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De Frais

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REGIME DE FRAIS DE SANTE COLLECTIF A ... - …

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Modèle DUE - Frais de santé FFB-DAS / IR 2014-080 Avril 2014 2/7 REGIME DE FRAIS DE SANTE COLLECTIF A ADHESION OBLIGATOIRE Lettre d’information individuelle formalisant la mise en place du régime par DUE (Décision Unilatérale de l’Employeur)

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DEMANDE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS - csst.qc.ca

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IMPORTANT Remplir la ou les sections appropriées selon la catégorie de frais pour lesquels un remboursement est demandé. Joindre les ordonnances et les pièces justificatives pour les

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VOTRE GUIDE FRAIS DE SANTE - cfdtaev.com

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Par courrier MERCER « Santé Prévoyance » 20 Avenue du Château Blanc BCS61020 03 20 89 46 86 (Fax) Pour toute correspondance, précisez : votre nom, prénom et numéro de Sécurité sociale.

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La nouvelle réglementation en matière de frais de voiture ...

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PACIOLI N° 254 IPCF-BIBF 3 26 mAI – 8 juIN 2008 – 3 % de la valeur d’acquisition (TVA comprise) avec un maximum de 615 euros (montant non indexé) lorsque le CO

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Indemnités pour frais de séjour et déplacement octroyées ...

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FILO-FISC www.filo-fisc.be indemnités frais de séjour, déplacement page 2 de 9 Indemnités pour frais de séjour et déplacement octroyées aux

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Demande de règlement – Garantie Frais médicaux

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prestations versées, présentez une copie du relevé et des reçus au régime de votre conjoint pour demander le règlement de la fraction impayée des frais.

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Fiscal : TVA et frais de restaurant

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MORGENSTERN ET ASSOCIES SARL 7 rue du Chevalier de Saint George 75008 PARIS Page 1 NOTE D’INFORMATION 2013/16 du 20 septembre 2013 Fiscal : TVA et frais de restaurant

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Contrat Frais de Santé - CCN des Hôtels-Cafés-Restaurants

www.hcrsante.fr

J’autorise le transfert d’informations entre la Sécurité sociale et GPS afi n de bénéfi cier de la transmission automatique des décomptes (NOEMIE). Attention : Si j’y renonce, je devrai envoyer à GPS les décomptes originaux de ma caisse de Sécurité sociale pour bénéficier des prestations

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