Search results with tag "Des prestations"
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www.securite-sociale.fr116 • Les Comptes de la Sécurité Sociale - juin 2015 3.2 • Les modalités de revalorisation des prestations de sécurité sociale et des minima sociaux 3.2 Les modalités de revalorisation des prestations de sécurité sociale et
Cahier des Clauses Particulières - PRESTATIONS DE SERVICES ...
travail-emploi.gouv.frPage 1/12 Ministère du Travail et des Relations Sociales CCP n° 2010-01-CM relatif à des prestations de nettoyage des locaux de la DIRECCTE
Tableau de correspondance des prestations Adhap Services ...
www.adhapservices.frTableau de correspondance des prestations Adhap Services avec les activités relevant des articles D.7231 du code du travail et D312-6-2 du CASF
Guide synthétique de la comptabilité des dépenses engagées
www.collectivites-locales.gouv.frPour les prestations de service, les prestations intellectuelles, les opérations complexes et/ou dont la réalisation est étalée dans le temps (marché de construction, marché d’entretien, de maintenance ) la collectivité doit définir le document support qui matérialise la constatation du service fait et entraîne ...
FICHE N° 14 Règles et bonnes pratiques de la sous ...
www.fntp.frprestations intellectuelles, (par exemple, marchés de maîtrise d’œuvre) services (par exemple, dans le domaine des transports, de l’entretien, de la maintenance). Elle ne concerne pas les prestations de fournitures courantes, ni les contrats de location de
ACQUISITION D’UN LOGICIEL DE GESTION DES MARCHES …
www.cc-paysdopale.frRéférence du marché : 2016/02 ARTICLE 1. Objet du marché Les stipulations du présent cahier des clauses particulières (C.C.T.P.) concernent : lauisition dun logiiel de gestion de marchés publics et prestations de maintenance associées
Le traitement fiscal des prestations d’assurance …
www.trex.chdes parties. La police d’assurance n’est toute-fois pas un papier-valeur au sens de l’art. 965 CO mais uniquement un document justificatif.
TVA & TERRITORIALITE DES PRESTATIONS DE SERVICES
www.araplca.org3 Ils existent également des dérogations au principe général axées sur le lieu effectif de consommation ou de réalisation de la prestation selon la qualité du preneur ou du prestataire Services se rattachant à un immeuble (article 259 A-2° du CGI)
DES PRESTATIONS DESCRIPTIFS & TARIFS - enedis.fr
www.enedis.frSommaire intéractif - Cliquez sur la désignation de la prestation pour un accès direct PRÉAMBULE - ACCÈS AUX PRESTATIONS 4 STRUCTURE DES FICHES DESCRIPTIVES DES PRESTATIONS PROPOSÉES 6 Consommateurs et fournisseurs d’électricité
Tableau 301 Prestations de la Sécurité de la vieillesse ...
www.cqff.com© CQFF inc. Tables d’impôt et tableaux utiles Tableau 301 Prestations de la Sécurité de la vieillesse (PSV) – 2018 Prestations maximales de la Sécurité de ...