NORME FINAL INTERNATIONALE 9001 - …

1 ISO 2015 Syst mes de management de la qualit ExigencesQuality management systems RequirementsNum ro de r f renceISO/FDIS 9001:2015(F) NORME INTERNATIONALEISO/FDIS9001 PROJETFINALLES DESTINATAIRES DU PR SENT PROJET SONT INVIT S PR SENTER, AVEC LEURS OBSER-VATIONS, NOTIFICATION DES DROITS DE PRO-PRI T DONT ILS AURAIENT VENTUELLEMENT CONNAISSANCE ET FOURNIR UNE DOCUMEN-TATION LE FAIT D TRE EX AMIN S POUR TABLIR S ILS SONT ACCEPTABLES DES FINS INDUSTRIELLES, TECHNOLOGIQUES ET COM-MERCIALES, AINSI QUE DU POINT DE VUE DES UTILISATEURS, LES PROJETS DE normes INTERNATIONALES DOIVENT PARFOIS TRE CONSID R S DU POINT DE VUE DE LEUR POSSI-BILIT DE DEVENIR DES normes POUVANT SERVIR DE R F RENCE DANS LA R GLEMENTA-TION 176/SC 2 Secr tariat: BSID but de vote.

2 2015-07-09 Vote clos le: 2015-09-09 Veuillez consulter les notes administratives en page iiiAFNORISO/FDIS 9001:2015(F) TRAITEMENT PARALL LE ISO/CENLe pr sent projet FINAL a t labor dans le cadre de l Organisation INTERNATIONALE de normalisation (ISO) et soumis selon le mode de collaboration sous la direction de l ISO, tel que d fini dans l Accord de Vienne. Le projet FINAL a t tabli sur la base des observations re ues lors de l enqu te parall le sur le projet FINAL est par cons quent soumis aux comit s membres de l ISO et aux comit s membres du CEN en parall le un vote d approbation de deux mois au sein de l ISO et un vote formel au sein du votes positifs ne doivent pas tre accompagn s d votes n gatifs doivent tre accompagn s des arguments techniques ISO 2015 Tous droits r serv sDOCUMENT PROT G PAR COPYRIGHT ISO 2015 Droits de reproduction r serv s.

3 Sauf indication contraire, aucune partie de cette publication ne peut tre reproduite ni utilis e sous quelque forme que ce soit et par aucun proc d , lectronique ou m canique, y compris la photocopie, l affichage sur l internet ou sur un Intranet, sans autorisation crite pr alable. Les demandes d autorisation peuvent tre adress es l ISO l adresse ci-apr s ou au comit membre de l ISO dans le pays du copyright officeCase postale 56 CH-1211 Geneva 20 Tel. + 41 22 749 01 11 Fax + 41 22 749 09 47E-mail en SuisseAFNOR ISO/FDIS 9001:2015(F) Avant-propos ..vIntroduction ..vi1 Domaine d application ..12 R f rences normatives ..13 Termes et d finitions ..14 Contexte de l organisme .. Compr hension de l organisme et de son contexte .. Compr hension des besoins et des attentes des parties int ress es.

4 D termination du domaine d application du syst me de management de la qualit .. Syst me de management de la qualit et ses processus ..25 Leadership .. Leadership et G n ralit s .. Orientation client .. Politique .. D veloppement de la politique qualit .. Communication de la politique qualit .. R les, responsabilit s et autorit s au sein de l organisme ..46 Planification .. Actions mettre en uvre face aux risques et opportunit s .. Objectifs qualit et planification des actions pour les atteindre .. Planification des modifications ..67 Support .. Ressources .. G n ralit s .. Ressources humaines .. Infrastructure .. Environnement pour la mise en uvre des processus .. Ressources pour la surveillance et la mesure.

5 Connaissances organisationnelles .. Comp tences .. Sensibilisation .. Communication .. Informations document es .. G n ralit s .. Cr ation et mise jour des informations document es .. Ma trise des informations document es ..98 R alisation des activit s op rationnelles .. Planification et ma trise op rationnelles .. Exigences relatives aux produits et services .. Communication avec les clients .. D termination des exigences relatives aux produits et services .. Revue des exigences relatives aux produits et services .. Modifications des exigences relatives aux produits et services .. Conception et d veloppement de produits et services .. G n ralit s .. Planification de la conception et du d veloppement .. l ments d entr e de la conception et du d veloppement.

6 Ma trise de la conception et du d veloppement .. l ments de sortie de la conception et du d veloppement .. Modifications de la conception et du d veloppement ..13 ISO 2015 Tous droits r serv s iiiSommaire PageAFNOR ISO/FDIS 9001:2015(F) Ma trise des processus, produits et services fournis par des prestataires externes .. G n ralit s .. Type et tendue de la ma trise .. Informations l attention des prestataires externes .. Production et prestation de service .. Ma trise de la production et de la prestation de service .. Identification et tra abilit .. Propri t des clients ou des prestataires externes .. Pr servation .. Activit s apr s livraison .. Ma trise des modifications .. Lib ration des produits et services .. Ma trise des l ments de sortie non conformes.

7 179 valuation des performances .. Surveillance, mesure, analyse et valuation .. G n ralit s .. Satisfaction du client .. Analyse et valuation .. Audit interne .. Revue de direction .. G n ralit s .. l ments d entr e de la revue de direction .. l ments de sortie de la revue de direction ..1910 Am lioration .. G n ralit s .. Non-conformit et action corrective .. Am lioration continue ..20 Annexe A (informative) Clarifications concernant la nouvelle structure, la terminologie et les concepts ..22 Annexe B (informative) Autres normes internationales relatives au management de la qualit et aux syst mes de management de la qualit labor es par l ISO/TC 176 ..26 Bibliographie ..30iv ISO 2015 Tous droits r serv sAFNOR ISO/FDIS 9001:2015(F)Avant-proposL ISO (Organisation INTERNATIONALE de normalisation) est une f d ration mondiale d organismes nationaux de normalisation (comit s membres de l ISO).

8 L laboration des normes internationales est en g n ral confi e aux comit s techniques de l ISO. Chaque comit membre int ress par une tude a le droit de faire partie du comit technique cr cet effet. Les organisations internationales, gouvernementales et non gouvernementales, en liaison avec l ISO participent galement aux travaux. L ISO collabore troitement avec la Commission lectrotechnique INTERNATIONALE (IEC) en ce qui concerne la normalisation proc dures utilis es pour laborer le pr sent document et celles destin es sa mise jour sont d crites dans les Directives ISO/IEC, Partie 1. Il convient, en particulier, de prendre note des diff rents crit res d approbation requis pour les diff rents types de documents ISO. Le pr sent document a t r dig conform ment aux r gles de r daction donn es dans les Directives ISO/IEC, Partie 2 (voir ).

9 L attention est appel e sur le fait que certains des l ments du pr sent document peuvent faire l objet de droits de propri t intellectuelle ou de droits analogues. L ISO ne saurait tre tenue pour responsable de ne pas avoir identifi de tels droits de propri t et averti de leur existence. Les d tails concernant les r f rences aux droits de propri t intellectuelle ou autres droits analogues identifi s lors de l laboration du document sont indiqu s dans l Introduction et/ou dans la liste des d clarations de brevets re ues par l ISO (voir ).Les appellations commerciales ventuellement mentionn es dans le pr sent document sont donn es pour information, par souci de commodit , l intention des utilisateurs et ne sauraient constituer un une explication de la signification des termes et expressions sp cifiques de l ISO li s l valuation de la conformit , ou pour toute information au sujet de l adh sion de l ISO aux principes de l Organisation mondiale du commerce (OMC) concernant les obstacles techniques au commerce (OTC), voir le lien suivant: comit charg de l laboration du pr sent document est le Comit technique ISO/TC 176, Management et assurance de la qualit , sous-comit SC 2, Syst mes qualit.

10 Cette cinqui me dition annule et remplace la quatri me dition (ISO 9001:2008) qui a fait l objet d une r vision technique, par l adoption d une structure r vis e et l adaptation des principes de management de la qualit r vis s et de nouveaux concepts. ISO 2015 Tous droits r serv s vAFNOR ISO/FDIS 9001:2015(F) G n ralit sL adoption d un syst me de management de la qualit rel ve d une d cision strat gique de l organisme qui peut l aider am liorer ses performances globales et fournir une base solide des initiatives permettant d assurer sa p rennit .En mettant en uvre un syst me de management de la qualit fond sur la pr sente NORME INTERNATIONALE , les avantages potentiels pour un organisme sont les suivants:a) aptitude fournir en permanence des produits et des services conformes aux exigences du client et aux exigences l gales et r glementaires applicables;b) plus grandes opportunit s d am lioration de la satisfaction du client;c) prise en compte des risques et opportunit s associ s au contexte et aux objectifs de l organisme;d) aptitude d montrer la conformit aux exigences sp cifi es du syst me de management de la qualit.