Services et programmes d’études de la formation …

1 Services et programmes d' tudes de la formation professionnelle DOCUMENT ADMINISTRATIF 2025-2026. Juillet 2025. Coordination et r daction Direction g n rale de la formation professionnelle Secteur de la r ussite ducative et de la main-d' uvre Pour information Direction g n rale de la formation professionnelle Minist re de l' ducation 1035, rue De La Chevroti re, 23e tage Qu bec (Qu bec) G1R 5A5. T l phone : 418 646-4215. Gouvernement du Qu bec Minist re de l' ducation ISSN 2292-0617 (en ligne). D p t l gal Biblioth que et Archives nationales du Qu bec, 2025 24-134-02_w1.

2 Notes au lecteur Le texte comporte des parties surlign es en jaune qui indiquent les modifications apport es par rapport la version pr c dente. Il est noter que le programme d' tudes Lancement d'une entreprise menant . une ASP est temporairement suspendu, et ce, jusqu' nouvel ordre. Table des mati res Introduction .. 7. L'offre de Services la formation professionnelle .. 7. Les encadrements l gislatifs et r glementaires li s la formation professionnelle .. 8. 1 Services d'accueil, de r f rence, de conseil et d'accompagnement (SARCA).

3 10. 2 Reconnaissance des acquis et des comp tences (RAC) .. 12. 3 Services ducatifs .. 12. Services d'enseignement .. 13. Admission .. 13. programmes d' tudes menant l'obtention du dipl me d' tudes professionnelles ou l'attestation de sp cialisation professionnelle .. 14. R partition des programmes d' tudes .. 14. programmes d' tudes professionnelles faisant l'objet d'un contingentement minist riel .. 15. Autorisations permanentes, autorisations provisoires, ententes entre organismes scolaires et d localisations hors territoire.

4 15. Types de Services de formation .. 15. Fr quentation (Cours offerts en mode pr sentiel) .. 15. formation distance synchrone (FAD synchrone) .. 15. formation distance (FAD asynchrone).. 15. Reconnaissance des acquis et des comp tences .. 16. Examen seulement .. 16. Examen de reprise .. 16. formation g n rale et formation professionnelle suivies en concomitance .. 16. Projets pilotes de concomitance horaire int gr entre la formation g n rale et les programmes d' tudes professionnelles n cessitant des pr alables de la 3e secondaire.

5 17. Passerelle entre le certificat de formation un m tier semi-sp cialis (CFMS) et un programme d' tudes professionnelles menant au DEP .. 18. Passerelle provisoire entre le certificat de formation un m tier semi-sp cialis (CFMS) et un programme d' tudes professionnelles menant l'AEP .. 18. Services d'aide la d marche de formation .. 19. Services compl mentaires .. 19. 4 valuation des apprentissages et sanction des tudes .. 21. valuation des 21. Sanction des tudes .. 22. Annexe I Liste des programmes d' tudes professionnelles menant l'obtention du DEP, de leurs conditions d'admission et de leurs pr alables sp cifiques 23.

6 Annexe II Liste des programmes d' tudes professionnelles menant l'obtention de l'ASP et de leurs conditions d'admission 2025-2026 .. 56. Annexe III Liste des programmes d' tudes professionnelles retir s de l'offre de formation 2025-2026 .. 62. Annexe IV Liste des cours hors programmes d' tudes minist riels pour lesquels le ministre d livre un relev des apprentissages 2025-2026 .. 67. Annexe V Liste des comp tences par programmes d' tudes professionnelles pour lesquelles le ministre impose des preuves 2025-2026 .. 69. Annexe VI Liste des programmes d' tudes professionnelles pour lesquelles une instrumentation minist rielle propre la reconnaissance des acquis et des comp tences a t labor e 2025-2026.

7 80. Annexe VII Passerelle CFMS-DEP 2025-2026 .. 88. Annexe VIII Tableau des unit s requises en langue d'enseignement, en langue seconde et en math matique pour l'admission certains programmes d' tudes menant au DEP, parla passerelle CFMS-DEP 2025-2026 .. 91. Annexe IX Attestations d' tudes professionnelle cibl es pour la passerelle provisoire CFMS-AEP 2025-2026 .. 93. Annexe X Attestations d' tudes professionnelles ayant des conditions d'admission particuli res 2025-2026 .. 96. Liste des sch mas Liens entre la Loi sur l'instruction publique et le R gime p dagogique de la formation professionnelle (FP).

8 9. Les trois programmes des Services ducatifs compl mentaires .. 20. Services et programmes d' tudes 2025-2026 formation g n rale des adultes Introduction Le pr sent document constitue le portrait d'ensemble des Services offerts la formation professionnelle (FP). Il vise particuli rement fournir de l'information compl mentaire sur certains articles de la Loi sur l'instruction publique (LIP), du R gime p dagogique de la formation professionnelle (RP-FP) et des R gles budg taires de fonctionnement (RB). Structur en quatre sections, ce document porte sur : 1.

9 Les Services d'accueil, de r f rence, de conseil et d'accompagnement (SARCA);. 2. La reconnaissance des acquis et des comp tences (RAC);. 3. Les Services ducatifs;. 4. L' valuation des apprentissages et la sanction des tudes. Il contient galement 10 annexes en compl ment d'information. Ce document est mis la disposition du personnel des centres de formation professionnelle (CFP). Les tablissements d'enseignement priv s sous permis et les tablissements d'enseignement coll gial autoris s . dispenser des programmes d' tudes conduisant au dipl me d' tudes professionnelles (DEP) ou l'attestation de sp cialisation professionnelle (ASP) sont galement invit s l'utiliser.

10 L'offre de Services la formation professionnelle Quelque 151 programmes d' tudes professionnelles sont offerts la FP, auxquels s'ajoutent plus de 60 formations de courte dur e, et ce, dans plus de 190 tablissements scolaires. Les programmes d' tudes professionnelles sont r partis sur l'ensemble du territoire qu b cois, selon les caract ristiques socio conomiques de chacune des r gions. Cette r partition, commun ment appel e Carte des enseignements professionnels , compte environ 1 700 autorisations minist rielles accord es diff rents centres de Services scolaires (CSS) et commissions scolaires (CS).