrage EPI quipement de protection individuel GTCG estion technique centralis e IDInspection d taill e IDEI nspection d taill e exceptionnelle IDII nspection

8 D taill e initiale IDPI nspection d taill e p riodique IGOAI nspecteur g n ral des ouvrages d art IQOAI mage de la qualit des ouvrages d art ITSEOAI nstruction technique pour la surveillance et l entretien des ouvrages d'art LCPC Laboratoire central des Ponts et Chauss es MOcMa tre d'ouvrage des travaux de construction ou de r paration MOecMa tre d' uvre des travaux de construction ou de r paration O. ExtOrganisme ext rieur PAQPlan d assurance qualit PEMPP lates-formes l vatrices mobiles de personnes PGCSPSPlan g n ral de coordination en mati re de s curit et de protection de la sant PMPoint m trique PPSPSPlan particulier en mati re de s curit et de protection de la sant PRPoint Rep re RCR glement de consultation RSTR seau scientifique et technique (du Minist re) d cisionnel (gestionnaire de l'ouvrage) S traService d tudes sur les transports, les routes et leurs am nagements organisationnel (gestionnaire de l'ouvrage) op rationnel (gestionnaire de l'ouvrage) SOPAQSch ma organisationnel du plan d assurance qualit TOST unnels et ouvrages souterrains (revue de l AFTES)

9 12 Guide d application de l instruction technique pour la surveillance et l entretien des ouvrages d art - Fascicule 40 Champ d'application du pr sent fascicule 131 - Champ d'application du pr sent - Ouvrages concern sLes dispositions du pr sent fascicule sont applicables tous les types de tunnels routiers et d'ouvrages qui peuvent leur tre assimil s, quelle que soit leur longueur. Au sens du code de la voirie routi re, un tunnel d signe toute route ou chauss e situ e sous un ouvrage de couverture qui, quel que soit son mode de construction, cr e un espace confin . Une section de route ou de chauss e situ e sous un ouvrage de couverture n'est pas un espace confin d s lors que l'ouvrage de couverture comporte des ouvertures vers l'ext rieur dont la surface est gale ou sup rieure un m tre carr par voie de circulation et par m tre de chauss application de cette d finition, sont sp cifiquement compris dans le champ d'application : les tunnels creus s circul s, les tranch es couvertes circul es, les ouvrages constituant une couverture totale ou partielle de la voie et n cessitant la mise en uvre d' quipements particuliers pour assurer son exploitation ( clairage, ), l'ensemble des structures annexes strictement n cessaires l'exploitation ou la s curit de l'ouvrage (galerie technique ou de s curit , station de ) ou dont le fonctionnement est li celui de l'ouvrage (ouvrages de t ).

10 pour les ouvrages particuliers en marge du champ d'application pr c demment d crit (tunnels creus s non circul s, tranch es couvertes non circul es, tunnels immerg s, couvertures acoustiques hors-sol, paravalanches, galeries ), ce fascicule peut aussi servir de r f rence pour le ma tre d'ouvrage gestionnaire, sans toutefois constituer une obligation r chapitres sp cifiques au g nie civil des tunnels creus s et des tranch es couvertes portent sur les structures les plus couramment rencontr es et pour lesquelles sont d velopp es les consid rations techniques du convient de noter que ce fascicule traite galement des ouvrages de types tranch es couvertes portant des passages sup rieurs. En cas de ma trise d'ouvrage partag e entre la voie franchie et les espaces port s, il est essentiel de s'assurer, par le biais d'une convention, de la r partition des charges et responsabilit s li es la surveillance et l'entretien de l'ouvrage en vue d'en garantir l'effectivit.