SCHEMA ORGANISATIONNEL DU PLAN …

1 SCHEMA ORGANISATIONNELDU PLAN D'ASSURANCE QUALITE( )Dossier de consultation des Entreprisesn 7-March de travauxTravaux d'am nagement du parc p dagogique et ludique Gentelles (80)SOMMAIRE1. ENGAGEMENT DE L'ENTREPRISE OU DES COTRAITANTS 2. ORGANISATION DE L'AFFAIRE 3. ORGANIGRAMME GENERAL DE L'AFFAIRE4. ORGANISATION DE LA QUALITE A. Organigramme d taill B. Contr le interne C. Contr le externe 5. SOUS TRAITANCE 6. ENGAGEMENT DES SOUS-TRAITANTS 7. PROVENANCE DES MATERIAUX AGREMENT 8. PROCEDURES D'EXECUTION 9. MAITRISE DES DOCUMENTS 10. POINTS CLE ET POINTS D'ARRET 11. PLAN DE CONTR LE 12. FICHES DE NON CONFORMITE 1. ENGAGEMENT DE L'ENTREPRISE OU DES COTRAITANTSSCHEMA ORGANISATIONNEL DU PLAN D'ASSURANCE QUALITE ( )Ce document est retourner avec l'offre apr s avoir t compl t et d ment sign NOM DE L'ENTREPRISE MANDATAIRE :ADRESSE :TELEPHONE :TELECOPIE :OBJET DE L'APPEL D'OFFRES : Travaux d'am nagement du parc p dagogique et ludique Gentelles (80)Le Sch ma ORGANISATIONNEL du Plan d'Assurance Qualit ( ) est un engagementde l'entreprise mettre en oeuvre, si elle devient titulaire du march , un ou desprogramme(s) d'assurance qualit qui satisfasse(nt) aux exigences du march.

2 L'engagement et les informations contenus dans le sont des l ments ded cision pour le choix ventuel de l' DE LA DIRECTION Signatures des Soci t s co-traitantesNous soussign s* Monsieuragissant en qualit deau nom et pour le compte de la Soci t Nous soussign s* Monsieuragissant en qualit deau nom et pour le compte de la Soci t Nous soussign s* Monsieuragissant en qualit deau nom et pour le compte de la Soci t D clarons nous engager, si nous devenons titulaires du march : mettre en oeuvre pour sa r alisation des Plans d'Assurance de la Qualit ( ) tablis partir des informations donn es dans le pr sent , qui couvrirontl'ensemble des exigences d crites dans les pi ces crites de la consultation dont nousavons pris connaissance ; nous assurer, par tous les moyens (formation, enqu tes, contr les, ) del'application de ces par nos services et par ceux de nos fournisseurs et sous-traitants ventuels concern s ; nous assurer de leur efficacit Faire pr c der les signatures de la mention"Lu et Approuv "2.

3 ORGANISATION DE L'AFFAIRE :* rayer les mentions inutilesLa passation ventuelle du march sera trait :- en nom propre,*- en groupement d'entreprises solidaires,*Pilote mandataire du groupement solidaire :Gestionnaire du groupement solidaire :- r partition des prestations au sein du groupement : PAR TYPE DE TRAVAUX : PAR TYPES DE CONTROLES3. ORGANIGRAMME GENERAL DE L'AFFAIRE(Si cet emplacement est insuffisant, ajouter une page)Ing nieur responsable des travaux :NOM : AJOUTER l'organigramme du chantier ou un tableau de r partition des t ches en fonctiondu personnel de chantier et de ses comp tences4. ORGANISATION DE LA QUALITEA. Organigramme d taill Ing nieur charg de la qualit du chantierNOM B.

4 Contr le interne(Liste des t ches).. Responsable .. Responsable .. Responsable .. Responsable .. Responsable .. Responsable ..C. - Contr le externe(Liste des t ches).. Responsable .. Responsable .. Responsable .. Responsable .. Responsable .. Responsable ..5. SOUS TRAITANCECe chapitre concerne les sous-traitances principales envisag es en cas d'obtention dumarch (travaux, contr les, ) et notamment celles d sign es l'article 2 de l'Acted' liste ne pr juge en aucun cas de l'accord que le contractant sera tenu de demanderau donneur d'ordre pour toute sous-traitance au titre de la loi du 31 d cembre ETPRESTATIONSSOUS TRAITEESSOUS-TRAITANTSENVISAGESAVEC ADRESSESREFERENCESDES SOUSTRAITANTST ravauxContr lesAutres prestations6.

5 ENGAGEMENT DES SOUS-TRAITANTSNOM DE L'ENTREPRISE SOUS-TRAITANCE :ADRESSE :TELEPHONE :TELECOPIE :OBJET DE L'APPEL D'OFFRES :Travaux d'am nagement du parc p dagogique et ludique Gentelles (80)Le Sch ma ORGANISATIONNEL du Plan d'Assurance Qualit ( ) est un engagementde l'entreprise mettre en oeuvre, si elle devient titulaire du march , un ou desprogramme(s) d'assurance qualit qui satisfasse(nt) aux exigences du march .L'engagement et les informations contenus dans le sont des l ments ded cision pour le choix ventuel de l' DE LA DIRECTIONJe soussign Agissant en qualit deD clare m'engager, si je deviens sous-traitant du march : mettre en oeuvre pour sa r alisation un Plan d'Assurance de la Qualit ( ) tabli partir des informations donn es dans le pr sent , qui couvrira pour la partie quim'est sous-trait e l'ensemble des exigences d crites dans les pi ces crites de laconsultation dont j'ai pris connaissance et au plan g n ral d'assurance qualit qui serad velopp par le groupement titulaire du march.

6 M'assurer, par tous les moyens (formation, enqu tes, contr les, ) de l'applicationde ces par mes services et par ceux de nos fournisseurs et sous-traitants ventuels concern s m'assurer de leur efficacit Faire pr c der les signatures de la mention"Lu et Approuv "DateCette page doit tre remplie raison de UNE par entreprise sous-traitante d sign e aumarch 7. PROVENANCE DES MATERIAUX AGREMENTL'entrepreneur pr cise ici le lieu de provenance des mat riaux avec l'adresse pr cise du(des) producteur (s) et le (les) lieu (x) de candidat fournira avec son offre les certificats de conformit aux normes et marquesqui devront accompagner les fiches produits demand es dans le jointes imp rativement : les fiches - produit, notamment : M lange terre-pierre, produits et mobiliers en bois,stabilis renforc , plantations les r f rences d'utilisation dans des conditions similaires celles rencontr es dans lestravaux, objets du pr sent march n goci , les fiches d'agr ment des produits ou mat riaux (cf cadre ci apr s).

7 Les certificats de conformit aux normes et marques de qualit Pour ceux de ces produits faisant r f rence des normes ou marques de qualit trang res le candidatfournira tous les documents compl mentaires permettant d appr cier l quivalence. Les certificats originaux tablis ventuellement dans une langue autre que le fran ais devront treaccompagn s de leur traduction en fran seront examin s les certificats mis par des organismes accr dit s (par des organismesd accr ditation signataires des accords dits "EA" ou d faut ayant fourni la preuve de leur conformit lanorme EN 45011).8. PROCEDURES D'EXECUTIONLe tableau ci-apr s, remplir imp rativement par l'entreprise, permet de d crire lesproc dures d'ex cution pr vues par elle pour un tableau ci-apr s, remplir imp rativement par l'entreprise permet le suivi des travauxayant fait l objet de fiches de proc dures d ex tableau ci-dessous compl ter imp rativement par l'entreprise indique les r sultatsdes essais r alis s par l'entreprise aux diff rentes t ches que comporte le chantier.

8 Encompl ment de ces tableaux, il sera fait une synth se hebdomadaire des contr lesint MAITRISE DES DOCUMENTSLe tableau ci-dessous, remplir par l entreprise, pr cise pour chaque document (planningpr visionnel, PAQ, demande d'agr ment de produit, fiche de proc dure d ex cution, fichede suivi d'ex cution, fiche de contr les int rieurs, notes de calculs, plans d ex cution,PPSPS, PRE, dossier de r colement, fiche de lev e de point d arr t, programme financier,fiche de non conformit , projet d installation de chantier, plans de signalisation, etc.), led lai de transmission et les destinataires du document ainsi que le temps de r ponse duMa tre d' trise des documentsDocuments tablis par D lai ou fr quence de transmission au Maitre d'oeuvreDestinataire des documentsD lai de r ponsedu Ma tre d'oeuvre10.

9 POINTS CLE ET POINTS D'ARRETPOINT CLE:point sensible pour lequel il est effectue un contr le int rieur sp cifique, le contr leext rieur etant formellement informe du moment de son ex cution et de son r sultatPOINT D'ARRET:point cl pour lequel un accord formel du contr le ext rieur est n cessaire a la poursuitede l ex cution liste des points cl s et des points d arr tListe des points cl s et des points d'arr tObjetPoint cl Contr le interneContr le externePoint d'arr tD lai au del duquel le Ma tre d'oeuvredoit avoir lev le point d'arr t11. PLANS DE CONTR LEle tableau ci-dessous, remplir par l'entreprise, pr cise pour chaque t che, les contr les effectuer, leur fr quence, le responsable du contr le, les objectifs et les tol rances, lesmesures correctives prendre en cas de non-respect des tol rancesT CHESCONTR LEFR QUENCERESPONSABLEPOINTS CL SPOINTS D'ARR TSOBJECTIFS ET TOL RANCEMESURES CORRECTIVESDOCUMENTS D'ENREGISTREMENT12.

10 FICHES DE NON CONFORMITEEn cas de non-conformit aux sp cifications du march , l'entrepreneur se doit d' tablirune fiche qui d crit la non-conformit et les mesures envisag es pour la corriger.