LE RECOLEMENT - geojura.fr

1 LE RECOLEMENT Le r colement, ne pas confondre avec recollement, est une op ration qui consiste v rifier des objets contenus dans un inventaire, une saisie. Dans le cadre de l'am nagement urbain il s'inscrit comme l'une des actions de construction d'un ouvrage. La fin des travaux de pose de canalisations, de c bles, de construction d'un b timent, ou encore de r alisation d'une voirie impose de r coler ceux-ci du latin recolere, se rappeler (d finitions du petit LAROUSSE dition 1980). Le r colement est alors la derni re phase de la r alisation de l'ouvrage. Il est d'autant plus important quand il concerne des ouvrages enterr s. Un peu d'histoire ! Le r colement n'est pas une action r cente. Au contraire, quand on parcourt une salle d'archives d'un service il est naturel et fr quent de pouvoir consulter des plans du 19 me si cle.

2 On peut appr cier le graphisme et la s mantique de ceux-ci et comprendre ainsi ce qui a guid leur r alisation. La n cessit de se souvenir en d tail des ouvrages r alis s a justifi cette qualit . Les techniciens qui les utilisent pour intervenir, pour une simple maintenance ou pour effectuer des modifications reconnaissent le travail r alis par leurs a n de l'eau de la CU de Nantes : extrait du carnet d'attachement de 1897 ; travaux du 27 avril 1987 C'est apr s la seconde guerre mondiale qu'appara t une perte de qualit dans les documents de r colement. Elle provient de l'urgence li e la reconstruction et la p riode de grande croissance conomique qui a suivi. L' tablissement de "r colements" a alors t consid r comme une op ration secondaire devant s'effectuer le plus rapidement possible.

3 Il est aujourd'hui essentiel de revaloriser cette intervention. Elle participe activement l'am nagement du territoire car elle permet aux lus, aux divers responsables de la commune ou de l' tablissement caract re intercommunal ainsi qu aux gestionnaires des r seaux de conna tre le patrimoine en permanence. Ainsi ils peuvent agir de mani re plus rapide, plus performante et plus s re. En quoi consiste le r colement ? Quelles que soient les constructions en cours, il convient de saisir toutes les indications d crivant l'ensemble des parties constituant l'ouvrage et permettant de les localiser afin d'en assurer la maintenance, et d'apporter toutes les modifications n cessaires a leur bon fonctionnement ou leur bonne utilisation. Toutefois, il est utile de distinguer lors de cette intervention les deux aspects suivants : le domaine public en g n ral et le domaine public routier et plus particuli rement communal et intercommunal.

4 Pour le domaine public en g n ral, les travaux portent sur la r alisation ou la r novation d'un quipement public tel que les coles, les cr ches, les glises, les gymnases, les stade ou sur l'am nagement d'espaces publics comme les espaces verts optiques, les jardins, les parcs les plaines de jeux, etc. L'action de r colement porte ainsi sur un ensemble d'objets a grande majorit restant visibles ou tr s facilement accessibles. Il est indispensable d'int grer la r gularisation fonci re (division et/ou regroupement des parcelles, r glement des actes de propri t , servitudes) afin de permettre la mise jour cadastrale. Toutefois, lorsqu'il s'agit du domaine public routier communal ou intercommunal, cela ne suffit pas car une grande part des objets deviennent invisibles et non accessibles.

5 Seuls, ce que nous pouvons appeler les affleurements de r seaux, que constituent les plaques de regard ou les bouches cl indiquent l'existence d'une canalisation. Par cons quent les r colements des divers r seaux qui occupent le sous-sol du domaine public routier communal ou intercommunal impliquent d' tre plus complet et pr cis tant en mati re de description de leur contenu (qualification des objets) qu'en localisation des diverses parties d'ouvrages et de leurs accessoires. Celle-ci se traduit par le besoin de g or f rencer les objets constituant l'ouvrage. C'est dire de positionner ceux-ci en planim trie et en altim trie conform ment au d cret 2000-1276 du 26 d cembre 2000. Pour simplifier la lecture de ce sujet, nous ne traiterons que la partie r colement des ouvrages pour et dans le domaine public routier communal ou intercommunal.

6 Qui est concern par cette op ration et pour qui doit-elle tre r alis e ? Nous distinguerons d'une part les deux acteurs principaux que sont les ma tres d'ouvrage (gestionnaires de r seaux) et le maire de la commune concern e par ces travaux et d'autre part les diverses cat gories d'acteurs impliqu s par leur r alisation ou leur utilisation : le ma tre d' uvre, le g om tre ou topographe de l'op ration, l'ex cutant des travaux, l'exploitant de l'ouvrage et enfin les utilisateurs du domaine public de la voirie. - Le ma tre d'ouvrage est le premier et principal b n ficiaire de cette action. Il s'agit de l'inventaire de son patrimoine. C'est donc lui de mettre en uvre la validation du r colement. Toutefois il peut d l guer une partie de ses responsabilit s pr s du ma tre d' uvre qui notamment prendra en charge de valider le r colement.

7 - Le maire de la commune concern par ces travaux. Il a souvent un double r le. Il est, ou peut tre, ma tre d'ouvrage, cas d'un service d'eau en r gie par exemple. Il d tient galement les pouvoirs de police et il est galement le responsable de l'am nagement du territoire de la commune. A ce titre il doit assurer la gestion du domaine public routier communal ou intercommunal et plus particuli rement d livrer les autorisations de son occupation et assurer la coordination des travaux dans celui-ci. Dans le cadre des Etablissements Publics Caract re Intercommunal (EPCI) le pouvoir de police reste de la comp tence du maire. Mais g n ralement la comp tence de l am nagement du territoire, voir la gestion du domaine public routier communal ou intercommunal est transf r e la structure intercommunale. - Le ma tre d' uvre est le repr sentant du ma tre d'ouvrage.

8 C'est le service ou l'entreprise charg d'organiser et de suivre l'ex cution des travaux. Plus particuli rement c'est le service en charge des projets de r novation ou d'extension du r seau. Cependant, cela peut- tre aussi, apr s attribution d'un march public, un bureau d' tudes priv . - Le g om tre ou topographe de l'op ration : Il est charg d'ex cuter les lev s de plans des corps de rue au 1/200 qui serviront de fond de plan pour les tudes et pour les r colements. Il indique les l ments qui serviront de r f rence l implantation puis au r colement. Il pourra galement intervenir pour ex cuter des lev s durant les travaux. N anmoins il n'a aucune comp tence pour d terminer les caract ristiques techniques des l ments qui doivent faire l'objet du r colement.

9 - L'ex cutant des travaux est en g n ral l'entreprise laur ate du march public. - L'exploitant de l'ouvrage c'est le service ou l'entreprise responsable du r seau et plus particuli rement le service d'exploitation en charge de la maintenance du r seau. - Enfin les utilisateurs du domaine public de la voirie sont les autres concessionnaires et occupants de la voie. Quand et o doit se d rouler le r colement ? - Le r colement doit tre effectu en m me temps que le d roulement du chantier. Il n cessite une bonne coordination des divers acteurs afin de minimiser les d penses et d'augmenter son efficacit . Ceci peut, par exemple, se d cliner par certaines actions avant et apr s chantier. - En outre les diverses indications, qui font l'objet du r colement, doivent tre saisies sur le terrain et pour certaines informations fouilles ouvertes.

10 Ce n'est pas anodin car il est vraisemblable que certains r colements sont r alis s en partant du dossier de projet. Celui-ci tant simplement compl t par quelques informations ponctuelles. Comment peut-il s'effectuer ? Bien entendu sans g ner le d roulement des travaux et en respectant les contraintes li es ceux-ci. Pour autant il est difficile d'envisager la pr sence en continue d'un g om tre. Il faut aujourd'hui r fl chir une nouvelle m thodologie propos de r colement. Tout d'abord afin de b n ficier de l' volution technologique li e au moyens de saisie des informations : th odolite lectronique appel commun ment "station totale" pour les lev s de plan et carnet lectronique de saisie pour les informations d crivant le contenu des travaux. Ensuite par une nouvelle approche du choix des informations saisir.