Un Certificat
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Certificat médical d’Absence de Contre-Indication à la ...
ffessm.frUn certificat est exigible toutes les 3 saisons (si renouvellement sans discontinuité de la licence) pour les disciplines : Nage avec Palmes, Nage en Eau Vive, Tir sur Cible, Hockey Subaquatique, Apnée jusqu’à 6 mètres. Pratique de l’activité jusqu’à expiration de la licence.
CONTRAT DE VENTE D - Automobile Club
www.automobile-club.orgArticle 3 : Certificat d’immatriculation et documents accessoires à la vente : Le vendeur a remis à l’acquéreur : -L’exemplaire n°2 de la déclaration de cession d’un véhicule (cerfa n°15776*01)-Le certificat d’immatriculation barré et signé par le vendeur, muni de la mention vendu le, suivi
DÉCLARATION D’ACHAT D’UN VÉHICULE D’OCCASION cerfa
www.interieur.gouv.fr* Veuillez cocher la case correspondante. ** Ce numéro figure sur la 1ère page du certificat d’immatriculation sous la mention «Certificat d’immatriculation». La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, garantit un droit d’accès et de rectification des
Informations concernant le formulaire A1 et son utilisation
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