Les risques industriels - Codlor

1 LES risques industriels . 1. Gestion du risque industriel D finition du risque Les diff rents types de risques Le risque thermique Le risque de surpression Le risque chimique Propri t s des produits chimiques a) Classification, emballage et tiquetage b) Les CMR. c) Les documents d'informations Evaluation des risques chimiques Mesures pr ventives Suivi des salari s expos s aux risques chimiques Surveillance m dicale La r glementation Reach 2. Les tablissements SEVESO. La r glementation M thodologie de pr vention des risques Ma triser le risque la source Informer Etablir des plans d'urgence Ma triser l'urbanisation Les plans d'urgence Le Plan d'Op ration Interne (POI). Le Plan Particulier d'Intervention (PPI). 3. Le risque sanitaire M thodologie de l' valuation du risque sanitaire Caract risation du site et de son environnement Evaluation des expositions La caract risation du risque Cas particulier de risques sanitaires Les l gionelles Les dioxines Les m taux lourds La gestion du risque constitue un volet important pour un industriel dans la mesure o il vise.

2 Assurer la fois la s curit des personnes et de l'environnement. Les divers accidents industriels (Seveso, Bhopal, Tchernobyl, AZF, ) ou encore les crises de sant publique (amiante, ) contribuent faire voluer la r glementation en mati re de pr vention des risques . 1. 1. Gestion du risque industriel D finition du risque Le risque n'existe que lorsqu'un al a entre en relation avec la vuln rabilit d'une cible. Il d crit : - la probabilit qu'un Elle d crit les cibles qui ph nom ne se produise, pourraient tre expos es - l'intensit des effets au danger*, et leur degr . physiques que le de sensibilit celui-ci. ph nom ne produit. al a vuln rabilit . Danger : Propri t intrins que d'une substance dangereuse ou d'une situation physique, de pouvoir provoquer des RISQUE dommages pour la sant humaine et/ou l'environnement. Retour sommaire Les diff rents types de risques G n ralement les risques sont class s par nature : le risque thermique, le risque de surpression et le risque chimique.

3 Le risque thermique Le risque thermique est plus g n ralement appel risque d'incendie. Un incendie se d clare lorsque trois facteurs sont r unis : un combustible, un comburant et une source de chaleur (se r f rer au sch ma). L'exposition ce risque peut provoquer des br lures des degr s variables selon l'intensit de l'incendie et la distance laquelle on se situe de celui-ci. L'effet sur l'Homme est donc imm diat (br lures) ; les biens mat riels se trouvent aussi endommag s. De plus, si l'incendie atteint des r serves de produits chimiques, un nuage toxique pour la sant humaine et pour l'environnement, peut s'en d gager. Enfin, les eaux d'extinction de l'incendie peuvent parfois conduire, elles aussi, une pollution des sols et des eaux superficielles. Pour pr venir cette pollution, il est n cessaire de mettre en place des bassins de confinement, comme le pr conise l'article 12 de l'arr t du 2 f vrier 1998 ; selon l'article pr cit , le bassin doit tre capable de retenir l'ensemble des eaux susceptibles d' tre pollu es lors d'un incendie, y compris celles qui ont servi l'extinction.

4 2. Source de chaleur (flamme, tincelle). Combustible Comburant (gaz, essence, bois ) (dioxyg ne de l'air). Le triangle du feu Le risque de surpression Le risque de surpression - dit aussi risque d'explosion correspond une volution rapide d'un syst me, avec lib ration brusque d' nergie et formation d'une onde de choc, dont l'ampleur peut d stabiliser des structures mat rielles (effondrement d' tablissements), mais galement cr er des l sions chez l'Homme (l sions au niveau du tympan et des poumons, traumatisme). De plus, il peut y avoir missions de produits toxiques dans l'atmosph re. Exemples de d g ts engendr s par des surpressions : - P=20 mbar : premiers bris de vitre - P=50 mbar : premiers d g ts aux cadres de fen tres, d placement de tuiles - P=140 mbar : seuil des effets l taux pour 1% des personnes (par chutes et projection). - P=200 mbar : dommages possibles sur les r servoirs d'hydrocarbures de grandes dimensions - P=300 mbar : probabilit de rupture de tympans 1 %.

5 - P=1 bar : d c s direct ( clatement des poumons). Une explosion ne se produit que lorsque six facteurs sont r unis : Source d'inflammation Produits en suspension Domaine (gaz, a rosols, poussi res) d'explosivit . Hexagone d'une Explosion explosion Combustible Comburant (dioxyg ne). Confinement 3. Le risque d'explosion est pr sent d s lors qu'une atmosph re explosive* se cr e. Une ATmosph re EXplosive (ATEX) correspond, dans les conditions atmosph riques, un m lange d'air et de substances inflammables sous forme de gaz, vapeurs ou poussi res dans lequel, apr s inflammation, la combustion se propage l'ensemble du m lange non br l . La r glementation fran aise pour la pr vention des explosions est issue de deux directives europ ennes : Pour les employeurs La directive ATEX n 99/92/CE du 16 d cembre 1999, concernant la protection des travailleurs, transcrite dans les textes suivants : D cret 2002-1553 du 24 d cembre 2002 relatif la pr vention des explosions sur les lieux de travail (transpos dans le code du travail dans les articles 54.)

6 D cret 2002-1554 du 24 d cembre 2002 relatif aux obligations des ma tres d'ouvrage en mati re de construction des lieux de travail (art. du code du travail). Arr t s du 8 juillet 2003 relatifs la protection des salari s et la signalisation de s curit . Arr t du 28 juillet 2003 relatif aux conditions d'installation de mat riels lectriques (arr t comment dans la circulaire du 6 ao t 2003 du BOTEFP). Ces textes d finissent les obligations auxquelles sont tenues les employeurs dont les tablissements sont concern s par le risque ATEX, c'est- -dire tout tablissement o une atmosph re explosive peut se former, except les zones de traitement m dical, l'utilisation d'appareils gaz et toute activit se rapportant aux explosifs et aux substances chimiques instables. Le chef d' tablissement doit alors mettre en uvre des mesures de pr vention aussi bien techniques qu'organisationnelles afin : D'emp cher la formation d'atmosph re explosive D' viter l'inflammation d'atmosph res explosives D'att nuer les effets d'une explosion et d'en pr venir la propagation.

7 Pour satisfaire ces exigences, l'employeur doit prendre les mesures suivantes : Identifier les zones ATEX conform ment la classification d finie dans l'arr t du 8. juillet 2003 (voir tableau ci-dessous) en fonction de la fr quence et de la dur e de pr sence des ATEX. Ces zones sont signal es par le pictogramme suivant. Choix du mat riel en Substances inflammables sous Nuages de poussi res fonction de la nature du forme de gaz, vapeurs et combustibles risque et la probabilit de brouillards pr sence d'ATEX Mat riel Mat riel Probabilit Pr sence Zone Groupe Cat gorie Zone Groupe Cat gorie ATEX de gaz ou poussi res Forte Permanente 0 II 1G 20 II 1D. Moyenne Intermittente 1 II 1G ou 2G 21 II 1D ou 2D. Faible Episodique 2 II 1G, 2G 22 II 1D, 2D. ou 3G ou 3D. Evaluer les risques sp cifiques Le chef d'entreprise proc de une valuation des risques sp cifiques cr es ou susceptibles d' tre cr s par une atmosph re explosive et des mesures de pr vention 4.

8 Mise en place, et l'int gre au document unique obligatoire pour toute entreprise depuis le d cret du 5 novembre 2001. Installer du mat riel adapt . Le chef d'entreprise installe dans ces zones uniquement des appareils et des syst mes de protection conformes aux cat gories pr vues dans le d cret 96-010 de novembre 1996. Selon la classification de la zone ATEX et la pr sence de gaz et/ou de poussi res, le mat riel utilis devra r pondre aux exigences identifi s dans le tableau ci-dessus. Les mat riels install s dans les zones ATEX doivent tre mis en uvre conform ment l'arr t du 28 juillet 2003. Ils doivent d'une part r pondre aux cat gories pr vues par le d cret 96-010; d'autre part, les mesurages lectriques, dans le cadre de la maintenance ou des v rifications p riodiques, doivent tre autoris s par le chef d'entreprise et une personne habilit e. Prot ger les salari s Le chef d'entreprise met en uvre un certain nombre de mesures en fonction des risques ATEX encourus : o Formation des salari s o Autorisation et instructions crites pour effectuer des travaux dans les zones ATEX.

9 O Mise en place de mesures de protection contre les explosions (aspiration ou vacuation des gaz inflammables, des vapeurs, des brouillards, des poussi res, ). o Mise en uvre de machines, d'appareils de protections dans les zones sensibles seulement apr s avoir v rifi leur conformit ATEX. o Maintenance des mat riels dans les zones ATEX de fa on r duire au maximum les risques d'explosion o Pr vention des d charges lectrostatiques provenant des v tements et des quipements de protection o Signalisation visuelle et sonore du risque d'explosion et des issues de secours o Mesures de pr vention en cas de coupure d' nergie ou de coupure d'urgence des mat riels de s curit . o . Pour les constructeurs La directive ATEX n 94/9/CE du 23 mars 1994, concernant le mat riel utilisable en atmosph re explosive, transcrites dans les textes suivants : D cret 96-1010 du 19 novembre 1996 relatif aux appareils et aux syst mes de protection destin s tre utilis s en atmosph re explosive.

10 Il impose aux fabricants de concevoir les appareils fonctionnant dans des zones atmosph re explosive (voir tableau ci-dessous) de telle fa on limiter le risque d'explosion et assurer la s curit des salari s. Les fabricants, importateurs ou mandataires doivent apposer le marquage CE. de conformit compl t par un marquage sp cifique x et fournir une d claration de conformit leurs clients. Arr t du 3 mars 1997 d finissant un mod le de d claration CE de conformit . Cat gorie du groupe I Cat gorie du groupe II. (mat riel utilis dans les mines). M1 M2 1 2 3. Tr s haut niveau de Haut niveau de Tr s haut Haut niveau de Niveau de protection protection niveau de protection protection normale protection Retour sommaire 5. Le risque chimique Les produits chimiques que vous utilisez la maison ou dans le cadre de votre travail paraissent souvent familiers et anodins. Attention, vigilance !