Guide technique sur le captage d'eau souterraine …

1 Guide technique captage D EAU souterraine pour DES R SIDENCES ISOL ESMISE JOUR JANVIER 2008 pour tout renseignement, vous pouvezcommuniquer avec le Centre d informationdu minist re du D veloppement durable,de l Environnement et des l phone : Qu bec (appel local), 521-3830ailleurs au Qu bec, 1 800561-1616T l copieur : 418 646-5974 Courriel D p t l galBiblioth que et Archives nationales du Qu bec,2007 ISBN : 978-2-550-51418-3 (PDF) Guide technique captage D EAU souterraine pour DES R SIDENCES ISOL ESCe document a t pr par par le Service de l am nagement et des eaux souterraines de la Direction des politiques de l eau du minist re du D veloppement durable, de l Environnement et des personnes suivantes ont collabor la r daction et la r vision du pr sent Guide :Charg e de projetDiane Myrand, ing.

2 , M. ScComit de r visionJulie Ferland, biologisteRaynald Lacouline, ingCharles Lamontagne, ing., M. Ouellet, ing., M. d eau souterraine pour des r sidences isol es Guide techniquePartie AFaits saillantsSommaireSommaireL eau est une ressource indispensable la vie. L eau souterraine , bien qu elle soit cach e et invisible, est fragile et souventvuln rable aux nombreuses sources de contamination d coulant des activit s humaines. Le traitement d une eausouterraine contamin e peut s av rer long et co teux, voire impossible dans certains cas. Voil pourquoi il est imp rieuxde la prot ger ad quatement afin de minimiser les risques de contamination qui la est dans cette optique que le gouvernement du Qu bec a adopt , le 14 juin 2002, le R glement sur le captage deseaux souterraines (Q-2, ) dont le principal objectif est d assurer la protection des eaux destin es la consommationhumaine.

3 Ce R glement vient encadrer l ensemble des activit s de captage des eaux souterraines. En tant que ges-tionnaires du territoire, les municipalit s jouent un r le d terminant dans la mise en uvre de ce R glement. En effet,l application de l un de ses principaux blocs, soit celui qui porte sur les normes d am nagement des ouvrages decaptage, leur a t confi e, ce qui permet aux municipalit s de poursuivre leur implication en mati re de protection de l but du pr sent Guide est de faciliter la compr hension et l interpr tation des dispositions r glementaires qui inter-pellent les intervenants municipaux.

4 Il se veut un outil pour les aider relever ce d fi. La r ussite de la mise en uvre duR glement repose sur l implication des municipalit s et sur l importance de la compr hension des impacts de celui-cisur leur environnement. Plus les municipalit s seront pr par es et inform es, plus elles seront dispos es assumerad quatement leur r que le contenu du Guide refl te fid lement les dispositions du R glement, il n en pr sente que les grandes lignes,sous une forme vulgaris e. Par cons quent, l valuation de la conformit d un ouvrage de captage des eaux souter-raines repose avant tout sur les normes prescrites dans le R DES MATI RES PARTIEA FAITS SAILLANTSINTRODUCTION.

5 captage DE L EAU souterraine .. est-ce que les eaux souterraines ? .. privil gier le captage de l eau souterraine ? .. est-ce qu un ouvrage de captage d eau souterraine ? .. est constitu un captage d eau souterraine ? .. choisir un ouvrage de captage ? .. cadre l gal r gissant les captages d eau souterraine .. R GLEMENT SUR LE captage DES EAUX SOUTERRAINES .. objectifs vis s par le R glement sur le captage des eaux souterraines .. structure du R glement sur le captage des eaux souterraines .. qui est confi e la responsabilit d appliquer le R glement sur le captage des eaux souterrainespour les ouvrages individuels ?

6 Qui et dans quels cas s applique le R glement ? .. trois principaux blocs du R glement .. devoirs des municipalit s .. articles du R glement impliquant directement les municipalit s .. r le des officiers municipaux dans l application du R glement .. r le administratif .. r le de v rificateur .. r le d informateur .. r le de conseiller .. des mati resTable des mati DES TABLEAUX Tableau du R glement impliquant directement les municipalit s locales ou r gionales .. DES FIGURES Figure cycle hydrologique .. ma d am nagement d un puits tubulaire .. ma d am nagement d un puits de surface.

7 Ma d am nagement d une pointe filtrante .. ma d am nagement d un captage de source .. technique captage d eau souterraine pour des r sidences isol esPartie AIntroductionLa partie A du Guide explique bri vement pourquoi on doit privil gier les captages d eau souterraine des fins de consommation humaine, les normes de construction des nouveaux ouvrages de captage individuels ainsi que les distances respecter entre les ouvrages de captage et les sources de contamination potentielles. Le texte pr sente galement les grandes lignes duR glement sur le captage des eaux souterraines (Q-2, ), son contenu, les typesde captages, les l ments sur lesquels repose la d livrance soit du permis municipal soit de l autorisation minist riellepour un captage donn ainsi que les pouvoirs et les devoirs des municipalit s en mati re de captage d eau captage de l eau technique captage d eau souterraine pour des r sidences isol esLe captage de l eau souterraineQu est-ce que les eaux souterraines ?

8 On entend par eau souterraine l eau qui se trouve sous le niveau du sol et qui remplit soit les fractures du soclerocheux, soit les pores pr sents dans les milieux granulaires tels les sables et les graviers. Contrairement l eau de surface, l eau souterraine n est pas canalis e comme un ruisseau ou une rivi re, mais elle circule en profondeur dansles formations g ologiques qui constituent l espace souterrain. L eau souterraine est une composante importante ducycle hydrologique (figure ) ; l eau provenant des pr cipitations s infiltre dans le sol, circule verticalement jusqu la zonede saturation (nappe phr atique) et se d place vers la zone naturelle de r surgence (les cours d eau) situ e en nuagesPercolationLac etoc anPuitsPercolationInfiltrationFigure cycle hydrologiquePourquoi privil gier le captage de l eau souterraine ?

9 Les eaux souterraines sont g n ralement de meilleure qualit que les eaux de surface et ne n cessitent pas un traitementcomplet (et dispendieux) tel qu exig par le R glement sur la qualit de l eau plus, l eau souterraine est omnipr sente au Qu bec et constitue la source d alimentation pour plus de 65 % desmunicipalit s du Qu bec et pour 20 % de la population r partie sur 90 % du territoire du Qu bec habit .Qu est-ce qu un ouvrage de captage d eau souterraine ?Un ouvrage de captage d eau souterraine est une installation qui permet de puiser l eau partir des nappes d eausouterraine qui se situent sous la surface du sol.

10 G n ralement, on distingue les captages individuels, qui sont destin s alimenter une r sidence isol e, des captages collectifs, destin s alimenter plus de 20 personnes. Ces deux typesde captage sont trait s diff remment dans le R glement, selon leur impact potentiel sur la sant captages d eau souterraine (destin s l alimentation humaine ou non) pr l vent des volumes importants d pr l vements peuvent avoir des cons quences importantes sur les autres utilisateurs ou sur les eaux de cette raison, ils sont assujettis des r gles sp est constitu un captage d eau souterraine ?Avant de s couler du robinet, l eau souterraine doit tre soutir e de l aquif re l aide d un dispositif appel ouvragede captage , dont les principales composantes sont : un tubage, un couvercle, une pompe, des tuyaux de raccordementet un r servoir.