Tarification Particuliers au 06 janvier 2018 - HSBC

1 Tarification Particuliers au 06 janvier 2018. Conditions g n rales applicables aux principales op rations des Particuliers Cette brochure pr sente la Tarification de nos principaux services d di s aux Particuliers en euros TTC, en vigueur compter du 06 janvier 2018. Ces conditions g n rales annulent et remplacent les pr c dentes, et sont susceptibles d' tre modifi es tout moment. Les modifications n'entrant pas dans le champ d'application de la convention de compte courant seront port es la connaissance de nos clients au moyen de nouvelles brochures mises disposition en agence ou par tout autre moyen. 2. Sommaire D couverts et cr dits Facilit s de caisse D couverts 13. Cr dits la consommation Cr dits immobiliers 14. Autres frais sur pr ts Extrait standard des tarifs 5 Cautions mises par la banque Ouverture, fonctionnement Epargne et placements financiers 15. et suivi de votre compte 6 Epargne bancaire Ouverture, modification, cl ture Ordres de Bourse Relev s de compte Droits de garde 16.

2 Tenue de compte Autres frais Services en agence Gestion D l gu e 17. Plan d'Investissement Automatique (PIA) Banque distance 7 Relev s de portefeuille Frais d'utilisation des services de banque distance Op rations sur Or hsbc Alertes Assurances et pr voyance 18. Vos moyens et op rations de paiement 8 Protection des personnes Cartes Protection des biens Virements 9 Pr l vements 10 Autres op rations internationales 19. Ch ques Change Ch ques Offres group es de services 11 Op rations dans le Groupe hsbc 20. hsbc Hexagone Offre destin e aux clients en situation Produits n' tant plus commercialis s 21. de fragilit financi re Conventions Cr dit la consommation Irr gularit s et incidents 12 Pr voyance Commissions d'intervention Autres prestations Op rations particuli res Incidents de paiement R solution d'un litige 22. 3. 4. Extrait standard des tarifs Les tablissements de cr dit se sont engag s, dans le cadre du Comit Consultatif du Secteur Financier (CCSF), pr senter un extrait standard de tarifs en t te de leurs plaquettes tarifaires et sur Internet.

3 Les tarifs ci-dessous sont hors offres group es de services, promotions ou tarifs sp cifiques une partie de la client le. Liste des services Prix en euros Abonnement des services de banque distance (Internet) Ma banque en ligne GRATUIT hors co ts du fournisseur d'acc s Internet Service offrant des alertes (6 par mois) sur la situation du compte par SMS/e-mail hsbc Alertes 2,10 par mois, soit 25,20 par an Cotisation carte de paiement : - carte internationale d bit imm diat ou diff r Visa Classic 45 par an - carte autorisation syst matique Visa Electron 35 par an Frais par retrait d'esp ces un Distributeur Automatique de Billets (DAB) d'une autre banque (cas de retrait en euro, dans la zone euro, avec une carte de paiement internationale) : - c artes Visa Premier, Visa Infinite, Gold MasterCard ou cartes incluses dans les conventions GRATUIT. - cartes Visa Electron, Visa Plus et Visa Classic hors convention 1 par retrait partir du 5e retrait par mois Frais par virement occasionnel (cas d'un virement SEPA(1)) : - en agence 4.

4 - par Internet GRATUIT. Paiement d'un pr l vement SEPA : - frais de mise en place d'un mandat de pr l vement GRATUIT. - frais par paiement de pr l vement GRATUIT. Commission d'intervention : - par op ration 8 . - plafond 80 par mois Offre d'assurance perte ou vol des moyens de paiement hsbc Volassur(2) 24 par an Frais de tenue de compte : - actif 6 par trimestre, soit 24 par an - inactif 30 par an (1) Le compte est d bit du montant d'un virement SEPA occasionnel, libell en euros vers un compte situ en France ou dans n'importe quel autre pays de l'espace SEPA (les Etats membres de l'Union europ enne ainsi que l'Islande, le Liechtenstein, la Norv ge, la Suisse, la R publique de San Marin et Monaco). Seule option de frais possible : share (frais partag s). (2) hsbc Volassur est un contrat d'assurance collective souscrit par l'interm diaire de hsbc France, aupr s d'AIG Europe Limited.

5 Dans la limite des dispositions contractuelles. 5. Ouverture, fonctionnement et suivi de votre compte Ouverture, modification, cl ture Services en agence Ouverture de compte - cl ture de GRATUIT Frais d'envoi de ch quier (hors frais postaux)..GRATUIT. hsbc Easy, service de changement de domiciliation GRATUIT Frais d'envoi de carte bancaire (hors frais postaux)..GRATUIT. Transfert de compte dans une autre agence hsbc GRATUIT Retraits d'esp ces en agence sans mission de ch Liste des op rations automatiques et r GRATUIT Retraits d'esp ces avec ch que dans les agences Droit au compte - services bancaires de base hsbc France (450 par semaine max.).. Gratuit (article L312-1 du Code mon taire et financier)..GRATUIT Frais de recherche de document (devis sur demande pour les recherches complexes ou importantes)..par document de 10. 25 . Relev s de compte Dossiers successoraux Frais de dossier 0,60 % de l'actif Mensuel ou e-relev.

6 GRATUIT. (1). min. 150 / max. 750 . 5 par mois Commission annuelle de gestion + r cup ration des frais 32 par mois pour un compte actif (correspondance, port).. 40 . Frais de location de coffre-fort - Cotisation annuelle Jusqu' 20 144 . Tenue de compte De 21 100 240 . es frais de tenue de compte actif sont gratuits pour les clients L De 101 300 . hsbc Premier nous confiant un montant d'avoirs sup rieur . ou gal 75 000 et pour les clients d tenant une convention. Plus de 301 840 . Hors norme(3)..3 120 . Frais de tenue de compte par trim. Frais de tenue de compte inactif(2).. 30 par an D p t de garantie Jusqu' 100 dm3 300 . Plus de 100 500 . (1) Hors co ts de communication et d'abonnement, selon l'op rateur. (2) Apr s 12 mois d'inactivit au sens de l'article du Code mon taire et financier. (3) Coffre au format sp cifique 6 (grande hauteur ou grande profondeur). Banque distance Frais d'utilisation des services de banque G rer vos comptes hsbc Piloter votre budget avec avec Ma banque mobile Personal Economy distance Abonnement des services de banque distance (Internet, t l phone fixe, t l phone mobile ).

7 Gratuit Espace s curis Ma banque en ligne sur (1).. gratuit Applications mobiles pour iPhone et Android(1) : - Ma banque gratuit - Personal gratuit Ma banque par t l phone(2).. Nos conseillers distance sont votre disposition du lundi au vendredi de 8h 22h et le samedi de 9h 17h30. hsbc Alertes hsbc Alertes est un service offrant des alertes d'informations bancaires / boursi res par SMS ou e-mail. Il est inclus dans la Convention hsbc Hexagone. Abonnement de 6 2,10 par mois Abonnement de 25 5,10 par mois D passement du forfait, d s la 1re alerte hors 0,40 par SMS. 0,20 par e-mail (1) Hors co ts de communication et d'abonnement, selon l'op rateur. (2) Composez le +33 810 246 810 depuis l' tranger (co t variable selon op rateurs). 7. Vos moyens et op rations de paiement Cartes Op rations en zone euro 50 % de r duction sur la 2. carte identique ou de cat gorie inf rieure e d tenue sur un m me compte.

8 Frais par retrait d'esp ces aux distributeurs automatiques de billets : - du Groupe hsbc (1).. gratuit Cotisation carte par an - d'une banque autre que hsbc : Carte Visa t outes cartes en convention et cartes Visa Premier, Carte Visa 134 Gold MasterCard, Visa gratuit Carte Gold 134 c artes Visa Electron, Visa Plus Carte Visa Classic (d bit diff r , d bit imm diat).. 45 et Visa Classic hors 1 / retrait partir du 5e retrait / mois Carte Visa 35 - aux guichets des agences des r seaux Visa ou . Carte Visa 27 Paiements par gratuit Op rations diverses Op rations hors zone euro R fection de Frais par retrait d'esp ces aux distributeurs automatiques de billets : R dition du code 9 - du Groupe hsbc (1).. gratuit Opposition sur carte gratuit - d'une banque autre que 3,05 par retrait + 2,90 %(2). - aux guichets des agences des r seaux Visa ou 5 par retrait + 2,90 %(2). Paiements par 2,90 %(2).

9 8 (1) Des commissions sont n anmoins susceptibles d' tre per ues localement dans certains pays. (2) Du montant brut de la transaction. Virements SEPA Virements non SEPA (internationaux). Le compte est d bit /cr dit du montant d'un virement SEPA Le compte est d bit /cr dit du montant d'un virement permanent permanent ou occasionnel, libell en euros vers/depuis un compte situ ou occasionnel, libell en toute devise (hors euro) vers/depuis un en France ou dans n'importe quel autre pays de l'espace SEPA (les Etats pays de l'Espace Economique Europ en(5) (option de frais share (1). membres de l'Union europ enne ainsi que l'Islande, le Liechtenstein, obligatoire), soit vers/depuis tout autre pays (option de frais ben (1), la Norv ge, la Suisse, la R publique de San Marin et Monaco). Seule our (1), ou share (1) possible). option de frais possible : share (1). Emission d'un virement(2) SEPA Emission d'un virement(2) non SEPA.

10 Frais par virement occasionnel mis Frais par virement occasionnel mis(6). Initi sur Internet .. gratuit sauf exception(3)(4) Initi sur Internet et mobile(3).. 12,50 . Initi sur gratuit(3) Initi en ,10 % de la transaction min. 25 . Initi en 4 Autres frais Frais par virement permanent mis Commission additionnelle sur ordres transmis manuscrits et/ou non formalis s sur support de la 10 par ordre Initi sur gratuit(3). Commission de gratuit Initi sur gratuit(3). Frais de correspondant(s)(7)..20 . Initi en 1,10 . Frais par virement occasionnel mis incomplet(8). Autres frais (informations n cessaires absentes ou erron es).. Commission additionnelle sur ordres transmis manuscrits R ception d'un virement non SEPA. et/ou non formalis s sur support de la 10 par ordre Frais par virement non SEPA re 25 . Commission de gratuit R ception d'un virement SEPA. Frais par virement re u La mise en place d'un virement permanent SEPA ou non SEPA est gratuite.