Search results with tag "La lutte contre"
Guide relatif à la lutte contre les abandons et dépôts ...
www.ecologie.gouv.frGuide relatif à la lutte contre les abandons et dépôts illégaux de déchets . 6 . Ce guide s’inscrit dans le cadre des nombreuses mesures prises pour amplifier et faciliter la lutte contre les dépôts sauvages. La loi anti -gaspillage pour une économie circulaire du 10 février 2020 a permis de nombreuses avancées, selon trois grands axes.
CONVENTION DES NATIONS UNIES CONTRE LA …
www.unodc.orgque nécessaire de la coopération internationale dans la lutte contre, notamment, des activités criminelles telles que le blanchiment d’argent, la corruption, le trafic illicite des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction, les atteintes au patrimoine culturel, et contre les liens croissants entre la criminalité
Insertion et lutte contre la pauvreté - gouvernement.fr
www.gouvernement.frRenouveler notre approche de lutte contre la pauvreté Une stratégie de lutte contre la pauvreté ciblée sur les enfants et les jeunes et pensée …
Projet de plan d’action pour la lutte contre les …
apps.who.intCONSEIL EXÉCUTIF EB132/7 Cent trente -deux ième session 11 janvier 2013 Point 6.2 de l’ordre du jour provisoire Projet de plan d’action pour la lutte contre les maladies
CONSTITUTION Imprimerie Officielle de la République ...
lib.ohchr.orgrecouvrement de l’impôt et la lutte contre l’évasion et la fraude fiscales. Imprimerie Officielle de la République Tunisienne Constitution ... Il agit en vue d’empêcher la corruption et tout ce qui est de nature à porter atteinte à la souveraineté nationale. Article 11 :
PARTENAIRES TECHNIQUES ET FINANCIERS (PTF) ET GESTION …
constellation.uqac.caPALP : Projet d’appui à la lutte contre le paludisme PASEB : Programme d’appui au secteur de l’éducation au Bénin PASR 2 : Programme d’appui au secteur routier 2 PMI : Initiative présidentielle de lutte contre la malaria PPA : Projet de promotion de l’artisanat PPEA : Programme pluri-annuel eau et assainissement
Les incidences de la COVID-19 en Afrique - United Nations
www.un.orgrelation avec la COVID-19 et dans la lutte contre le virus. Le relèvement à l’issue de la crise doit se traduire par des économies et des sociétés plus égales, plus inclusives et plus ...
05. NORMES DE LA ZONE DE SANTE 06 - who.int
www.who.int7 Des documents des normes relatives à la lutte contre les principales maladies existent auprès des programmes spécialisés du Ministère de la santé.
LES HORS-SÉRIE MINI-GUIDES BANCAIRES - Les clés de la ...
www.lesclesdelabanque.comLES. MINI-GUIDES BANCAIRES. HORS-SÉRIE. OCTOBRE 2018. La lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. www.lesclesdelabanque.com
ANALYSE SECTORIELLE DES RISQUES DE ... - Banque de France
acpr.banque-france.frConseil d’Orientation de la Lutte contre le Blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (« COLB »)3 et publiée le 20 septembre 2019. L’ANR décline et adapte au niveau national l’évaluation des risques de la Commission européenne.
Ministère des affaires sociales et de la santé - …
circulaire.legifrance.gouv.fr- 2 - Résumé : Orientations prioritaires de la politique nationale en matière de prévention et de lutte contre la maltraitance des personnes âgées et des personnes handicapées dans les établissements et
Burkina : Des lois sur les comptes dormants et le ...
www.mf-ctrf.gov.dzlettre d’information des actualites internationales dans le domaine de la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme
La déradicalisation, outil de lutte contre le terrorisme
www.ladocumentationfrancaise.frLa déradicalisation, outil de lutte contre le terrorisme Sébastien PIETRASANTA Député des Hauts-de-Seine Rapporteur du projet de loi relatif à la lutte contre le terrorisme
LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT DE CAPITAUX
adala.justice.gov.ma- 4 - LOI N° 43-05 RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT DE CAPITAUX Article premier CHAPITRE PREMIER: DISPOSITIONS PENALES Le chapitre …