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Search results with tag "Frais de"

INDEMNISATION DES FRAIS CHGT DE RESIDENCE

www.attf.asso.fr

INDEMNISATION DES FRAIS DE CHANGEMENT DE RESIDENCE Extrait du guide ‘prime 2008’ de la gazette des Communes Décret n° 2001-654 du 19 juillet 2001 (JO du 21 juillet 2001) ; décret n° 90-437 du 28 mai

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BAREME DE REMBOURSEMENT DES FRAIS D ... - …

www.unifaf.fr

BAREME DE REMBOURSEMENT DES FRAIS D’HEBERGEMENT ET DE DEPLACEMENT DES STAGIAIRES (hors CIF) Rappel des principes : UNIFAF prend en charge les frais de transport et d’hébergement exclusivement sous la forme de

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DIRECTIVE SUR LES FRAIS REMBOURSABLES LORS D'UN ...

www.tresor.gouv.qc.ca

des frais de repas ou de transport des employés travaillant à l'extérieur ou des employés itinérants; f) la détermination des critères d’admissibilité relatifs au remboursement des frais de repas ou de transport lors d’assignation sans séjour.

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BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR COMPTABILITÉ ET …

www.pedagogie.ac-aix-marseille.fr

MISSION 3-B : Frais de déplacement Mme Falco, au regard de la demande de ses clients hôteliers, a décidé de mettre en place des prestations de soins au sein des hôtels de luxe. Mme Miranda (esthéticienne) est intéressée par ce nouveau service. Elle utiliserait son propre véhicule.

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cerfa Demande de prise en charge des frais de santé à ...

www.ameli.fr

des frais de santé à titre personnel DUWLFOHV / / HW ' GX &RGH GH OD VpFXULWp VRFLDOH HQ FDV GH PDODGLH RX GH PDWHUQLWp à devenir assuré(e). Pour cela, vous devez être âgé(e) d'au moins 16 ans.

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TRAITEMENT COMPTABLE ET FISCAL - Associations.gouv.fr

www.associations.gouv.fr

Les frais. Il s’agit des frais engagés, dans le cadre des missions et activités d'un organisme d'intérêt général ; il peut s’agir de frais de déplacement (réunions, manifestations, etc.) mais également d’achat de petit matériel, de documentation, avance sur repas offerts à des artistes occasionnels …etc. COMBIEN ?

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Contrat Frais de Santé - CCN des Hôtels-Cafés …

www.hcrsante.fr

J’autorise le transfert d’informations entre la Sécurité sociale et GPS afi n de bénéfi cier de la transmission automatique des décomptes (NOEMIE). Attention : Si j’y renonce, je devrai envoyer à GPS les décomptes originaux de ma caisse de Sécurité sociale pour bénéficier des prestations

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Indemnités pour frais de séjour et déplacement …

www.filo-fisc.be

FILO-FISC www.filo-fisc.be indemnités frais de séjour, déplacement page 2 de 9 Indemnités pour frais de séjour et déplacement octroyées aux

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REGIME DE FRAIS DE SANTE COLLECTIF A ... - …

www.btp70.ffbatiment.fr

Modèle DUE - Frais de santé FFB-DAS / IR 2014-080 Avril 2014 3/7 BENEFICIAIRES (Attention: en tout état de cause, en frais de santé, si des catégories sont définies,

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LES FRAIS DE DEPLACEMENT DES AGENTS EN

www.anfh.fr

Ouverture des droits Est en stage, l'agent qui se déplace pour suivre une action de formation organisée par l'administration ou à son initiative en vue de la formation professionnelle des personnels relevant de la fonction publique hospitalière.

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Conventions, programmes de services bancaires et frais ...

www.bmo.com

Avec des frais de 5 $ par virement4,5,7, il s’agit d’une solution à moindre coût que les virements télégraphiques traditionnels6. Mieux encore, vous n’aurez aucuns frais à payer si vous participez au programme Nouveau commencement avec BMOMD ou au programme Privilège.

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Fiscal : TVA et frais de restaurant

www.integrationfiscale.com

MORGENSTERN ET ASSOCIES SARL 7 rue du Chevalier de Saint George 75008 PARIS Page 1 NOTE D’INFORMATION 2013/16 du 20 septembre 2013 Fiscal : TVA et frais de

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VOTRE GUIDE FRAIS DE SANTE - cfdtaev.com

www.cfdtaev.com

Quels sont les justificatifs à fournir ? Merci de nous envoyer les pièces justificatives ( factures originales et acquittées ) énoncées dans le tableau ci-dessous.

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Frais professionnels - impots.gouv.fr

www.impots.gouv.fr

montant des frais correspondants est de 4 000 x 0,574 = 2 296 €. Pour un parcours de 6 000 km avec un véhicule de 5 CV, le montant des frais correspondants est de (6000 x 0,308) + 1 200 = 3 048 €. Barèmes applicables aux cyclomoteurs, vélomoteurs,

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