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Permis de conduire

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Chasse & droit Le permis de chasser des nouveautés en devenir

www.oncfs.gouv.fr

N° 286 novembre 2009 50 Le permis de chasser est depuis 1975 un document permanent, au même titre que le permis de conduire. Jusqu’ici, il était délivré par le préfet du département

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Demande de permis d’élève conducteur ou de permis de ...

www.sergio-auto-ecole.ch

PERMIS DE CONDUIRE – CATEGORIES A Motocycles d’une puissance maximale de 25 kW et un rapport puissance/poids 18 ans non maximal de 0,16 kW/kg. Motocycles d’une puissance supérieure à 25 kW et un rapport puissance/poids 25 ans ou 2 ans de pratique de non

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Renseignements sur la « Traduction en japonais » à joindre ...

www.jaf.or.jp

Au représentant du demandeur : Remettre ce document avec la traduction au titulaire du permis de conduire. Renseignements sur la « Traduction en japonais » à joindre au permis de

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PERMIS DE CONDUIRE - droitissimo.com

www.droitissimo.com

N° 14880*01 PERMIS DE CONDUIRE - AVIS MÉDICAL (Art. R. 212-2, R. 221-12 à R. 221-14, R. 221-19 et R. 226-1 à R. 226-4 du Code de la route) (Arrété du 31 juillet 2012 relatif à l'organisation du contrôle médical de l'aptitude à la conduite )

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