Example: confidence
Search results with tag "Prix dans les"
Forme des prix dans les CCAG - economie.gouv.fr
www.economie.gouv.frprix est directement affecté par les fluctuations de cours mondiaux » Travaux 9.4.1 fermes « sauf dans les cas où la réglementation prévoit des prix révisables ou si les documents particuliers du marché prévoient de tels prix et qu'ils comportent une formule de révision des prix » …
GUIDE ET RECOMMANDATIONS Eléments juridiques et …
www.economie.gouv.frGuide LE PRIX DANS LES MARCHES PUBLICS – Avril 2013 – version 1.1 Page 4 4.2.2.2. Une prime pour dépa 4.2.2.3. Une clause d’intéress