Transcription of Manuel Syst me Assainissement Mod le V1
1 Manuel d autosurveillance Agglom ration de Page 1/73 Agglom ration d Assainissement > 2 000 EH Mod le de Manuel d autosurveillance MEDDTL 10/2011 Logos Manuel d autosurveillance Pour les agglom rations d Assainissement > 2 000 EH Agglom ration d Assainissement Nom Agglom ration N Sandre : XXXXXXXXXXXX Syst me de collecte Nom Syst me de collecte N Sandre : XXXXXXXXXXXX Syst me de traitement des eaux us es Nom STEU N Sandre : XXXXXXXXXXXX Date de d marrage de l autosurveillance : mois et ann e (date de validation du dispositf d autosurveillance et de fourniture des donn es pour la m me configuration de la station) Manuel d autosurveillance Agglom ration de Page 2/73 Agglom ration d Assainissement > 2 000 EH Mod le de Manuel d autosurveillance MEDDTL 10/2011 REMERCIEMENTS La Direction de l Eau et de la Biodiversit remercie les membres du groupe de travail qui ont contribu l laboration du pr sent mod le de Manuel d autosurveillance.
2 Pr nom, NOM Organisme Lionel M RADOU Agence de l Eau Rh ne M diterran e Corse Vincent ALIX Agence de l Eau Seine-Normandie Isabelle LAURENT Agence de l Eau Rhin-Meuse Fran oise BARDIAUX-LEFEBVRE Agence de l Eau Artois-Picardie Laure ATH NES Agence de l Eau Loire-Bretagne Olivier DUFOUR Agence de l Eau Loire-Bretagne Vincent BLU ATD 86 Martin BRIOL AST E Jean-Pierre TABUCHI SIAAP Julien LABALETTE Minist re de l cologie, du D veloppement Durable, des Transports et du Logement H l ne MARTIN-GOUSSET Direction D partementale des Territoires des Yvelines O TROUVER CE DOCUMENT ? Ce mod le de Manuel d autosurveillance est disponible dans le paragraphe II Textes techniques relatifs l Assainissement collectif de la partie Recueil de textes du site d di l Assainissement mis en place par la Direction de l Eau et de la Biodiversit : La pr sente version du mod le a t publi e en octobre 2011.
3 Des mises jour de ce document seront r alis es r guli rement sur le site d di l Assainissement collectif. Nous vous invitons v rifier sur le site que vous disposez bien de la plus r cente version du document. Manuel d autosurveillance Agglom ration de Page 3/73 Agglom ration d Assainissement > 2 000 EH Mod le de Manuel d autosurveillance MEDDTL 10/2011 NATURE DE CE DOCUMENT Le Manuel d autosurveillance doit pr senter le syst me d Assainissement de l agglom ration et son dispositif d autosurveillance. Il doit permettre : d identifier les ouvrages concern s (syst me de collecte, syst me de traitement) et les intervenants (communes, ma tres d ouvrage, exploitants.)
4 Etc.), de comprendre le fonctionnement de ces ouvrages par des descriptions, de d crire l ensemble du dispositif d autosurveillance de ces ouvrages. Ce document est un mod le, il pr sente les l ments faire figurer dans ce Manuel d autosurveillance, comme un cahier des charges. Le service de police de l eau et l agence de l eau, destinataires du Manuel d autosurveillance, peuvent pr ciser les l ments attendus dans le Manuel , au cas par cas, pour tenir compte des situations particuli res de chaque agglom ration d Assainissement , notamment en fonction de la taille de l agglom ration, des obligations r glementaires et de la complexit du syst me d Assainissement .
5 Ce mod le concerne les agglom rations produisant une charge brute de pollution organique sup rieure 2 000 quivalents-habitants et englobe le syst me de collecte (r seau(x) d Assainissement ) et le syst me de traitement (station(s) de traitement des eaux us es) de l agglom ration. La r daction d un seul document est privil gier. Toutefois, lorsque, pour des raisons de pluralit des responsabilit s (plusieurs ma tres d ouvrage, plusieurs exploitants), il s av re tr s difficile de coordonner la r daction d un document unique, plusieurs bilans peuvent tre r alis s (par exemple un pour le syst me de collecte et un pour le syst me de traitement).
6 Dans ce cas, on se r f rera uniquement aux parties concern es de ce mod le pour laborer chaque bilan. COMMENT LIRE CE DOCUMENT ? Les parties crites en noir repr sentent le corps du texte de ce mod le. Les parties crites en bleu et en italique (parfois en gras) repr sentent des champs compl ter (nature de l information attendue) ou des exemples. Il peut s agir aussi de remarques ou d avertissements. Les tableaux et les graphiques sont des exemples de pr sentation. COMMENT REMPLIR CE DOCUMENT ? Toutes les rubriques concernant votre syst me d Assainissement doivent tre compl t es et les parties crites en bleu supprim es dans la r daction d finitive.
7 Le projet de Manuel doit tre transmis l Agence et au Service de Police de l Eau pour avis. Cette transmission (sauf indication locale contraire) se fera sous forme informatique (fichier Word) pour faciliter les corrections. Apr s validation du projet par l Agence et le Service Police de l Eau, le document d finitif sera dit et mis dans le circuit des signatures. Manuel d autosurveillance Agglom ration de Page 4/73 Agglom ration d Assainissement > 2 000 EH Mod le de Manuel d autosurveillance MEDDTL 10/2011 LIENS ET DOCUMENTS UTILES Portail du MEDDTL sur l Assainissement communal. Recueil de textes sur l Assainissement . SANDRE (Service d Administration National des Donn es et R f rentiels sur l Eau) Office International de l Eau 15 Rue Edouard Chamberland 87 065 Limoges Cedex.
8 Tel : Fax : Lien pour t l charger le sc nario d' changes des donn es d'autosurveillance des syst mes de collecte et de traitement des eaux us es d'origine urbaine. Ce sc nario a pour objet de d finir les modalit s techniques de ces changes entre les diff rents acteurs impliqu s. Lien pour t l charger logiciel MesureSTEP. MesureSTEP est un logiciel destin aux exploitants de stations de traitement des eaux us es qui permet de saisir, g rer, analyser les donn es d autosurveillance, et de les transmettre au format sp cifi par le SANDRE et selon les modalit s du sc nario d change. Les sites des Agences de l Eau : Gestion des agr ments des laboratoires.
9 Le site eaudanslaville est un service de l Office international de l Eau d aide aux collectivit s. Il est destin aux EPCI, aux maires, aux lus locaux et leurs services ainsi qu aux entreprises d l gataires. Il propose des r ponses pratiques, techniques, juridiques et conomiques des questions li es l eau potable, l Assainissement collectif et non collectif. Manuel d autosurveillance Agglom ration de Page 5/73 Agglom ration d Assainissement > 2 000 EH Mod le de Manuel d autosurveillance MEDDTL 10/2011 DEFINITIONS Sont pr sent es ici des d finitions se rapportant l agglom ration d Assainissement et la station de traitement des eaux us es (ou syst me de traitement).
10 Elles sont extraites du document : Application de la directive 91/271/CEE relative au traitement des eaux r siduaires urbaines Guides de d finitions Version de septembre 2008, publi par le Minist re de l Ecologie. Pour les d finitions compl tes, se reporter ce document. D finition se rapportant l agglom ration d Assainissement : Taille de l agglom ration : 1/ D finition Enjeu : La taille de l agglom ration d' Assainissement est le param tre d terminant du suivi de la directive et doit tre renseign e avec soin. ElIe doit tre d finie au plus juste, tre coh rente avec la r alit , et tre suivie pour anticiper les modifications de traitement qui pourraient tre n cessaires (traitement plus rigoureux) du fait du franchissement d un des seuils d finis par la Directive.
