guide pratique - ISO

1 ISO 14001:2015 : Syst mes de management environnemental guide pratique pour les PMEfor SMEsfor SMEsISO 14001:2015 Syst mes de management environnementalpour les PMEguide pratiquefor SMEsguide pratiqueISO 14001:2015 Syst mes de management environnementalpour les PMECOVER - ISO 14001 Environmental Management System - A practical guide for SMEs 82017-05-12 09:25:02 Document prot g par copyrightDroits de reproduction r serv s. Sauf indication contraire, aucune partie de cette publication ne peut tre reproduite ni utilis e sous quelque forme que ce soit et par aucun proc d , lectronique ou m canique, y compris la photocopie, l affichage sur l internet ou sur un Intranet, sans autorisation crite pr alable. Les demandes d autorisation peuvent tre adress es l ISO l adresse ci-apr s ou au comit membre de l ISO dans le pays du demandeur.

2 ISO 2017. Publi en SuisseISBN 978-92-67-20679-0 ISO copyright office CP 401 CH -1214 Vernier, Gen ve T l. +41 22 749 01 11 Fax. +41 22 749 09 47 E-mail Web ISO 14001: Syst mes de management environnemental guide pratique pour les PME propos de l auteurSusan Briggs est Chef de la d l gation de l Organisme national de normali-sation am ricain de l ISO/TC 207 sur le management environnemental, membre de son sous-comit sur les syst mes de management environnemental, et fait partie du groupe de travail qui a labor les versions 2004 de l ISO 14001 et de l ISO 14004. Elle a particip au Groupe de coordination technique mixte qui a labor l Annexe SL de l ISO, les principales exigences relatives aux syst mes de management et les pr conisations associ es d sormais utilis es dans toutes les normes ISO sur les syst mes de management.

3 Ses coll gues du TC 207/SC 1 l ont nomm responsable du Groupe de travail international (GT 5) en charge de la r vision de l ISO 14001 en 2015. propos des relecteursJohan G. Nel, Professeur en management environnemental, est le fondateur et directeur du Centre de management environnemental de l Universit sud-africaine North-West. Il est membre fondateur et actuel pr sident du comit miroir sud-africain du TC 207 et a repr sent l Afrique du Sud lors de l labo-ration de l ISO 14001 Martirena est directeur d un cabinet de conseil sp cialis en syst mes de management. Depuis 1991, il est membre des groupes de travail du TC 176 qui laborent l ISO 9001, et depuis 1999, il est galement membre des groupes de travail du TC 207 qui laborent l ISO 14001. Il a repr sent le TC 207 dans le groupe de travail qui a d velopp l Annexe SL et a t co-responsable du groupe de travail en charge de l laboration de l ISO 14001 Larsson est consultant, membre de comit et conseiller mentor d un groupe-conseil qui travaille avec les organismes du monde entier sur les sys-t mes de management et d autres outils permettant d accro tre la contribution des organismes au d veloppement durable.

4 Il a exerc les fonctions d expert technique principal pour la Su de dans le TC 207 lors de l laboration de l ISO 14001:2015 et occupe aujourd hui les m mes fonctions dans le PC 283, en charge de l laboration de l ISO 14001: Syst mes de management environnemental guide pratique pour les PME 3 RemerciementsL ISO a publi le pr sent guide en vue de soutenir la mise en uvre des SME de l ISO 14001, Syst mes de management environnemental Exigences et lignes directrices pour son utilisation, qui a t labor e par l ISO/TC ISO remercie l auteur, Susan Briggs, ainsi que Johan G. Nel, Horacio Martinera et Stefan Larsson pour leurs observations pertinentes sur ce opinions exprim es dans la pr sente publication sont celles des auteurs et ne refl tent pas n cessairement celles de l ISO 14001: Syst mes de management environnemental guide pratique pour les PME Avant-propos.

5 Adoption d un syst me de management environnemental .. Management environnemental .. Mod le PDCA et ISO 14001 .. Nouveaut s de la version 2015 de l ISO 14001 .. l ments moteurs d une petite ou moyenne entreprise (PME) .. Utilisation du pr sent guide .. Mise en route ..242 Compr hension du contexte de l organisme .. Enjeux externes et internes importants pour le SME (ISO 14001:2015, paragraphe ) .. Besoins et attentes des parties int ress es (ISO 14001, paragraphe ) .. Domaine d application du SME (ISO 14001, paragraphe ) .. Syst me de management environnemental (ISO 14001, paragraphe ) ..413 D finition de l orientation du SME .. Leadership et engagement (ISO 14001, paragraphe ) .. Politique environnementale (ISO 14001, paragraphe ) .. R les, responsabilit s et autorit s (ISO 14001, paragraphe ) ..574 D termination des risques et opportunit s prendre n cessairement en compte.

6 Vue d ensemble .. Aspects et impacts environnementaux (ISO 14001, paragraphe ) .. Obligations de conformit (ISO 14001, paragraphe ) .. Autres risques et opportunit s (ISO 14001, paragraphe ) .. Planification d actions (ISO 14001, paragraphe ) .. D finition et r alisation des objectifs environnementaux (ISO 14001, paragraphe ) ..101 ISO 14001: Syst mes de management environnemental guide pratique pour les PME 5 Sommaire Page 5 D termination des l ments de support d un SME .. Ressources (ISO 14001, paragraphe ) .. Comp tences (ISO 14001, paragraphe ) .. Sensibilisation (ISO 14001, paragraphe ) .. Communication (ISO 14001, paragraphe ) .. Informations document es (ISO 14001, paragraphe ) ..1336 Mise en uvre des moyens de ma trise op rationnelle .. Moyens de ma trise op rationnelle (ISO 14001, paragraphe ) .. Pr paration et r ponse aux situations d urgence (ISO 14001, paragraphe ).

7 1537 valuation des performances du SME .. Surveillance, mesure, analyse et valuation (ISO 14001, paragraphe ) .. valuation de la conformit (ISO 14001, paragraphe ) .. Audit interne du SME (ISO 14001, paragraphe ) .. Revue de direction (ISO 14001, paragraphe ) ..1818 Am lioration du SME et de la performance environnementale .. Non-conformit et actions correctives (ISO 14001, paragraphe ) .. Opportunit s d am lioration (ISO 14001, paragraphes et ) ..1969 Int gration d autres syst mes de management ..20110 D monstration de la conformit .. Options d valuation de la conformit .. Valeur de la certification .. Que faut-il attendre d une certification? .. Choix d un organisme de certification .. Audit de certification et conformit l gale ..21111 tude de cas Exemple de mise en uvre de l ISO 14001:2015 dans une petite entreprise.

8 Description de l organisme .. SB et l environnement/d finition des attentes du SME .. Contexte, parties int ress es et risques et opportunit s .. Op rations/int gration dans les processus m tiers .. valuation des performances/conformit /audits internes ..2256 ISO 14001: Syst mes de management environnemental guide pratique pour les PME Comp tence, sensibilisation et communication .. Informations document es .. Leadership .. Stimulation de l am lioration ..232 Annexe A Sources d information compl mentaires (r f rences et sites web) ..237 ISO 14001: Syst mes de management environnemental guide pratique pour les PME 7 Avant-proposLa prise de conscience l gard des probl mes environnementaux s est ampli-fi e dans la plupart des pays et la durabilit des mod les de d veloppement actuels est jug e incertaine long terme.

9 Les gouvernements promulguent de plus en plus de lois visant prot ger l environnement, et les clients exigent de leurs fournisseurs qu ils int grent les meilleures pratiques et qu ils d montrent qu ils respectent les exigences publication de la norme ISO 14001 relative aux syst mes de management environnemental (SME) a rencontr un tr s vif succ s car elle est aujourd hui mise en uvre dans plus de 159 pays et a fourni aux organismes un puissant outil de management pour am liorer leur performance environnementale. Fin 2014, plus de 324 000 organismes internationaux avaient obtenu la certi-fication ISO 14001, soit 7 % d augmentation par rapport 2013. Bon nombre d entreprises ont am lior leurs op rations en r duisant l impact n gatif de leurs activit s, processus, produits et services sur l environnement, en adoptant une approche syst matique formul e dans l ISO cons quent, les avantages qui d coulent de l adoption d une d marche positive pour apporter une solution aux probl mes environnementaux couvrent non seulement la protection de l environnement, mais se refl tent aussi dans les performances et la rentabilit des entreprises, notamment en termes d am -lioration de l image de marque, d acc s facilit aux march s d exportation, d am lioration des relations avec les clients, les organismes de r glementation, le public et autres parties int ress es, autre avantage majeur de la mise en uvre de l ISO 14001 est qu elle peut tre effectu e dans tout organisme.

10 Quels qu en soient la taille ou le type, car les exigences d un SME sont les m mes pour tous bien que la mani re de mettre en uvre un tel syst me diff rera en fonction de la taille et de l activit de l exp rience montre que les petites et moyennes entreprises (PME) peuvent appliquer efficacement un SME et, maints gards, en tirer parti avantageu-sement. La mise en uvre du SME peut toutefois pr senter certaines difficul-t s. Le pr sent guide vise aider les organismes comprendre les exigences 8 ISO 14001: Syst mes de management environnemental guide pratique pour les PME applicables aux syst mes de management environnemental et identifier les principaux l ments am liorer. Si un organisme souhaite faire certifier son SME par un tiers, ce guide s av rera galement tr s utile pour pr parer cette esp rons que ce guide r vis aidera les petites et moyennes entreprises, quelle que soit leur taille ou localisation, tirer pleinement parti des avantages de l ISO 14001:2015, tout particuli rement dans les pays en d veloppement et les conomies en FleurySecr taire g n ral par int rimISOISO 14001: Syst mes de management environnemental guide pratique pour les PME 9 IntroductionLe pr sent document guide l utilisateur tout au long de la mise en uvre d un syst me de management environnemental (SME), conform ment aux exigences sp cifi es dans l ISO 14001.