Plfss
Found 7 free book(s)ANNEXE 10 FICHES ÉVALUATION PRÉALABLE DES ARTICLES …
www.securite-sociale.frPLFSS 2018 - Annexe 10 • 3 SOMMAIRE PLFSS 2018 - Annexe 10 Article 3 – Disposition fixant la dotation au FMESPP, au FIVA, de la contribution au titre du dispositif de départ
PLFSS 2018 - Annexe 2 - securite-sociale.fr
www.securite-sociale.frPLFSS 2018 - Annexe 2 • 5 La démarche objectifs/moyens sest généralisée depuis près de quinze ans à la quasi-totalité de la sphère de la sécurité sociale par la voie des conventions ...
Jeudi 1 août 2013 - afep.com
www.afep.comFlash éco Afep : Les enjeux de la rentrée de septembre 2013 Jeudi 1er août 2013 Le mois de septemre 2013 s’annone hargé sur les questions éonomiques et sociales. Trois sujets
ASSEMBLÉE N ATIONALE
www.assemblee-nationale.fr– 4 – 4° Les dépenses constatées relevant du champ de l’objectif national de dépenses d’assurance maladie, s’élevant à 185,1 milliards d’euros ;
Performance, efficacité, efficience : les critères d ...
www.credoc.frwww.credoc.fr N° 299 cahier de recherche décembre 2012 N°299 -Performance, efficacité, efficience : les critères d’évaluation des P olitiques sociales sont-ils
RAPPORT D’ENQUETE - La Documentation française
www.ladocumentationfrancaise.frInspection générale Inspection générale des affaires sociales des finances N° 2005-137 N° 2005-M-021-02 RAPPORT D’ENQUETE
CONSEIL D’ÉTAT - La Documentation française
www.ladocumentationfrancaise.frCONSEIL D’ÉTAT Rapport public 2016 Activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives en 2015 Rapport adopté par l’assemblée générale