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1 Stockage Chargement / D chargement de produits dangereux 1 UNIVERSITE AIX - MARSEILLE MASTER PREVENTION DES RISQUES ET NUISANCES TECHNOLOGIQUES STOCKAGE CHARGEMENT / DECHARGEMENT DE MATIERES DANGEREUSES UE 5 FACTEURS D AMBIANCE Destinataire du projet : Thierry ATHUYT Rapport r alis par Marion LE COZ Simon MERLAND Beno t MINARY Ann e universitaire 2004-2005 Stockage Chargement / D chargement de produits dangereux 2 Stockage Chargement / D chargement de produits dangereux 3 SOMMAIRE Introduction P. 1 1 re Partie : Dispositions l gales applicables aux produits dangereux P. 2 I. Connaissance des risques des produits chimiques. P. 2 Qu'est-ce qu'un produit dangereux ? P. 2 La classification des produits dangereux. P. 2 II. Produits dangereux et informations crites P. 5 L' tiquetage des produits dangereux. P. 5 La fiche de donn es de s curit P. 7 III. R capitulatif des dispositions l gales applicables aux produits dangereux P.

2 8 2 me Partie : Protocole chargement et d chargement P. 9 I. D finition et contexte P. 9 d finition chargement / d chargement P. 9 champ d application, risques vis s, mesures possibles en cas de r alisation de ces risques. P. 9 II. Le protocole de s curit P. 11 II. 1. D finition P. 11 II. 2. Informations contenues dans le protocole de s curit P. 12 Elaboration du document P. 12 II. 4. Difficult l laboration et risque li au non respect du protocole P. 13 III. R glementation et application P. 14 III. 1 V rifications pr alables P. 15 III. 2 Conception des poste de chargement / d chargement P. 16 III. 3. M thode de chargement et de d chargement P. 19 3 me Partie : les stockages P. 24 I. Risques li s au stockage P. 24 Le principe de s paration des produits incompatibles P. 24 I. 2 Autres facteurs de risques P. 26 II. Conception et am nagement d un local de stockage de produits P. 28 G n ralit s P. 28 Types de stockage P.

3 30 R gles communes pour les manipulations de produits dangereux P. 35 Moyens de secours P. 38 Stockage Chargement / D chargement de produits dangereux 4 III. Optimisation des stocks P. 41 Analyse des besoins P. 41 Mesures organisationnelles P. 41 Optimisation des co ts P. 42 Conclusion P. 44 Glossaire P. 45 Bibliographie P. 46 SOMMAIRE DES FIGURES Figure 1 : Symbole des produits explosifs. Figure 2 : Symbole des produits comburants Figure 3 : Symbole des produits inflammables Figure 4 : Symbole des produits toxiques Figure 5 : Symbole des produits nocifs Figure 6 : Symbole des produits corrosifs Figure 7 : Symbole des produits irritants Figure 8 : Maquette d une tiquette r glementaire. Figure 9 : Exemple d une tiquette r glementaire Figure 10 : pictogramme signalant un laveur oculaire Figure 11 : pictogramme signalant une douche de s curit Figure 12 : Pictogrammes obligeant le port d EPI Figure 13 : Pictogrammes illustrant les consignes de s curit Figure 14 : pictogramme signalant la pr sence d un poste t l phonique Photo 1 : Entra nement de la CMIC 71 Tableau 1 : Dimensions des tiquettes de produits dangereux par rapport aux dimensions de l emballage Tableau 2 : Tableau r capitulatif des r gles de stockage des produits Tableau 3 : Valeurs de d bit fix es par l'article R.

4 232-5-3 : SOMMAIRE DES ANNEXES Annexe 1 : Fiche de s curit type du butane. Annexe 2 : Fiche r capitulative de contr les documentaires et visuels. Annexe 3 : Consignes de s curit . Stockage Chargement / D chargement de produits dangereux 5 INTRODUCTION Une marchandise dangereuse est une mati re ou un objet qui, par ses caract ristiques physico-chimiques (toxicit , r activit , ..) peut pr senter des risques pour l'homme, les biens et/ou l'environnement. Tous les jours, une grande vari t de marchandises dangereuses est transport e dans le monde, dont la majeure partie (80%) est destin e des usages industriels. Ces marchandises peuvent tre transport es sous forme liquide (ex : chlore, propane, ), solide (ex : explosifs, nitrate d' ) ou gazeuse (butane, ..). Ces substances ont souvent une concentration et une agressivit sup rieures celles des usages domestiques. Ces mati res repr sentent un potentiel danger lors de leur transport mais aussi lors des op rations de chargement/d chargement ainsi que pendant leur stockage.

5 De nombreuses personnes interviennent dans le transport de mati res dangereuses. Il faut veiller ce que chacune d entre elles soient conscientes des risques pr sent s par les mati res et soient inform es des proc dures mettre en place en cas d urgence ainsi que des mesures de pr vention appliquer pour viter au maximum la survenance de ces risques. L objectif tant d aider les industriels mettre en place les documents et autres mesures pr ventives pour limiter les risques, nous avons labor , gr ce une tude approfondie de la r glementation en vigueur, un recueil de donn es exhaustif concernant tous les domaine d utilisation de ces mati res. Nous traiterons en particulier les cas des petits et moyens contenants. Pour ce faire, dans un premier chapitre, il nous a sembl n cessaire d tudier les diff rents textes juridiques applicables aux produits dangereux afin de conna tre les exigences de la r glementation.

6 Dans le second chapitre, nous pr senterons les r gles et protocoles applicables aux op rations de chargement / d chargement. Nous traiterons, enfin, des exigences et des mesures mettre en uvre lors de la conception d un local de stockage. Stockage Chargement / D chargement de produits dangereux 61 re PARTIE - DISPOSITIONS LEGALES APPLICABLES AUX PRODUITS DANGEREUX I. Connaissance des risques des produits chimiques. Qu'est-ce qu'un produit dangereux ? Un produit dangereux est un produit capable de provoquer un ou plusieurs des effets suivants : intoxication, irritation, l sion, br lure, incendie, explosion. Le terme produit d signe aussi bien une substance pure qu'un m lange de substances pures souvent d sign sous le nom de pr paration. Pour avoir des informations sur les risques chimiques et moyens de pr vention, on peut consulter : - l' tiquetage, - les fiches de donn es de s curit , - les fiches toxicologiques de l' INRS, - le m decin du travail, - le service pr vention de la Caisse R gionale d'Assurance Maladie (CRAM).

7 Le but de la r glementation sur la classification, l'emballage et l' tiquetage des substances et des pr parations dangereuses est d'assurer la protection des personnes pouvant tre expos es ces produits et la protection de l'environnement. L' tiquetage est la premi re information, essentielle et concise, fournie l'utilisateur sur les dangers et sur les pr cautions prendre lors de l'utilisation. La classification des produits dangereux. Devant le nombre important de substances, l'int r t de classifications semble vident. Les classifications sont nombreuses. Les chimistes en utilisent plusieurs parmi lesquelles on peut citer les classements : - par familles chimiques : les acides, les alcools, les amides, etc. - par r actions chimiques : oxydation, r duction, Stockage Chargement / D chargement de produits dangereux 7 Mais ce vocabulaire est trop sp cialis . Les classifications des produits en fonction de leurs applications nous sont plus famili res.

8 On conna t les additifs pour les huiles, les peintures, les engrais, les essences, etc. Cette classification reste encore parfois complexe. Il faut trouver un syst me de classification abordable pour les petites structures et compr hensible par tous. Finalement, la l gislation nous donne la solution. On classe les produits par groupes de danger qu'ils repr sentent. On r pertorie ainsi moins d'une douzaine de familles. Ces familles sont associ es un nombre r duit de symboles ou des logos pr sents sur les tiquettes de s curit et nous retrouverons les m mes termes sur la fiche de donn es de s curit . Les symboles pr sents dans des carr s oranges sont pr sent s ci-apr s. La classification adopt e sera celle du Code du Travail dont nous rapportons ci-dessous les d finitions g n rales. Les d finitions pr cises sont fix es par arr t s. Cat gories correspondant aux propri t physicochimiques Les produits explosifs : Ce sont les substances qui peuvent exploser dans des conditions d termin es (sous l'action d'un choc, d'un frottement, d'une flamme).

9 Figure 1 : Symbole des produits explosifs. Les produits comburants : Ces substances peuvent faciliter l embrasement des produits combustibles, faciliter ou aggraver un sinistre et ainsi contribuer en rendre difficile l'extinction (Ce sont des substances oxydantes). Figure 2 : Symbole des produits comburants Les produits extr mement inflammables : Ce sont les substances pouvant s'enflammer tr s facilement en pr sence d'une source d'inflammation, m me au-dessous de 0 C. Leur point d' bullition est inf rieur 35 C. Les produits facilement inflammables : Ces substances peuvent s'enflammer facilement en pr sence d'une source d'inflammation temp rature ambiante (inf rieur 21 C). Les produits inflammables : Ce sont les substances et pr parations liquides s'enflammant une temp rature plus lev e (entre 21 C et 55 C). Figure 3 : Symbole des produits inflammables Stockage Chargement / D chargement de produits dangereux Cat gories relatives aux propri t s toxicologiques.

10 Les produits tr s toxiques et toxiques : Ces deux cat gories concernent des substances qui, par inhalation, ingestion ou absorption cutan e, par exposition unique, r p t e ou prolong e peuvent entra ner de graves d sordres de la sant et m me la mort. Figure 4 : Symbole des produits toxiques Les produits nocifs : Ils r pondent la m me d finition que les cat gories pr c dentes et seuls les seuils de toxicit d finis par les normes am ricaines (OSHA) et europ ennes (CEE) permettent de classer un produit dans l'une ou l'autre de ces trois cat gories. Xn Figure 5 : Symbole des produits nocifs Les produits corrosifs : Ce sont les produits qui par contact entra nent la destruction des tissus vivants et de certains mat riaux. Figure 6 : Symbole des produits corrosifs Les produits irritants : Ce sont les produits non corrosifs qui, par contact imm diat, prolong ou r p t avec la peau ou les muqueuses peuvent provoquer une r action inflammatoire.