Guide relatif à l'élaboration des études d’impacts des ...

1 Historique des versions du document Version Date Commentaire 1 2005 Version initiale 2 Juillet 2010 Int gration de l' volution des m thodes et des connaissances - Focus sur les oliennes terrestres 3 D cembre 2016 - Int gration des volutions r glementaires - Int gration de l' volution des m thodes et des connaissances 4 Octobre 2020 Mise jour du volet paysage . Guide relatif l' laboration des tudes d'impacts des projets de parcs oliens terrestres - version r vis e octobre 2020 3. SOMMAIRE. 1. Pr ambule .. 9. 2. Introduction .. 9.

2 Pourquoi l' nergie olienne ? .. 9. Pourquoi une tude d'impact? .. 10. Objectif du Guide .. 12. Qu'est-ce qu'un parc olien ?.. 13. Les principaux impacts des parcs oliens et les mesures associ es .. 15. Le lien entre l' tude d'impact et le sch ma r gional olien .. 15. 3. Contenu de l' tude d'impact .. 17. R sum non technique .. 17. Pr ambule .. 18. Pr sentation des m thodes utilis es .. 18. D finition des aires d' 18. Description du projet .. 20. tat initial .. 21. valuation des effets et des impacts sur l'environnement .. 22. Analyse des effets cumul s avec d'autres projets connus.

3 23. Pr sentation des variantes et des raisons du choix du 24. Compatibilit avec les documents de r f rence .. 25. D finition des mesures environnementales .. 26. Annexes .. 26. Noms et auteurs des tudes .. 27. 4. Paysage et Patrimoines .. 27. Objectifs et d roulement de l' tude paysag re et patrimoniale .. 27. Cadre r glementaire .. 29. Code du patrimoine : .. 29. Code de l'urbanisme : .. 31. Code de l'environnement : .. 31. Biens inscrits au patrimoine mondial .. 32. D finitions .. 34. Paysage .. 35. Patrimoine .. 35. l ments d'analyse paysag re.

4 36. Guide relatif l' laboration des tudes d'impacts des projets de parcs oliens terrestres - version r vis e octobre 2020 4. Covisibilit visibilit .. 38. Visibilit et 40. Pr gnance .. 40. D finition de la notion d'aire d' tude .. 41. Choix du site d'implantation .. 41. Identification des enjeux et valeurs paysagers et patrimoniaux issus du porter connaissance .. 42. : Identification des enjeux et valeurs paysagers et patrimoniaux issus de la consultation des services de l'Etat .. 43. : Identification des enjeux et valeurs paysagers et patrimoniaux issus du recueil des perceptions locales.

5 43. : Carte de synth se des enjeux et valeurs paysagers et patrimoniaux et choix du site d'implantation .. 43. Analyse de l' tat initial du paysage et d limitation des aires d' tudes .. 43. Objectifs de l'analyse paysag re .. 44. D limitation de l'aire d' tude loign e .. 44. tat initial du paysage .. 44. tude des effets cumul s entre parcs oliens .. 46. Synth se de l' tat initial du paysage .. 47. Pr sentation des variantes et justification du choix du projet .. 47. valuation des impacts .. 47. Analyse des effets cumul s .. 48.

6 Choix des points de vue .. 48. Pr conisations relatives la mod lisation .. 48. Distance d'observation pour la lecture des photos/photomontages .. 50. Pr conisations techniques relatives aux outils graphiques .. 50. Pr conisations relatives la cartographie .. 50. Pr conisations relatives aux coupes .. 50. Pr conisations relatives aux photographies .. 51. Mesures d'att nuation .. 52. Conclusion pour la th matique paysage .. 52. Focus sur le Patrimoine mondial .. 52. Objectifs de l' tude sur le patrimoine mondial .. 53. D finitions sp cifiques au Patrimoine Mondial.

7 53. valuation des enjeux sp cifiques au Patrimoine Mondial .. 54. Description du projet .. 56. valuation des impacts sur le Patrimoine Mondial .. 56. Conclusion pour la th matique du patrimoine mondial .. 58. Guide relatif l' laboration des tudes d'impacts des projets de parcs oliens terrestres - version r vis e octobre 2020 5. 5. Milieu physique .. 60. Introduction .. 60. Th matiques Terre .. 60. M thodes d'analyse de l' tat initial .. 60. Evaluation des impacts .. 60. D finition des mesures .. 61. Th matiques Eau .. 61. M thodes d'analyse de l' tat initial.

8 61. valuation des impacts .. 61. D finition des mesures .. 62. Th matiques Air Climat .. 62. M thodes d'analyse de l' tat initial .. 62. valuation des impacts .. 62. D finition des mesures .. 63. Th matiques Risques majeurs .. 63. M thodes d'analyse de l' tat initial .. 63. Evaluation des impacts .. 64. D finition des mesures .. 64. 6. Milieu naturel .. 65. G n ralit s .. 65. D finition des aires d' 65. M thodes d'analyse de l' tat initial .. 66. Evaluation des impacts .. 72. Les mesures relatives aux milieux naturels .. 79. tude des habitats naturels et de la flore.

9 83. Aires d' tude concern es .. 84. M thodes d'analyse de l' tat initial .. 84. valuation des impacts .. 87. D finition des mesures .. 88. tude des oiseaux .. 88. Pr ambule .. 88. Aires d' tude concern es .. 89. M thodes d'analyse de l' tat initial .. 90. Evaluation des impacts .. 96. D finition des mesures .. 97. tude des chauves-souris .. 98. Pr ambule .. 98. Guide relatif l' laboration des tudes d'impacts des projets de parcs oliens terrestres - version r vis e octobre 2020 6. D finition des aires d' 101. M thodes d'analyse de l' tat initial.

10 102. Evaluation des impacts .. 108. D finition des mesures .. 109. tude du reste de la 110. D finition des aires d' 111. M thodes d'analyse de l' tat initial .. 111. Evaluation des impacts .. 113. D finition des mesures .. 114. Compatibilit avec les zonages et la r glementation du patrimoine naturel .. 115. Prise en compte des zones Natura 2000 .. 115. Prise en compte des autres zonages du patrimoine naturel .. 117. Prise en compte des Trames vertes et bleues Continuit s cologiques .. 119. Cas des atteintes aux esp ces prot g es.