REGLEMENT ARMES ANCIENNES - fftir.org

1 1 REGLEMENT ARMES ANCIENNES Edition Septembre 2016 CNS Arbitrage - novembre 2017 2 SOMMAIRE : Chapitre 1 : Structure et organisation du MLAIC Secr taire G n ral Secr taire G n ral Adjoint Tr sorier Pr sident Vice-pr sident D l gu s et Capitaines d quipes Commission MLAIC Comit des ARMES Comit d Arbitrage Comit du Contr le des ARMES Directeur de Match Officiels de stand, de pas de tir et v rificateurs des cibles Webmaster Chapitre 2 : Championnats du monde et de zone - Epreuves Courte Distance et Plateaux Comp titions et records Organisation et programme Participation et inscription M dailles et troph es Obligations du pays organisateur Pr sentation des Championnats de la Zone Pacifique S lection et fonctions du Coordinateur des Championnats de la Zone Pacifique Nota : les sous-chapitres et ne sont pas trait s.

2 Chapitre 3 : R gles de s curit applicables toutes les comp titions G n ralit s Obligations g n rales des concurrents Obligations sp cifiques des concurrents pendant la comp tition Poudre Amorces et poudre d amor age Refus d ob issance: p nalit s / sanctions Chapitre 4 : Epreuves pr cision D finition S curit Les arbitres du stand Comp tition Cibles Comptage des points ARMES Munitions Accessoires Normes des stands Epreuves pr cision 3 Chapitre 5 : Epreuves plateaux Epreuves R gles de tir Postes de tir Lanceur Plateau Spectateurs Arbitres et jury plateaux S ries de tir Barrages Fusils Chargement R gles de tir R clamations P nalit s Chapitre 6 : Epreuves de tir historiques Quand ont-elles lieu Epreuves Modifications permises au r glement MLAIC Chapitre 7 : Championnat du monde Longue Distance R gles applicables D finitions G n ralit s R gles de tir S curit ARMES et munitions Accessoires V tements Cibles Paletage et comptages des points Tenue du registre Communication Epreuves R compenses Chapitre 8 : Juniors D finition de Junior S curit Coaching Epreuves Junior Admissibilit (absent) Chapitre 9 : Comp titeurs handicap s Chapitre 10 : Substances am liorant la performance Chapitre 11.

3 Interpr tation 4 Chapitre1 Structure et organisation du MLAIC Secr taire G n ral ( ) a) Nomination, qualification et lection 1) Le D l gu de tout pays participant peut pr senter un candidat qualifi au poste et le sortant peut se repr senter pour un nouveau mandat. 2) Une personne qualifi e selon l article ci-dessus doit tre: ) un membre d une association nationale d un pays participant et soutenu par crit par ce pays. ) une personne connaissant bien la constitution et le r glement du MLAIC. ) saine d esprit et ind pendante financi rement. ) ma triser l utilisation de la langue anglaise. ) qui n a pas t coupable d infraction impliquant la malhonn tet et/ou la violence. 3) Le sera lu la r union des D l gu s la fin de chaque championnat du monde par un vote la majorit simple.

4 B) Responsabilit s et droits 1) Le doit assister tous les championnats et les pr sider, pr sider galement toutes les r unions au cours des 2 ann es suivantes sans droit de vote, except en cas d galit des voix, la sienne tant pr pond rante. ) Etre responsable de l administration quotidienne du MLAIC, de la mise en uvre et de l application de la constitution, des r gles et des d cisions prises lors des r unions des d l gu s. ) Recevoir la correspondance des associations membres et diffuser les informations utiles tous les d l gu s. ) Etablir et envoyer aux d l gu s l ordre du jour des r unions au moins 3 mois l avance. ) Sauf circonstances exceptionnelles, refuser l inscription l ordre du jour des r unions un sujet re u moins de 4 mois avant la date pr vue.

5 Pr parer et/ou r diger et distribuer les bulletins, en faire de m me sur le site internet du MLAIC et aviser les membres par courrier lectronique. ) Nommer un Comit des ARMES , un Webmaster et contr ler leurs activit s. ) Si n cessaire, nommer des comit s consultatifs, appropri s et comp tents. ) Maintenir une coop ration troite avec la Commission. ) Mettre jour les r gles conform ment aux d cisions prises la r union des D l gu s, les leur transmettre et les publier sur le site MLAIC. ) Mettre jour et diter la liste des records du monde et de zone et l envoyer aux D l gu s dans le premier bulletin d information qui suit ces championnats. ) Elaborer une liste de personnes qui ont des connaissances dans le r glement pour utiliser leurs comp tences aupr s du pays organisateur et participer au Contr le des ARMES et au Comit d Arbitrage.

6 Aider les D l gu s et Directeur de Match avec des informations utiles l organisation des prochains preuves. 5 ) Informer le de toutes les activit s, le contacter et l impliquer, au jour le jour, dans la gestion du MLAIC. ) Diffuser les informations du Comit des ARMES aux D l gu s et au Comit du Contr le des ARMES lors des matches, et, leur demande, aux fabricants d ARMES concern s. ) Conserver l histoire et tous les dossiers du MLAIC, incluant tous les dossiers papier sur une p riode de 2 ans, ainsi qu une copie disponible sur le site internet. ) Transf rer tous les dossiers au nouveau apr s cessation de fonction. ) Autoriser, le cas ch ant, sur demande, l utilisation du nom et du logo MLAIC par des tiers. 2) Droits 2-1) Les frais de d placement (avion classe conomique, ferroviaire et automobile ainsi que l'h bergement et les frais de s jour) pour la participation aux championnats du monde et de zone et toutes autres d penses n cessaires doivent tre rembours s partir des fonds MLAIC.

7 2-2) Le montant des frais de s jour est d fini/fix selon le droit suisse conform ment aux d penses permises. c) Cessation de fonction 1) Le Secr taire G n ral cesse d'exercer ses fonctions si : ) il n est pas r lu. ) il d missionne de ses fonctions par crit la Commission MLAIC et copie sa f d ration. ) la Commission recommande la cessation de son mandat par vote majoritaire suite une grave maladie ou un probl me mental. ) il devient insolvable ou ses biens sont saisis. ) il est d clar coupable d une infraction impliquant la malhonn tet ou la violence. ) il devient in ligible suite une proc dure judiciaire en tant que directeur d une soci t . 2) En cas de d c s, d incapacit ou de d mission du , le convoquera une assembl e g n rale extraordinaire et partir de ce moment, toutes les fonctions du seront d volues au qui demandera la succession du de faire parvenir tous les dossiers et actifs.

8 Secr taire G n ral Adjoint ( ) a) Nomination, qualification et lection 1) Le D l gu de l un des pays participants peut pr senter un candidat qualifi au poste de et le sortant peut se repr senter pour un nouveau mandat. 2) Une personne qualifi e, conform ment au r glement a 1 doit tre : ) membre d une association nationale d un pays membre du MLAIC et soutenu, par crit, par sa f d ration. ) une personne connaissant bien la Constitution et le R glement MLAIC. ) saine d esprit et financi rement ind pendante. ) ma triser la langue anglaise. ) ne pas avoir t reconnu d infraction impliquant la malhonn tet et/ou la violence. 6 3) Suite l' lection du , le sera lu la fin de chaque championnat du monde, la r union des D l gu s par un vote la majorit simple.

9 B) Responsabilit s et droits 1) Le doit : ) pr sider toutes les r unions du MLAIC pendant les 2 ann es chaque fois que le ne sera pas en mesure d y assister. Pour ce faire, il doit assumer les responsabilit s du d crite la r gle ) assister au besoin le dans la gestion quotidienne du MLAIC, la mise en uvre et l application de la constitution et du r glement, des d cisions des r unions des D l gu s et continuer participer avec lui toutes les activit s du MLAIC. ) la demande du , aider les D l gu s et Directeurs de Match avec des informations utiles aux organisations futures. ) en cas de d c s, d invalidit ou d incapacit du de se conformer sa description des t ches, assumer toutes ses fonctions et responsabilit s.

10 2) Droits 2-1) Les frais de d placement (avion classe conomique, ferroviaire et automobile ainsi que l'h bergement et les frais de s jour) pour la participation aux championnats du monde et de zone et toutes autres d penses n cessaires doivent tre rembours s partir des fonds MLAIC. 2-2) Le montant des frais de s jour est d fini/fix selon le droit suisse conform ment aux d penses permises. c) Cessation de fonction 1) Le cessera ses fonctions si : ) il n est pas r lu la prochaine r union des D l gu s. ) il d missionne de ses fonctions par crit au ainsi qu sa f d ration. ) la Commission recommande la cessation de son mandat par vote majoritaire suite une grave maladie ou un probl me mental.